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Document publié le Mardi 10 septembre 2024 par la commune de Commelle-Vernay.
Lien du pdf (Déliberation - daf4c54dcd3d6722aa18ea5a2985f5a5e095aaa5)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
Commelle\ naturellement @ -Vernay Le 10 septembre 2024
CONVOCATION
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le :
MARDI 17 SEPTEMBRE 2024
A 20 H 30
en Mairie de COMMELLE-VERNAY
Salle de la Grange
ORDRE DU JOUR :
> Délégation du Conseil Municipal au Maire — Compte-rendu des décisions prises.
> Fixation des tarifs du restaurant scolaire communal — Année scolaire 2024-2025.
> Emplacements Cimetières et Columbariums — Tarifs 2025.
> Salle d'Animation — Tarifs de location 2025.
> Salle de lEsplanade — Tarifs de location 2025.
> Salle du Vignoble — Tarifs de location 2025.
> Attribution d’une subvention à la Grange Aventure pour l’organisation d’un stage lors de l'Opération Pass’ Sports+ 2024.
> Terrain communal dans le lotissement Vert Village — Cession à titre onéreux à Mr et Mme Jérôme PICOIS et Mme Stéphanie NOTIN.
> Secteur des Granges — Transfert dans le domaine public de la parcelle BV 35 après transfert de propriété.
> Acquisition de l’emplacement réservé n° 16 au Plan Local d'Urbanisme, route de Vernay, à Monsieur BOULARD Alexandre.
> Modification simplifiée n° 1 du Plan Local de l'Urbanisme — Modalités de mise à disposition du dossier au public.
> Approbation du programme Local de l'Habitat 2025-2030 — Rectification.
Mairie de Commelle-Vernay
519, rue Jules Ferry - 42120 COMMELLE-VERNAY
Tél. 04 77 23 25 90
Courriel : mairie@mairie-commelle-vernay.fr > Signature d’une convention avec le Département pour la mise à disposition d’un
bureau pour le service social.
> Signature d’une convention avec les Secouristes Français Croix Blanche relative aux
missions de soutien aux populations sinistrées et à l’encadrement des bénévoles spontanés notamment dans le cadre des Plans de Sauvegarde Communaux.
> Appel à projets 2024 sur le soutien aux projets de gestion des chats errants portés par les communes.
> Questions diverses.
Comptant sur votre présence, recevez, Madame, Monsieur, mes salutations dif