Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté d'agglomération - Creil Sud Oise - LIST
unknown - Communauté d'agglomération - Creil Sud Oise - LIST
unknown - Communauté d'agglomération - Creil Sud Oise - LIST
unknown - Communauté d'agglomération - Creil Sud Oise - LIST
unknown - Communauté d'agglomération - Creil Sud Oise - List
unknown - Communauté d'agglomération - Creil Sud Oise - LIST
unknown - Communauté d'agglomération - Creil Sud Oise - LIST
unknown - Communauté d'agglomération - Creil Sud Oise - LIST
unknown - Communauté d'agglomération - Creil Sud Oise - LIST
unknown - Communauté d'agglomération - Creil Sud Oise - LIST
unknown - Communauté d'agglomération - Creil Sud Oise - Liste des deliberations 18 janvier 2023
Document publié le Mercredi 18 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Creil Sud Oise - Liste des deliberations 18 janvier 2023)
Thèmes du document : Jeunesse, Investissement et développement économique, Aménagement du territoire,
NUMERO OBJET DE LA DELIBERATION VOTE
23B001
ATTRIBUTION DU MARCHE PUBLIC RELATIF AUX PRESTATIONS
D'ENTRETIEN, DE DEPANNAGE ET DE MAINTENANCE DES VEHICULES
LOURDS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION CREIL SUD OISE
Approuvée à l'unanimité
23B002
AVENANT N°1 AU LOT N°1 DU MARCHE "GRAPHISME, SIGNALÉTIQUE
INFORMATIVE ET DIRECTIONNELLE ET MOBILIER POUR LES CHEMINS DE
RANDONNÉE"
Approuvée à l'unanimité
23B003
TRAVAUX D'AMELIORATION ENERGETIQUE DU PATRIMOINE
COMMUNAUTAIRE DE L'ACSO - DEMANDES DE SUBVENTIONS AUPRES DU
CD60 ET DE L'ETAT AU TITRE DE LA DSIL
Approuvée à l'unanimité
23B004
RENOVATION ENERGETIQUE ET MISE EN ACCESSIBILITE DU GYMNASE
ANATOLE FRANCE - DEMANDES DE SUBVENTIONS AUPRES DU CD60 ET DE
L'ETAT AU TITRE DE LA DSIL
Approuvée à l'unanimité
23B005 MAITRISE D'OEUVRE DE LA PASSERELLE EN GARE DE CREIL - DEMANDE DE SUBVENTIONS AUPRES DE LA FNADT - PHASE AVP PRO Approuvée à l'unanimité
23B006 PLATEFORME PROCH'EMPLOI - DEMANDE DE FINANCEMENT 2023 AUPRES DE LA REGION HAUTS-DE-FRANCE Approuvée à l'unanimité
23B007 OPAH INTERCOMMUNALE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS Approuvée à l'unanimité
23B008 MOBILITES - DEMANDES DE SUBVENTIONS 2023 AUPRES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L'OISE Approuvée à l'unanimité
23B009 MOBILITES - DEMANDES DE SUBVENTIONS 2023 AUPRES DE L'ETAT - DOTATION DE SOUTIEN A L'INVESTISSEMENT LOCAL (DSIL) Approuvée à l'unanimité
SEANCE DU 18 JANVIER 2023 A 9H00
BUREAU COMMUNAUTAIRE
LISTE DES DELIBERATIONS
Présents : M. Jean-Claude VILLEMAIN, Mme Marine FILIPIDIS (présente de la délibération n°23B003 à la délibération
n°23B021), Mme Badia ZRARI, M. Jean-Pierre BOSINO, M. Gérard WEYN, M. Frédéric BESSET, M. Michel BLARY, M.
Raymond GALLIEGUE, M. Hervé LEFEZ, Mme Sophie LEHNER (présente de la délibération n°23B005 à la délibération
n°23B021), Mme Catherine DAILLY, M. Alexandre OUIZILLE (présent de la délibération n°23B013 à la délibération
n°23B021), M. Hervé ROBERTI, M. Emmanuel PERRIN (présent de la délibération n°23B013 à la délibération
n°23B021), M. Karim BOUKHACHBA
Excusés : Mme Marine FILIPIDIS (absente de la délibération n°23B001 à la délibération n°23B002), M. Jean-Michel
ROBERT, M. Didier ROSIER, Mme Sophie LEHNER (absente de la délibération n°23B001 à la délibération n°23B004), M.
Jean-François DARDENNE, M. Alexandre OUIZILLE (absent de la délibération n°23B001 à la délibération n°23B012), M.
Fabrice MARTIN, Mme Bérénice TALL, M. Emmanuel PERRIN (absent de la délibération n°23B001 à la délibération
n°23B012) 23B010
MOBILITES - DEMANDES DE SUBVENTIONS 2023 AUPRES DE L'ETAT -
FONDS NATIONAL D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DU
TERRITOIRE (FNADT)
Approuvée à l'unanimité
23B011 MOBILITES - DEMANDES DE SUBVENTIONS 2023 AUPRES DE LA REGION HAUTS DE FRANCE - AIDE AUX COMMUNES ET AUX TERRITOIRES (ACTes) Approuvée à l'unanimité
23B012 PROJET DE RECONVERSION DU SITE ROCAMAT A SAINT VAAST LES MELLO - DEMANDE DE SUBVENTION FNADT Approuvée à l'unanimité
23B013 PROJET DE RECONVERSION DE L'ANCIEN LYCEE GOURNAY - DEMANDE DE SUBVENTION FNADT Approuvée à l'unanimité
23B014 PROJET GARE COEUR D'AGGLO - AMENAGEMENT DE VOIRIES STRUCTURANTES - DEMANDE DE SUBVENTIONS FNADT Approuvée à l'unanimité
23B015 PROJET CARREFOUR DE FEMMES - DEMANDE DE SUBVENTION FNADT Approuvée à l'unanimité
23B016 ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION FONDS AIR BOIS Approuvée à l'unanimité
23B017
DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU FONDS D'ACCELERATION DE LA
TRANSMISSION ECOLOGIQUE DANS LES TERRITOIRES, DIT "FONDS VERT",
POUR LA REDUCTION DE LA PRODUCTION D'ORDURES MENAGERES
RESIDUELLES (AMELIORATION DU TRI, MISE EN PLACE DE LA COLLECTE DES
BIO-DECHETS)
Approuvée à l'unanimité
23B018
DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE L'ADEME POUR LE FINANCEMENT
DES POSTES D'AMBASSADEURS DE TRI ET LA MISE EN PLACE DE LA
COLLECTE DES BIO-DECHETS
Approuvée à l'unanimité
23B019 DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE CITEO POUR L'AMELIORATION DU TRI Approuvée à l'unanimité
23B020 DEMANDE D'AIDE FINANCIERE AUPRES DE L'AGENCE DE L'EAU SEINE- NORMANDIE Approuvée à l'unanimité
23B021 DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU FNADT POUR UNE ETUDE DE VALORISATION DES CARRIERES SUR LE TERRITOIRE DE L'ACSO Approuvée à l'unanimité