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Document publié le Mardi 26 novembre 2024 par la commune de Commelle-Vernay.
Lien du pdf (Déliberation - 04b6c3bf0172304cdfa4c70a1942827a12a45dab)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Handicap et inclusivité,
MAIRIE DE COMMELLE VERNAY
CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 26 NOVEMBRE 2024 :
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
64 - Délégations du Conseil Municipal au Maire - Compte-Rendu des décisions
65 - Approbation et autorisation de signature de l'avenant n°1 au Lot n°10 Plâtrerie-Peintures du marché
concernant les travaux pour la rénovation de la Salle Omnisports à Commelle-Vernay
66 - Demande de subvention auprès du conseil Départemental de la Loire au titre de l'enveloppe
Territorialisée - année 2025 - pour l'enfouissement des réseaux secs dans le cadre de la requalification de
la rue des Vignes à Commelle-Vernay
67 - Demande de subvention au Conseil Départemental de la Loire au titre des amendes de police - Année
2025
68 - Voirie Communale et Rurale - programme 2025 - demande de subvention
69 - Travaux de dissimulation BTS P. "Bourg de Vernay" à Commelle-Vernay - convention avec le SIEL
70 - Travaux de dissimulation BTS "Poste la Cure" à Commelle-Vernay - convention avec le SIEL
71 - Approbation de la modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (P.L.U.) de la commune de
Commelle-Vernay
72 - Convention de partenariat pour la mise en place d'activités dans le cadre de l'animation du temps
périscolaire entre la Commune de Commelle-Vernay et l'association "La Grange Aventure" -
Renouvellement
73 - Convention de partenariat pour la mise en place d'activités dans le cadre de l'animation du temps
méridien et de garderie du soir entre la Commune de Commelle-Vernay et l'association "La Grange
Aventure" - Renouvellement
74 - Convention de partenariat pour la mise en place d'activités dans le cadre de l'animation de l'aide aux
devoirs entre la Commune de Commelle-Vernay et l'association "La Grange Aventure" - Renouvellement 75 - Convention d'occupation tripartite d'équipements communaux - commune de Commelle-Vernay -
Roannais Agglomération - Association la Grange Aventure
76 - Convention de Mise à disposition des services de la commune de Commelle-Vernay à Roannais
Agglomération - Renouvellement
77 - Convention de partenariat pour la mise en réseau des médiathèques 2024-2027
78 - Révision libre de l'attribution de compensation - participation de Roannais Agglomération à la
Dotation d'Investissement Communal