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Déliberation - 5 subvention sur projet AMOI
Document publié le Lundi 13 décembre 2010 par la commune de Creil.
Lien du pdf (Déliberation - 5 subvention sur projet AMOI)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Justice et droit,
maintenant
!
M
Extrait
du
registre
des
délibérations
du
conseil
municipal
Séance
du
13
décembre
2010
Commission
«Finances»
Séance
du
29
novembre
2010
Subvention
sur
projet
- A.M.O.I.
(Association
pour
la
mémoire
ouvrière
et
industrielle
5
du
bassin
creillois)
Etaient
présents
les
membres
inscrits
au
tableau
=
Le
Maire :
Monsieur
Jean-Claude
VILLEMAIN
m
Maires-adjointes
&
Maires-adjoints :
Mme
CAPON,
CARLIER
MM.
MONTES,
LEGRAND,
Mme
BASMAISON,
M.
CABARET,
Mme
JAJAN,
M.
KCHOXK,
Mme
KEZZOUL,
M.
ABBA-SIDICK.
m
Conseillères
municipales
&
conseillers
municipaux
:
MM.
BERNARD-LUNEAU,
SZPIRKO,
GRIMBERT,
M.
ASSAMTI,
Mmes
DINGIVAL,
BOUKHELIF,
MM
BEAUBRUN,
LEMAIRE,
BOULHAMANE,
RIFI
SAIDI,
Mmes
PAMART,
BARBETTE,
M.
MACHU,
Mmes
MAUPIN,
SOKOLONSKI,
MM.
BELMHAND,
NACHITE,
Mme
RIFFAULT.
Etaient
absents
excusés
et
représentés
les
membres
inscrits
au
tableau
M
Conseillères
municipales
&
conseillers
municipaux
:
Mme
BOUADDI
Pouvoir
à:
M.
VILLEMAIN
Mme
PORAS
Pouvoir
à:
Mme
CAPON
Mme
KOUACHI-MAHSAS
Pouvoir
à:
M.
RIFI
SAIDI
M.
SEGUIN
Pouvoir
à:
Mme
SOKOLONSKI
Mme
FEVRIER
Pouvoir
à:
M.
MACHU
M.
TAHI
Pouvoir
à:
Mme
MAUPIN
M.
CHEURFA
Pouvoir
à:
M.
NACHITE
Etaient
absents
:
M
Conseillères
municipales
&
conseillers
municipaux
:
Mme
OYONO
Mme
M'BAYE-DIAO
M.
VARLET -
Nombre
de
conseillers
devant
composer
le conseil
municipal
39
- _
Nombre
de
conseillers
en
exercice
39
- _
Nombre
de
conseillers
présents
et
de
conseillers
représentés
36
M
Rapport
de
présentation :
Madame
Nicole
CAPON,
Première
maire-adjointe,
expose
:
A
l'occasion
du
10°"
anniversaire
de
l'AMOI,
l'association
a organisé,
les
4
et
5
décembre,
deux
journées
d'exposition
et
de
conférences.
Pour
cette
commémoration,
l'association
a
demandé
la
participation
des
villes
de
l’agglomération
creilloise
(Montataire,
Villers
Saint
Paul,
Nogent
sur
Oise)
ainsi
que
de
la
communauté
d'agglomération
creilloise,
pour
organiser
ces
deux
journées.
La
Ville
de
Creil
a
été
sollicitée
pour
participer
à
la
publication
d’un
numéro
spécial
des
Cahiers
de
l'AMOI.
Le
coût
global
pour
cette
édition
spéciale
est
de
1
928
€.
Il est
demandé
une
aide
de
200
€.
Vous
êtes
appelés
à
voter.
LA
VILLE
wWww.mairie-creil.fr
PICARDIE maintenant
'
M
Le
conseil
municipal :
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
notamment
l'article
L2121-29,
Vu
l'avis
de
la
commission
«
Finances
»
en
date
du
29
novembre
2010
Entendu
le
rapport
de
présentation,
m
Vote
ordinaire
:
Votants
: 36
Pour:
36
Contre
: O
Abstention
: O0
m
Décide
à
l'unanimité
:
Article
1°
: d'autoriser
Monsieur
le Maire
à verser
une
subvention
de
200
€
à
l'AMOI,
Article
2
: d'imputer
les
dépenses
correspondantes
sur
le budget
de
la ville.(CB/6574/025).
La
présente
délibération
peut
faire
l’objet
d'un
recours
devant
le
tribunal
administratif
d'Amiens
sis
14
rue
Lemerchier
à
Amiens
(80000)
dans
un
délai
de
deux
(2)
mois
à
compter
de
la
date
à
laquelle
elle
est
devenue
exécutoire.
Date
d'affichage :
{
6
DEC,
2010
Accusé
réception
de
la Sous
Préfecture
de Senlis
3
{
6
DEC.
nn
Jean-Claude
VILLEMAIN
Maire
de
Creil,
Conseiller
général
de
l'Oise
Er
£sent
document
SC
i
écutoire
le
D
Certifié
exécutoire
16
PEF*
_
Creil,
le.
16/42/10
Signature
Le
Maire
EAU
www.mairie-creil.fr
PICARDIE