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Déliberation - 1696509542 05 10
Document publié le Jeudi 12 octobre 2023 par la commune de Villemontais.
Lien du pdf (Déliberation - 1696509542 05 10)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Collectivités territoriales,
VILLEMONTAIS REPUBLIQUE FRANCAISE - REGION RHÔNE-ALPES - DEPARTEMENT DE LA LOIRE
MAIRIE DE VILLEMONTAIS
__________42155__________________________
ARRONDISSEMENT
DE ROANNE
CANTON DE ROANNE-SUD
________
Tél : 04 77 63 10 15
Fax : 04 77 63 14 51
mairie.villemontais@wanadoo.fr
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL
DU JEUDI 12 OCTOBRE 2023
A 20 HEURES
Le Maire,
GAUME Marie-Françoise
1 – Décision de l’entreprise pour réalisation du plateau traversant
2 – Pôle ADS Roannais Agglomération :
- Reconduction convention pour l’occupation des sols (01 01 2024 au 31 12 2026) - Renouvellement convention pour les autorisations de travaux pour les ERP, - Acceptation convention de télétransmission des autorisations d’urbanismes au contrôle de légalité
3 – Nouvelle proposition financière pour le terrain de Murat,
4 – Vente pour l’Euro symbolique de la parcelle sur la propriété JOURDA (25 m2)
5 – Avenant au contre de Centre France pour le site internet,
6 – Convention départementale de lecture publique,
7 – Révision des critères d’attribution de la subvention municipale aux associations,
8 – Devis logiciel pour la gestion du cimetière,
9 – Compte-rendu de la rencontre avec M. le Sous-Préfet de Roanne
10 – Organisation des deux inaugurations du 14 Octobre 2023
11 - Questions Diverses