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unknown - Communauté de communes - Sumène Artense - 000 Liste Deliberations du 21.09.2023
Document publié le Jeudi 21 septembre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Sumène Artense - 000 Liste Deliberations du 21.09.2023)
Thèmes du document : Démocratie, Famille, Culture et patrimoine,
— DELIBÉRATIONS
Conseil communautaire
Séance du 21 septembre 2023
L’an deux mille vingt-trois, le vingt et un septembre, à 19 heures, le Conseil communautaire de Sumène Artense communauté, s’est réuni à la salle de la Monselie, sous la présidence de
Monsieur Marc MAISONNEUVE, Président de Sumène Artense communauté.
Etaient présents : Stéphane BRIANT (Antignac), Marc MAISONNEUVE (Bassignac), Alain VERGNE (Beaulieu), Gilles RIOS, Bernadette SIMON, (Champagnac), Daniel CHEVALEYRE, Martine
MONCOURIER, Bernard LACOUR, (Champs sur Tarentaine-Marchal), Philippe DELCHET (La Monselie), Philippe VIALLEIX, (Lanobre), Lionel MONTEIL (Le Monteil), Christophe MORANGE
(Madic), Éric MOULIER, Catherine BARRIER, (Saignes), Jean Paul MATHIEU (Saint-Pierre), Françoise GILLES (Sauvat), Joëlle NOEL (Trémouille), Fabrice MEUNIER, Arnaud MOREAU (Vebret),
Catherine MAISONNEUVE (Veyrières), Céline BOSSARD, Bernard BOUVELOT, René BERGEAUD, Marie Ange FLEURET BRANDAO (Ydes)
Ont donné pouvoir : Pascal LORENZO (Lanobre) à Philippe VIALLEIX (Lanobre), Brigitte CLAUDEL (Lanobre) à Alain VERGNE (Beaulieu), Jean Philippe SERRE (Saignes) à Catherine BARRIER
(Saignes), Alain DELAGE (Ydes) à René BERGEAUD (Ydes), Clotilde JUILLARD (Ydes) à Céline BOSSARD (Ydes),
Secrétaire de séance : Philippe DELCHET
Nombre de membres afférents au Conseil communautaire : 34 / Nombre de membres en exercice : 33
Nombre de membres présents : 24 / Nombre de votants : 29
Date de la convocation : 15 septembre 2023
NUMERO DELIBERATION INTITULE VOTE
20230921001DE REMPLACEMENT D’UN MEMBRE POUR LE SYNDİCAT MİXTE DU MARCHÉ AU CADRAN Adoptée à l’unanimité
(Éric MOULIER ne
prend pas part au vote)
20230921002DE VENTE DE LA PÉPİNİÈRE DE VEYRİÈRES Adoptée à l’unanimité
20230921003DE ACQUİSİTİON DU BÂTİMENT DE LA MAİSON FRANCE SERVİCES AUPRÈS DE LA COMMUNE D’YDES Adoptée (1 abstention,
1 voix contre)
20230921004DE LİEU DU PROCHAİN CONSEIL Adoptée à l’unanimité
20230921005DE CONVENTİON DE PARTENARİAT AVEC L’ÉCOLE D’ARCHİTECTURE Adoptée à l’unanimité
20230921006DE SOLLİCİTATİON DU FİNANCEMENT DU POSTE CHEF DE PROJET PETİTES VİLLES DE DEMAİN Adoptée à l’unanimité
20230921007DE DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS « COMMERCE » COMMUNE DE VEBRET Adoptée à l’unanimité
20230921008DE DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS « COMMERCE » COMMUNE DE BASSİGNAC Adoptée à l’unanimité (Marc MAISONNEUVE
ne prend pas part au
vote)
20230921009DE DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS COMMUNE DE BASSİGNAC Adoptée à l’unanimité
(Marc MAISONNEUVE
ne prend pas part au
vote)
20230921010DE DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS COMMUNE DE LA MONSÉLİE : EMBÉLİSSEMENT DES HAMEAUX Adoptée à l’unanimité
20230921011DE DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS COMMUNE DE LA MONSÉLİE : ACQUİSİTİON D’UN
COLUMBARİUM
Adoptée à l’unanimité
20230921012DE DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS COMMUNE DE LA MONSÉLİE : RÉHABİLİTATİON DE BÂTİMENTS
COMMUNAUX
Adoptée à l’unanimité
20230921013DE ACTUALİSATİON CONVENTİON MİSE À DİSPOSİTİON VÉHİCULE AU GVA Adoptée à l’unanimité
(Éric MOULIER ne
prend pas part au vote)
20230921014DE VALİDATION AVANT-PROJET DÉFİNİTİF DU MODULE 5 & DÉPÔT DU PERMİS DE CONSTRUİRE Adoptée à l’unanimité
20230921015DE SOLLİCİTATİON D’UNE SUBVENTİON POUR LE MODULE 5 DANS LE CADRE DU CONTRAT DE RÉGİON Adoptée à l’unanimité
20230921016DE VALİDATİON DU RÉGLEMENT DE LA REDEVANCE SPÉCİALE Adoptée (1 voix
contre)
20230921017DE DÉPÔT DU DOSSİER DE DEMANDE DE DÉROGATİON COLLECTE HEBDOMADAİRE ORDURES
MÉNAGÈRES
Adoptée à l’unanimité
(4 abstentions)
20230921018DE VALİDATİON DES TARİFS DE REDEVANCE SPÉCİALE 2024 Adoptée à l’unanimité
20230921019DE TARİFS DE COLLECTE DES DÉCHETS POUR LA COLLECTİVİTÉ NON-ADHÉRENTE À SUMÈNE ARTENSE
COMMUNAUTÉ POUR 2024
Adoptée à l’unanimité
20230921020DE ACTUALİSATİON DE LA PARTİCİPATİON FİNANCİÈRE À L’OFFİCE DE TOURİSME Adoptée à l’unanimité
20230921021DE DÉCİSİON MODİFİCATİVE PARTİCİPATİON TRANSPORTS SCOLAİRES Adoptée à l’unanimité
20230921022DE DÉCİSİON MODİFİCATİVE BUDGET OM Adoptée à l’unanimité
20230921023DE ACTUALİSATİON DE LA PARTİCİPATİON SYNDİCAT MİXTE PARC DES VOLCANS Adoptée à l’unanimité
20230921024DE FOND NATİONAL DE PÉRÉQUATİON DES RESSOURCES İNTERCOMMUNALES & COMMUNALES 2023 Adoptée à l’unanimité
20230921025DE CRÉATİON DE POSTE CDİ ANİMATRİCE RELAİS PETİTE ENFANCE Adoptée à l’unanimité
20230921026DE CRÉATİON DE POSTE ANİMATEUR ALSH/RELAİS PETİTE ENFANCE Adoptée à l’unanimité
20230921027DE CRÉATİON DE POSTE FİLÈRE TECHNİQUE Adoptée à l’unanimité
20230921028DE SİGNATURE CONVENTİON CİFRE Adoptée à l’unanimité 20230921029DE PROGRAMMATİON CULTURELLE ( SPECTACLE -STAGE) Adoptée à l’unanimité
20230921030DE TARİFS SAİSON CULTURELLE & ACTİONS CULTURELLES Adoptée à l’unanimité
20230921031DE ACTUALİSATİON DES MODALİTÉS DE PARTİCİPATİON & AVENANT À LA CONVENTİON AVEC L’ÉCOLE
DE MUSİQUE DU HAUT CANTAL
Adoptée à l’unanimité
(Stéphane BRIANT ne
prend pas part au vote)
20230921032DE ACTUALİSATION DES MODALİTÉS DE PARTİCİPATİON & AVENANT À LA CONVENTİON AVEC L’ÉCOLE
DE MUSİQUE THÉADAMUSE
Adoptée à l’unanimité
20230921033DE CONVENTİON AVEC L’ÉCOLE DE MUSİQUE DU HAUT CANTAL POUR LA MİSE EN PLACE DES İMS (
İNTERVENTİONS MUSİCALES EN MİLIEU SCOLAİRE)
Adoptée à l’unanimité
(Stéphane BRIANT ne
prend pas part au vote)
20230921034DE RECONDUCTİON DU FESTİVAL C’MOUVOİR 2024 Adoptée à l’unanimité
20230921035DE CONVENTİON AVEC L’ASSOCİATION THÉATRALE « CÔTE À CÔTE » Adoptée à l’unanimité
20230921036DE RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTİON DE JUMELAGE AVEC LE COLLÈGE D’YDES Adoptée à l’unanimité
20230921037DE CONVENTİON D’ACCUEİL DE SPECTACLES DANS LES COMMUNES Adoptée à l’unanimité
20230921038DE CONVENTİON DE PARTENARİAT POUR LA MİSE EN PLACE D’UN STAGE CULTUREL A YDES Adoptée à l’unanimité
20230921039DE ORGANİSATION DE L’ACCUEİL DE LOİSİRS SANS HÉBERGEMENT ( DÉCLARATİON ORGANİSATEUR,
PÉRİODES & HORAİRES D’OUVERTURE, CAPACİTÉ D’ACCUEİL)
Adoptée à l’unanimité
20230921040DE ORGANİSATION DES CİRCUİTS DE TRANSPORT DE L’ACCUEİL DE LOİSIRS Adoptée à l’unanimité
20230921041DE TARİFİCATİON DE L’ACCUEİL DE LOİSİRS Adoptée à l’unanimité
20230921042DE ATTRİBUTİON DU MARCHÉ POUR LE PORTAGE DE REPAS Adoptée à l’unanimité