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Déliberation - 17146?key=x5F9R8kX4BaMRaAJ0duKkg%3D%3D
Document publié le Jeudi 17 octobre 2024 par la commune d'Armentières.
Lien du pdf (Déliberation - 17146?key=x5F9R8kX4BaMRaAJ0duKkg%3D%3D)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Mode, textile et habillement,
le 18/10/2024
18102024
Pubiié le
HD : 069-215900176-20241017-DE24186-DE
ARMENTIÈRES L'audace des transitions
EXTRAIT DU
REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du : 17 octobre 2024
Convocation du : 11 octobre 2024
Conseillers en exercice : 35
Conseillers présents : 24
L’AN DEUX MILLE VINGT QUATRE, le dix-sept octobre à dix-neuf heures trente, les membres du Conseil Municipal de la Ville d’ARMENTIÈRES se sont réunis à l'Hôtel de
Ville.
PRÉSENTS : Jean-Michel MONPAYS, Laurent DERONNE, Syivie GUSTIN, Arnaud MARIE, Hugues QUESTE, Catherine DE PARIS, Jean-Louis MERTEN, Martine COBBAERT, Philippe CATTOIRE, Martine DUBREU, Thomas BLACTOT, Valérie PRINGUE7Z, Alexis DEBUISSON, Dominique BAILLEUL, Carole CASIER, Sophie TANGHE, Philémon BRUNET, Michel PLOUY, Jean-Jacques DERUYTER, Caroline BAURANCE, Hans LANDLER, Bruno VANGAEVEREN, Benjamin TISON- BEERNAERT, Mélanie DEZEURE.
EXCUSES AYANT DONNE __ POUVOIR: Céline LEROUX, Bernard HAESEBROECK, Ibtissam MARZAK-AFFAOUT, Lahcem AIT EL HAJ, Rut LERNER- BERTRAND, Grégory PICKEU, Véronique NAEYE, Pierre VANNESTE, Cristiane DELESTREZ, Désiré BAILLON, Mylène MERAD ont délégué respectivement pour les représenter, Sylvie GUSTIN, Jean-Michel MONPAYS, Jean-Louis MERTEN, Martine COBBAERT, Martine DUBREU, Philémon BRUNET, Laurent DERONNE, Arnaud MARIE, Hugues QUESTE, Michel PLOUY, Catherine DE PARIS, conformément à l’article L.2121.20 du Code Général des Collectivités Territoriales.
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Philémon BRUNET le 18/10/2024
18102024
Pubiié le
HD : 069-215900176-20241017-DE24186-DE
DE24.136
ADMINISTRATION MUNICIPALE
ASSOCIATION TOXICOMANIE RÉSEAU EN FLANDRE LYS ET SANTÉ
DÉSIGNATION DU REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL
AU CONSEIL D'ADMINISTRATION
Autorisation - Approbation
CEED
Par délibération n° 267 du 20 Novembre 1997, le Conseil Municipal a décidé
d’engager la Ville dans l’Association T.R.E.F.L.ES.
Les statuts de cette Association prévoient un Conseil d'Administration de 30
membres, répartis en deux collèges :
e 1 collège institutionnel, dont un membre est représentant de la Ville
d’Armentières
+ 1 collège d’élus représentatifs des professions médicales, paramédicales,
collèges, lycées, et associations de lutte contre la toxicomanie
Par délibération DE20.096 du 27 août 2020 le Conseil Municipal a procédé à la
désignation de Monsieur Bernard HAESEBROECK pour siéger au sein du Conseil
d'Administration de cette Association.
Suite à la démission de Monsieur Bernard HAESEBROECK de son mandat de Maire
et à l’élection de Monsieur Jean-Michel MONPAYS en tant que Maire, il y a lieu de
revoir cette désignation.
L'élection de ce membre se déroulera dans les conditions fixées par Particle
L. 2121.21 du Code Général des Collectivités Territoriales, à bulletin secret. Comme
l'indique le paragraphe 2 de ce même article, le Conseil Municipal peut décider, à
l'unanimité, de ne pas procéder au vote à bulletin secret mais à main levée.
IL est donc proposé au Conseil Municipal d'utiliser cette possibilité.
ADOPTÉE A L'UNANIMITÉ
IL est demandé aux Présidents de Groupe de proposer leur candidat.
Candidature :
Liste Aimer Armentières et Agir pour l’Humain : Cristiane DELESTREZ
ADOPTÉE À LA MAJORITÉ :
=. 27 voix pour : groupe « Aimer Armentières et Agir pour P'Humain »
- 06 abstentions : groupe «Armentières avec Fidélité et Bon Sens »
- 02 voix pour : groupe « Armentières en Tête ! » Envoyé er préfecture le 18/10/2024
ure le 1810/2024
$
Publié le
HD : 069-215900176-20241017-DE24186-DE
Par conséquent, est désignée pour siéger au Conseil d’administration de l’association
TREFLES : Cristiane DELESTREZ
Ainsi fait et délibéré Pour expédition conforme, comme ci-dessus, Le Maire,
Jean-Michel MONPAYS Philémon BRUNET
Conseiller Municipal
le Séance