Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2023 114 24 PTech patrimoine MUSEE DES POMPIERS co
Déliberation - DCM 20250408 24 PTech Patrimoine Subv SOCIETE DHIS
Déliberation - DCM 20240206 16 Ptech Patrimoine Subv Association
Déliberation - 2023 28 16 PTech Patrimoine Associations patrimoni
Déliberation - DCM 20240402 35 PTech Patrimoine Subv Chazeau Hier
Déliberation - DE DCM 20260203 37 PTech Patrimoine Associations P
Déliberation - DCM 20250408 25 PTech Patrimoine Subv CHAZEAU HIER
Déliberation - 2022 270 12 Ptech Patrimoine Subvention JEP subv e
Déliberation - 2023 113 23 PTech patrimoine subventions fonctionn
Déliberation - DCM 20250408 22 PTech Patrimoine Subv ASS LE CORBU
Déliberation - 2023 29 17 PTech Patrimoine Subv invest Musee des Pompiers
Document publié le Vendredi 26 août 2005 par la commune de Firminy.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 29 17 PTech Patrimoine Subv invest Musee des Pompiers)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
042-214200958-20230131-2023-29-DE
Accusé certifié exécutoire aFiPMINU
es mwvin-trminyir SÙ - = Réception par le préfet : 03/02/202
Le Corbusier Publication : 03/02/2023
HU Patrimoine mondial
UNESCO COMMUNE DE FIRMINY
Délibération n°2023-29
Référence Nomenclature n°7.5
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE FIRMINY
Direction en charge: Pôle technique Patrimoine Aménagement et
Développement territorial
Service en charge : Architecture Patrimoine Etudes de projets, Transition écologique, Développement durable
Objet: Attribution et versement d'une subvention d'investissement au « Musée des Sapeurs-Pompiers de la Loire » au titre de l’année 2023
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment en son article L2121-29,
Vu l'ordonnance n°20065-1027 du 26 août 2005 relative à la simplification et à l'amélioration des règles budgétaires et comptables applicables aux collectivités territoriales, à leurs groupements et aux établissements publics locaux qui leur sont rattachés,
Vu le dossier de demande de subvention d'investissement pour l'année 2023 déposé par PAssociation dénommée « Musée des Sapeurs-Pompiers de la Loire »,
Considérant que l'Association dénommée « Musée des Sapeurs-Pompiers de la Loire » sollicite la Ville de Firminy quant à obtenir une aide financière quant à la réalisation de travaux pérennes d'amélioration de ses locaux, notamment par l'installation dans le hall du Musée ainsi que dans les locaux administratifs d'ampoules à Leds,
Considérant que ces travaux s'inscrivent dans une logique de réduction de consommation d'énergie, et d’une manière plus générale de développement durable,
Considérant que cette opération a débuté en 2020 mais arrétée du fait des conséquences directes et indirectes de la pandémie COVID 19, puis a été reprise en
2022 pour la salle André BERT,
Iest proposé au Conseil Municipal de bien vouloir:
-__ Approuver l'attribution et le versement d'une subvention d'investissement d'un montant de 1.543 € à l'Association dénommée « Musée des Sapeurs-pompiers
de la Loire » au titre de l'année 2023,
- Dire que la dépense afférente sera prélevée au chapitre correspondant du Budget de la Commune,
-__ Donner tous pouvoirs à Monsieur le Maire où à son représentant à prendre toutes les mesures ainsi qu'à signer tous les documents nécessaires à la mise en
œuvre de la présente délibération. shirminu mn .wiletieminy.fe A Le Corbusier
HIHI
Patrimoine mondial
UNESCO COMMUNE DE FIRMINY
Délibération n°2023-29
Référence Nomenclature n°7.5
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'Unanimité des voix des membres
présents,
- APPROUVE l'attribution et le versement de la subvention susmentionnée à l'Association dénommée « Musée des Sapeurs-Pompiers de la Loire » au titre de l'année 2023,
-_ DIT que la dépense afférente sera prélevée au chapitre correspondant du Budget de la Commune,
- DONNE tous pouvoirs à Monsieur le Maire ou à son représentant à prendre toutes les mesures ainsi qu'à signer tous les documents nécessaires à la mise en œuvre de la présente délibération.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait conforme, fait à Firminy, le 31 janvier 2023
Conformément aux articles R 421-1 et suivants du Code de Justice Administrative, la présente délibération pourra faire l'objet d’un recours gracieux devant l'autorité territoriale ou d'un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Lyon dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication, soit par voie postale au 184 rue Duguesclin - 69003 LYON ou par voie dématérialisée via l'application « Télérecours citoyens » sur le site wwwtelerecours.fr. mn never CÙ
Le Corbusier
HU HHHH
Patrimoine mondial
UNESCO COMMUNE DE FIRMINY
Délibération n°2023-29
Référence Nomenclature n°7.5
DEPARTEMENT DE LA LOIRE
ARRONDISSEMENT DE SAINT-ETIENNE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE FIRMINY
SEANCE DU MARDI 31 JANVIER 2023
Attribution et versement d'une subvention d'investissement au « Musée des Sapeurs-Pompiers de la Loire » au titre de l’année 2023
Le Conseil Municipal, régulièrement convoqué par Monsieur le Maire, le Mardi 24 Janvier 2023, s'est réuni Salle du Conseil en Mairie de Firminy, le Mardi 31 Janvier 2023 à 18 heures, sous la présidence de Monsieur Julien LÜYA, Maire de la Ville de FIRMINY.
PRESENTS :
M. LUYA Julien, M. CHALAND Christophe (à partir de 18 h 20), Mme SUZAT GIULIANI Eveline, M. CELLE Denis, Mme MOUNIER Béatrice, M. MADO Patrick, Mme GUILLOT Laëtitia, M. MAZARI Nabil, Mme GIL Nathalie, M. ROBERT Loïc, Mme DREVET Leslie, Mme COLOMBET Lyla, M. CHANUT Robert (à partir de 18 h 15), Mme CAMOSSO Jacqueline, M. GRANGE Gaétan (à partir de 18 h 29), Mme MAISONNEUVE Marie, M. TABELLION Patrick, M. VALLER Daniel, M. LEVET Vincent, Mme ROCHE PINEL Arlette, M. LOMBARDIN Daniel, M. DUMOND Jean-Claude, Mme PORTAILLER Chantal Gjusqu'à 22 h 22), M. PETIT Marc, Mme PERRON Julie, M. MENDES José, Mme GIBERNON Danielle (à partir de 18 h 16), M. CHARTRON Jean-Paul, Mme TAING Claire, Mme PUTOT Anne-Sophie.
POUVOIRS : M. CHALAND Christophe à M. MADO Patrick (jusqu'à 18 h 20), M. ZEDDA Marc à CHANUT Robert (à partir de 18 h 15), M. GRANGE Gaëtan à Mme CAMOSSO Jacqueline (jusqu'à 18 h 29), Mme BERTOLETTI Christiane à Mme MAISONNEUVE Marie, Mme PORTAILLER Chantal à M. LEVET Vincent (à partir de 22 h 22), Mme GIBERNON Danielle à M. PETIT Marc jusqu'à 18 h 16).
SECRETAIRE DE SEANCE ; Mme MAISONNEUVE Marie.
ABSENT: M. CHANUT (jusqu'à 18 h 15), M. ZEDDA Marc (jusqu'à 18 h 15), Mme CREGO Tiffanie.
PERSONNEL ADMINISTRATIF : M. BELAÏDI Saïd, Directeur Général des Services, Mme MACÉ M-France, Responsable service Assemblée
Nombre de conseillers en exercice : 33
Nombre de membres présents : 30
Nombre de pouvoirs : 2
Nombre de membres absents : 1
Nombre de votants : 32