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unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - 20 157 Designation des representants a Chartreuse Nordic
Document publié le Vendredi 1 janvier 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - 20 157 Designation des representants a Chartreuse Nordic)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Démocratie,
Envoyé en préfecture le 05/08/2020 Reçu en préfecture le 05/08/2020
REGISTRE
DES
DÉLIBÉ
Affiché 1e 05/08/2020
se
DU
CONSEIL
COMMUN
1 : 038-200040111-20200724-20_157-DE
COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES
CŒUR
DE
CHARTREUSE
Q
Pêle
Tertiaire
- ZI
Chartreuse
Guiers
— 38380
ENTRE-DEUX-GUIERS
CŒUR
DE
CHARTREUSE
DÉLIBÉRATION
N°
20_157
COMMUNAUTÉ
DE COMMUNES
L'an deux mille dix-vingt, le vingt-quatre juillet à 19 heures, Le Conseil Communautaire, s'est réuni en session ordinaire dans la salle de réunion du Pôle tertiaire -
OBJET
: DÉSIGNATION
DES
Zone industrielle Chartreuse-Guiers à Entre-deux-Guiers sous la présidence
de Cédric VIAL.
REPRÉSENTANTS CHARTREUSE NORDIC
Date de la convocation
: vendredi 17 juillet 2020
Présents
les
gués avec voix
délibérative
Nombre
de Conseillers:
Roger
CHARVET
(Corbel);
Birgitta
RENAUDIN,
Raphaël
MAISONNIER
{Entre-deux-Guiers)
; Anne
LENFANT,
Suzy
REY
(Entramont-le-Vieux)
; Cédric
VIAL,
Myriam
CATTANEO,
Pierre
FAYARD
{Les
En exercice : 36
Echelles ; Williams DUFOUR,
Marie-José SEGUIN,
Bruno GUIOL {Miribel
les Echelles) ; Laurette BOTTA
Présents : 27
{Saïnt-Christophe la Grotte) ; Denis
DÉBELLE,
Éric L'HERITIER {Saint Christophe sur Guiers) ; Christiane
Votants
: 35
BROTO
SIMON
(Saint
Franc);
Murielle
GIRAUD
(Saint
Jean
de
Cou);
Roger
IOURNET,
Martine
MACHON
(Saint Joseph de Rivière] ; Céline
BOURSIER,
Bertrand
PICHON-MARTIN,
Véronique
MOREL,
Résultat du vote
:
! Jean-Paul
SIRAND-PUGNET
(Saint-Laurent
du
Pont)
; Stéphane
GUSMEROLI,
Cécile
LASIO
(Saint-
Pierre-de-Chartreuse]; Pascal
SERVAIS
(Saint-Pierre
d’Entremont
38);
Wilfried
TISSOT
(Saint-Pierre
Pour : 35
| d’Entremont 73) ; Maryline ZANNA
(Saint-Thibaud de Cour) ;
Contre : 0 Abstention : 0
Pouvoirs
: Christian
ALLEGRET
à Pascal SERVAIS ; Christine SOURIS
à Myriam
CATTANEO; Marylène
GUUARRO
à
Roger
JOURNET;
Evelyne
LABRUDE
à
Cédric
VIAL;
Jean
Claude
SARTER
à
Céline
BOURSIER; Nathalie
HENNER
à Véronique
MOREL; Matthias
LAVOLÉ
à Bertrand
PICHON
MARTIN;
Denis BLANQUET à Maryline ZANNA
RAPPELANT
que
là
Communauté
de
Communes
Cœur
de
Chartreuse
est
représentée
au
sein
d'organismes
extérieurs.
Suite
au
renouvellement des conseillers communautaires Il convient de procéder à la désignation des représentants de la collectivité au sein de ces organismes. CONSIDÉRANT
la compétence
de
la Communauté
de
Communes
en
matière
touristique
et notamment
la gestion
de
l'Espace
Nordique des Entremonts, CONSIDÉRANT
l'adhésion
de
la collectivité
à
l'association
Chartreuse
Nordic,
CONSIDÉRANT
que la Communauté
de Communes
Cœur de Chartreuse est représentée au sein de l'association Chartreuse
Nordic
et dispose d’un siège de titulaire et de deux sièges de suppléant {dont un siège est réservé au chargé de mission tourisme) ; Le conseil
communautaire,
après
être
passé
au
vote
à
main
levée,
à l'UNANIMITÉ
:
=
DÉSIGNE comme
représentants:
FITULAIRE
SUPPLÉANTS
Cécile
LASIO
Anne
LENFANT
Chargé
de
mission
tourisme
Le Président, +
CERTIFIE sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte qui sera affiché ce jour au siège de la collectivité
+
INFORME que la présente délibération peut faire l'objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal administratif de Grenoble, dans un délai de 2 mois à compter de sa publication et de sa réception par le représentant de l'Etat,
Ainsi
fait et délibéré,
les jours,
mois
et an que
dessus.
Pour
extrait
certifié
conforme
et exécutoire.
Publié, notifié et transmis en Préfecture
Le Président,
Le 03 août 2020,
Cédric po
se
1/1