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Arrêté - 2024 1291 PM Ceremonie du 11 novembre
Arrêté - 2024 893 PM 14 juillet Animations
Arrêté - 2024 471 PM Ceremonie du 8 mai
Arrêté - 2024 703 PM Ceremonie du 18 juin
Arrêté - 2024 1391 PM Tournage WINDY PRODUCTION
Document publié le Mercredi 6 novembre 2024 par la commune de Saint-Gilles-Croix-de-Vie.
Lien du pdf (Arrêté - 2024 1391 PM Tournage WINDY PRODUCTION)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Handicap et inclusivité,
gilet:
Dhpottés ce
Phares
Dar
menthe
l
Uiate
ES
2
on
Cole Conie d
Certifié
exécutoire
par
le
Maire,
Compte-tenu
de
la
publication
POLICE
MUNICIPALE
le
{4
NOV.
2024
&
0251552955
CROIX
DE
VIE
FB/LA N°
2024
- 1391
- PM
ARRETE
DU
MAIRE
OBJET
:
Réglementation
de
la circulation
des
véhicules,
des
piétons
et des
cyclistes ainsi
que
du
stationnement
sur
divers
secteurs
de
la
ville
à
l'occasion
de
la réalisation d'un
tournage
« Les
saisons
»
organisé
par
la
Sté
WINDY
Production.
Le
Maire
de
la
Ville
de
SAINT
GILLES
CROIX
DE
VIE
;
Vu
la
Loi
n°
82.213
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
et libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions
;
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et notamment
les articles
L.2211-1,
L.2212-1,
L.2212-2,
L.2212-3,
L.2213-1,
L.2213-2,
L,2213-3
et
L.2213-4
;
Vu
le
Code
de
la
Route
et
notamment
les
articles
R 411,5,
R411.7,
R411.8,
R 411.21.1
et
R 417.10
;
Vu
le décret
n°
86-475
du
14
mars
1986,
relatif à
l'exercice du
pouvoir
de
police
en
matière
de
circulation
routière
;
Vu
l'arrêté
interministériel
du
24
novembre
1967
modifié,
relatif
à
la
signalisation
routière
;
Vu
l'arrêté
préfectoral
N°22/CAB/399
en
date
du
31
mai
2022
relatif
aux
bruits
de
voisinage
;
Vu
la
convention
de
mise
à
disposition
d'espaces
à
des
fins
de
tournage
N°621
entre
la
DDTM
de
la
Vendée
et
la
Sté
Windy
Production,
en
date
du
15
octobre
2024 ;
Vu
l'arrêté
municipal
N°2023-1509-PM
en
date
du
15
décembre
2023
réglementant
la
circulation
sur
la
rampe
du
bâtiment
Surfing
/ Charà
Voile,
Avenue
Maurice
Perray
;
Considérant
qu'il convient
de
mettre
en place
toutes
les
mesures
nécessaires
afin
de
préserver
l'ordre
et
la tranquillité
publique,
Considérant
qu'il y à
lieu
de
réglementer
la
circulation
et
le
stationnement,
par
mesures
de
sécurité,
à
l'occasion
du
tournage
«
Les
Saisons
»
organisé
du
4
novembre
au
6
novembre
2024
par
WINDY
Production
représenté
par
Monsieur
Charles
PAUTROT,
Régisseur
Général.
+
ARRETE,
Article
Ler
-
L'organisation
du
tournage
«
Les
Saisons
»
réalisé
par
la
Sté
Windy
Production
est
autorisée
sur
la
période
du
4
au
6
novembre
2024,
sur
la
commune,
y compris
les
installations
préalables,
A
cet
effet,
il convient
de
réglementer
la
circulation
et
le
stationnement
sur
les
sites
retenus
pour
le
tournage
comme
suit
:
Lundi 4 novembre
2024
:
Tournage
remblai
(Avenue
Maurice
Perray)
de
10h
à
23h,
Le
tournage
se
déroule
au
niveau
de
la
Résidence
Chardonnette
située
au
20
Place
Rochebonne,
côté
remblai. A ceteffet,
une
zone
de
tournage
est
délimitée
sur
le
remblai
au
droit
de
la
résidence
Chardonnette.
Le
tournage
de
devra
pas
impacter
le passage
des
véhicules
de
livraison
pour
les
commerces
de
l'Avenue
Maurice
Perray
(remblai),
le
matin
jusqu'à
11
heures,
Pour
les
besoins
du
tournage,
l'installation
d'une
nacelle
articulée est autorisée
sur le remblai
jusqu'à
la fin
du
tournage
à
23
heures
environ,
La
circulation
des
piétons
est réglementée
par
les équipes
de
tournage.
Par conséquent,
la
circulation
est
temporairement
interrompue
le
temps
des
prises
de
vue.
Place
Rochebonne:
Le
stationnement
des
camions
« Technique
»
est
autorisé
sur
la
partie
haute
du
parking
Place
Rochebonne.
Un
espace
est délimité
et sécurisé
à
l'aide
de
barrières
de
voirie,
de
rubalise
ou
de
plots
de
chantier
à
la convenance
de
l'organisateur,
Le
stationnement
de
tout
autre
véhicule
est
interdit
dans
la
zone
réservée
toute
la journée
jusqu'à
minuit,
Parking
du
Parc
du
Petit Bois
(rue
du
Parc)
: L'ensemble
du
parking
est
interdit à
la circulation
et
au
stationnement
du
lundi
4
novembre
à
partir
de
9h30
au
mercredi
6
novembre
2024
jusqu'à
la
fin
du
tournage.
Le
parking
est
réservé
au
stationnement
des
véhicules
des
équipes,
des
camions
«
Technique
»
ainsi
que
la
cantine,
Mairie : 86, quai de la République
- CS 80629 - 85806 St-Gilles-Croix-de-Vie Cedex -
Téléphone : 02,51.55.79.79.
- Télécopie : 02.51.55,42.21 Article
2 -
Article
3 -
Article
4 -
Article
5
-
Article
6
-
Article
7
-
rticle
8
-
Article
9
-
Mercredi
6 novembre 2024
:
Grande
Plage
et Avenue
Maurice
Perray
(remblai
Grande
Plage):
La
circulation
de
véhicules
est
exceptionnellement
autorisée
sur
le remblai
après
11h
(horaire
de fermeture
de
l'accès
remblai
pour
les
véhicules),
pour
les
besoins
du
tournage.
Le
tournage
se
déroule
sur
le remblai
à proximité
du
commerce
« Théo
Spot
»
ainsi
que
sur
le
haut
de
la
plage
de
15h
à
19h
environ.
A cet effet,
une
zone
de tournage
est délimitée
et sécurisée.
La
circulation
des
piétons
est
réglementée
par
les
équipes
de
tournage.
Place
Rochebonne:
Le
stationnement
des
camions
« Technique
»
est
autorisé
sur
la
partie
haute
du
parking
Place
Rochebonne
à partir de
8 heures,
Un
espace
est délimité
et sécurisé
à
l'aide de
barrières
de
voirie,
de
rubalise
ou
de
plots
de
chantier
à
la
convenance
de
l'organisateur.
Le
stationnement
de
tout
autre
véhicule
est
interdit
dans
la
zone
réservée
à
partir
de
8
heures
jusqu'à
la
fin
du
tournage.
L'organisateur
est autorisé
à
installer des
équipements
temporaires
nécessaires
au
bon
déroulement
du
tournage
(matériel
de cinéma,
de
prises
de
son,
…)
sous
réserve
de
prendre
toutes
les
mesures
pour
ne
pas
perturber les
accès
pompiers.
Un
passage
pour
les
personnes
à mobilité
réduite
devra
être
maintenu
sur
tous
les
sites
de
tournage
énoncés
à
l'article
1,
ci-dessus,
en
dehors
des
temps
de
tournage,
Par dérogation à
l'arrêté
préfectoral
N°22/CAB/399
en
date
du
31
mai
2022 relatif aux
bruits
de voisinage,
la Sté
Windy
Production
est autorisée
à faire
l'usage
d’une
sonorisation
pour
la durée
du
tournage, A
titre
exceptionnel,
le
tournage
est
autorisé
la
nuit
pour
les
besoins
du
tournage.
Ces
prescriptions
sont
applicables
du
lundi
4
novembre
2024
à
partir
de
6
heures
jusqu'au
mercredi
6
novembre
2024
à
la
fin
du
tournage
à
minuit
maximum,
temps
d'installation
et
de
rangement
inclus,
La
signalisation
et pré-signalisation,
si nécessaire,
sont
mises
en
place
et
retirées
sous
la
responsabilité
des
organisateurs
avec
l'appui
des
services
techniques
municipaux.
Le
présent
arrêté
est
effectif
pendant
la
durée
où
la
signalisation
est
mise
en
place,
Le
présent
arrêté
est
obligatoirement
affiché
sur
les
lieux
du
tournage.
Les
riverains
ainsi
que
les
commerçants
impactés
par
le
tournage
devront
être
informés
de
la
gêne
occasionnée.
L'organisation
des
mesures
de
sécurité
est
entièrement
à
la
charge
de
l'organisateur
qui
demeure
responsable
des
accidents
de
la circulation et des
dommages
qui
peuvent
survenir
du
fait
du
tournage.
Les
infractions
au
présent
arrêté
seront
constatées
et
poursuivies
conformément
aux
lois
en
vigueur.
Ainsi,
tout
véhicule
en
infraction
au
présent
arrêté
pourra
être
verbalisé.
Le présent
arrêté
peut faire
l'objet d’un
recours
devant
le tribunal
administratif
de
Nantes
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
publication
ou
notification.
Le
tribunal
administratif
peut
être
saisi
par
l'application
Télérecours
citoyens
accessible
à
partir
du
site
www.telerecours.fr.
L'organisateur,
le
Directeur
des
Services
Techniques
Municipaux,
le
Commandant
du
Groupement
de
Gendarmerie
de
la
Vendée
et
la
Police
Municipale
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté
dont
une
ampliation
ou
une
copie
leur est adressée.
A SAINT
GILLES
CROIX
DE
VIE,
le
4
novembre
2024