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unknown - Communauté d'agglomération - Creil Sud Oise - Liste DES Deliberations.doc
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Creil Sud Oise - Liste DES Deliberations.doc)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Éducation, Jeunesse,
BUREAU COMMUNAUTAIRE
SEANCE DU MERCREDI 13 MAI 2026 A 10H00
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Présents : M. Omar YAQOOB, Mme Badia ZRARI, M. Jean-Pierre BOSINO, Mme Selymata SISSOKO, M. Daniel ROLLAND, M. Abdelaziz RIFI SAIDI, M. Didier CARON, Mme Catherine DAILLY, M. Khalid CHARKI, M. Jean-Michel LE QUILLIEC, M. Raymond GALLIEGUE, M. Nasser NINI, Mme Peggy MOUELLÉ, Mme Karima BOUHAMIDA.
Excusés : M. Martial CARBON, M. Marouane BOUJDOUN, M. Alexandre OUIZILLE.
Absents : Mme Chahinaise AZOUZA, Mme Marine LEBRETON-FILIPIDIS, M. Mounir RECHIDI, M. Didier ROSIER.
LISTE DES DELIBERATIONS
NUMERO OBJET DE LA DELIBERATION VOTE
26B036 ASSURANCE DES VEHICULES A MOTEUR - AVENANT N°2 à l'unanimité
26B037 DEMANDE DE LA VILLE DE SAINT MAXIMIN AU TITRE DU FONDS DE CONCOURS à l'unanimité
26B038 DEMANDE DE LA VILLE DE CRAMOISY AU TITRE DU FONDS DE CONCOURS à l'unanimité
26B039 DEMANDE DE LA VILLE DE SAINT VAAST LES MELLO AU TITRE DU FONDS DE CONCOURS à l'unanimité
26B040 COLLEGES-LYCEES-IUT : SUBVENTIONS AUX FOYERS SOCIO-EDUCATIFS ET ASSOCIATIONS SPORTIVES 2026 à l'unanimité
26B041 MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS à l'unanimité
26B042 MARCHE PUBLIC - MAINTENANCE BASSE TENSION ET HAUTE TENSION DES INSTALLATIONS ELECTRIQUES DE L'ACSO - ATTRIBUTION DES 2 LOTS à l'unanimité BUREAU COMMUNAUTAIRE
SEANCE DU MERCREDI 13 MAI 2026 A 10H00
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26B043 DEMANDE DE RENOUVELLEMENT D'ADHESION POUR 2026 A L'ASSOCIATION ' ALLIANCE VILLES EMPLOI ' (AVE) à l'unanimité
26B044 MISE EN CONFORMITE DES BRANCHEMENTS PARTICULIERS - DEMANDE D'AIDE FINANCIERE AUPRES DE L'AGENCE DE L'EAU SEINE NORMANDIE à l'unanimité
26B045
MARCHE PUBLIC - FOURNITURE ET LIVRAISON DE DEUX BENNES A ORDURES MENAGERES D'OCCASION POUR LA COLLECTE EN PORTE A PORTE DES DECHETS - ATTRIBUTION
à l'unanimité
26B046
DEMANDE DE SUBVENTION A LA DRAC HAUT DE FRANCE 2026-2027 POUR LE DEPLOIEMENT DU CONTRAT LOCAL D'EDUCATION ARTISTIQUE - RÉSIDENCES-MISSION À DES FINS D'EDUCATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE
à l'unanimité
26B047 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES à l'unanimité