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Déliberation - 17138?key=FjLWMe1oQZjNN%2BWzNzTpuA%3D%3D
Document publié le Jeudi 17 octobre 2024 par la commune d'Armentières.
Lien du pdf (Déliberation - 17138?key=FjLWMe1oQZjNN%2BWzNzTpuA%3D%3D)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
le 18/10/2024
18102024
Pubiié le
HD : 069-215900176-20241017-DE24128-DE
ARMENTIÈRES L'audacs des transitions
EXTRAIT DU
REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du : 17 octobre 2024
Convocation du : 11 octobre 2024
Conseillers en exercice : 35
Conseillers présents : 24
L’AN DEUX MILLE VINGT QUATRE, le dix-sept octobre à dix-neuf heures trente, les membres du Conseil Municipal de la Ville d'ARMENTIÈRES se sont réunis à l'Hôtel de Ville.
PRÉSENTS : Jean-Michel MONPAYS, Laurent DERONNE, Sylvie GUSTIN, Arnaud MARIE, Hugues QUESTE, Catherine DE PARIS, Jean-Louis MERTEN, Martine COBBAERT, Philippe CATTOIRE, Martine DUBREU, Thomas BLACTOT, Valérie PRINGUEZ, Alexis DEBUISSON, Dominique BAILLEUL, Carole CASIER, Sophie TANGHE, Philémon BRUNET, Michel PLOUY, Jean-Jacques DERUYTER, Caroline BAURANCE, Hans LANDLER, Bruno VANGAEVEREN, Benjamin TISON- BEERNAERT, Mélanie DEZEURE.
EXCUSES __ AYANT _ DONNE POUVOIR: Céline LEROUX, Bernard HAESEBROECK, Ibtissam MARZAK-AFFAOUT, Lahcem AIT EL HAJ, Rut LERNER- BERTRAND, Grégory PICKEU, Véronique NAEYE, Pierre VANNESTE, Cristiane DELESTREZ, Désiré BAILLON, Mylène MERAD ont délégué respectivement pour les représenter, Sylvie GUSTIN, Jean-Michel MONPAYS, Jean-Louis MERTEN, Martine COBBAERT, Martine DUBREU, Philémon BRUNET, Laurent DERONNE, Arnaud MARIE, Hugues QUESTE, Michel PLOUY, Catherine DE PARIS, conformément à l'article L.2121.20 du Code Général des Collectivités Territoriales.
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Philémon BRUNET le 18/10/2024
18102024
Pubiié le
HD : 069-215900176-20241017-DE24128-DE
DE24.128
| ADMINISTRATION MUNICIPALE
DÉSIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION CITOYENNETÉ,
ÉTAT CIVIL, AFFAIRES GÉNÉRALES
Autorisation - Approbation
GE
Par délibération DE20.045 du 13 juillet 2020, DE22.161 du 24 novembre 2022 et
DE24.123 du 17 octobre 2024, le Conseil Municipal a décidé la création de sept
commissions permanentes.
Par délibération DE22.165 du 24 novembre 2022, Laurent DERONNE, Martine
DUBREU, Rut LERNER-BERTRAND, Véronique NAEYE, Cristiane DELESTREZ, Philémon BRUNET, Mylène MERAD, Caroline BAURANCE, Désiré BAILEON,
Benjamin TISON-BEERNAERT ont été désignés membres de la Commission
Citoyenneté.
Suite à la démission de Bernard HAESEBROECK de son mandat de Maire, à
l'élection de Monsieur Jean-Michel MONPAYS en tant que Maire et à la nouvelle
dénomination de la commission, il y a lieu de revoir ces désignations.
L'article L.2121-21 du Code Général des Collectivités Territoriales précise que
l'élection des membres des commissions a lieu au scrutin secret. Comme l'indique le
paragraphe 2 de ce même article, le Conseil Municipal peut décider, à l'unanimité, de
ne pas procéder au voie à bulletin secret mais à main levée.
Il est donc proposé au Conseil Municipal d'utiliser cette possibilité.
ADOPTÉE A L’'UNANIMITÉ
Il est demandé aux Présidents de Groupe de proposer leurs candidats.
Candidatures :
Liste Aimer Armentières et Agir pour l’Humain: Martine DUBREU, Philippe CATTOIRE, Rut LERNER-BERTRAND, Véronique NAEYE, Pierre VANNESTE, Mylène MERAD, Cristiane DELESTREZ
Liste Armentières avec Fidélité et Bon Sens: Caroline BAURANCE, Désiré BAILLON
Liste Armentières en Tête ! : Benjamin TISON-BEERNAERT
ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ
Par conséquent, sont désignés membres de la Commission Citoyenneté, État Civil,
Affaires Générales: Martine DUBREU, Philippe CATTOIRE, Rut LERNER-
BERTRAND, Véronique NAEYE, Pierre VANNESTE, Mylène MERAD, Cristiane DELESTREZ, Caroline BAURANCE, Désiré BAILLON, Benjamin TISON-
BEERNAERT Pub le
ID : 059-215900176-20241017-DE:
Ainsi fait et délibéré Pour expédition conforme,
comme ci-dessus, Le Maire,
Philémon BRUNET
Conseiller Municipal
Secrétaire de Séance
Jean-Michel MONPAYS