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Compte-Rendu - articles 14 8
Compte-Rendu - articles 14 9
Compte-Rendu - articles 16 23
Procès Verbal - articles 30 130
Compte-Rendu - articles 14 3
Document publié le Jeudi 28 mai 2020 par la commune de Montaigu.
Lien du pdf (Compte-Rendu - articles 14 3)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
COMPTE-RENDU
de
la
RÉUNION
VARIE de
du
CONSEIL
MUNICIPAL
ri
du
jeudi
28
mai
2020
Fax
03.64.24.74.63
Département
du
ROUGET-de-LISLE
Etaient
présents
: M.
Joël
GILLE,
adjoint
sortant,
Patrick
NEILZ,
Marion
RIVERA,
Guillaume
PIARD,
Albane
VIDELIER,
Antoine
PIGNIER,
Nadège
BOSSUYT,
Willy
SCHOEPPS,
Christine
BARTHE-WEBER,
Claudette
FEUVRIER,
Julien
LISSANDRE,
Alain
PERROT
Absents
excusés
: Martial
VINCENT
Absents:
/
Secrétaire
de
séance
: Christine
BARTHE-WEBER
Le
1er
adjoint
sortant
après
avoir
appelé
les
Conseillers,
constaté
le
quorum
à
12
présents,
proclamé
la
validité
de
la
séance,
donne
lecture
de
l’ordre
du
jour,
la
séance
est
déclarée
ouverte
à
20
h
30.
Compte
tenu
des
circonstances
sanitaires,
cette
réunion
du
conseil
municipal
à
eu
lieu
à
huis
clos.
1 =
|
ÉLECTION
DU MAIRE
Monsieur
Alain
PERROT
est
proclamé
président
de
la
séance
car
il est
le
membre
le
plus
âgé.
Monsieur
Patrick
NEILZ
se
présente
candidat
au
poste
de
maire.
Vote:
11
voix pour.
Monsieur
Patrick
NEILZ,
proclamé
maire
prend
la présidence
de
la
séance
2
-
DETERMINATION
DU
NOMBRE
D'ADJOINTS
Monsieur
le
maire
informe
que
conseil
municipal
détermine
le
nombre
des
adjoints
au
maire
sans
que
ce
nombre
puisse
excéder
30%
de
l'effectif
légal
du
conseil
municipal
;
Il est
proposé
la
création
de
2
postes
d’adjoints
au
lieu
du
maximum
autorisé
de
8.
Vote
: 11
voix pour.
3 -
ÉLECTION
DES
ADJOINTS
Madame
Marion
RIVERA
se
présente
au
poste
de
1er
adjoint
Vote
: 11 voix
pour.
Monsieur
Guillaume
PIARD
se
présente
au
poste
2ème
adjoint
Vote
: 11 voix
pour.
4-
LECTURE
DE
LA
CHARTE
DE
L'ELU
LOCAL
Monsieur
le
maire
donne
lecture
de
la
charte
de
l’élu
locale
disponible
sur
le
site
de
l’association
des
maires
de
France. Chaque
élu
à
reçu
un
exemplaire
papier
de
la
charte.
5-
DISSOLUTION
DU
BUDGET
DE
L'EAU
- SORTI
DE
L'ACTIF
Suite
à
une
demande
expresse
du
trésorier,
monsieur
le
maire
informe
les
membres
du
conseil
municipal
que
le
budget
de
l’eau
ainsi
que
sa
gestion
ont
été
délégués
à
ECLA
au 1° janvier
2020.
Pour
passer
les
écritures
de
dissolution
du
budget
annexe
EAU
(réintégration
des
éléments
d'actif
et
de
passif
de
ces
budgets
annexes
dans
les
BP
respectifs
dans
un
premier
temps),
une
délibération
de
principe
du
conseil
municipal
est
obligatoire.
Vote
:
11
voix pour
6 -
QUESTIONS
DIVERSES
Aucune
Compte
rendu
de
la
réunion
du
conseil
municipal
du
28
mai
2020
Page
1/2 ÉLUS
\__SIGNATURE
Marion
RIVERA
Cr
Guillaume
PIARD
TE
Albane
VIDELIER
x
Do
_— ne
Antoine
PIGNIER
Ce
à À
Nadège
BOSSUYT
Willy
SCHOEPPS
Christine
BARTHE-WEBER
Claudette
FEUVRIER
Julien
LISSANDRE
Alain
PERROT
Compte
rendu
de
la
réunion
du
conseil
municipal
du
28
mai
2020
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