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Déliberation - 4a1 +JAZENEUIL+Appro+Zonage+P1?t=1468597146
unknown - Jazeneuil?t=1544523306
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unknown - 4a1 +JAZENEUIL+Appro+Zonage+
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Lien du pdf (unknown - 4a1 +JAZENEUIL+Appro+Zonage+)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Tourisme,
Â
7
OO0O0OC
O0O0O0O0OC
OQ0WOOOC
QUO
OO
Limite
de
zone
où
de
secteur
:
Emplacement
réservé
au
titre
de
l'article
L123-1-5-8
Espace
Boisé
Classé
(existant
ou
à
créer)
Bâtiment
agricole
pouvant
changer
de
destination
au
fitre
de
l'article
L123-3-1
du
Code
de
l'Urbanisme
Marge
de
recul
{article
L111-1-4
du
Code
de
l'Urbanisme)
Eléments
de
patrimoine
et
de
paysage
protégés
au
titre
de
l'article
L123-1-5-7°
du
Code
de
l'Urbanisme
: cf.
plan
annexe
Eléments
d'information
Construction
existante
ne
figurant
pas
sur
le
cadastre
où
PC
en
cours
Zone
inondable
de
l'Aïlas
des
Zones
Inondables
de
La
Vonne
Espace
concerné
par
la
zone
de
bruit
des
infrastructures
de
transport
terresire
Ouvrage
de
transport
d'énergie
électrique
(ligne
90kv
Lusignan
- Parthenay
- Saint
Maixent)
Trame
verte
et
bleue
: cf.
plan
annexe
O
O
OO0Q OO0GOO
QO0OUOVO
QO0O0O0OO
QO0O0O0OO
QO0OUOVO
QO0OQ
OO
NU
DRkpRPkAO
OO
QDOULOUOOO
OO0Q
222
OO
OO
Vocation
des
zones
et
secteurs
(donnée
à
titre
indicatif :
cf.
règlement)
Zones
urbaines
:
UB
: Zone
de
bâti
ancien
dense
du
bourg
UC
: Zone
mixant
bâti
ancien
et
récent
UC* :
secteur
à
vocation
principale
d'accueil
médico-social
UD
: Zone
d'extension
urbaine
(à
dominante
pavillonnaire)
du
bourg
UD)
: secteur
de
jardins
UE
: zone
d'équipements
publics
UV
: Zone
de
village
UVa
: secteur
de
village
avec
des
contraintes
d'assainissement
UH
: Zone
d'activités
économiques
existante
Zones
à
urbaniser : TAU
: Zone
destinée
à
l'urbanisation
future
à
court
terme,
à
vocation
principale
d'habitat,
dont
les
principes
d'aménagement
sont
définis
par
les
OAP
2AU
: Zone
destinée
à
l'urbanisation
future
à
long
terme,
à
vocation
principale
d'habitat
Zones
naturelles
et
forestières
:
N
: zone
naturelle
et
forestière,
inconstructible
en
raison
de
sa
qualité
paysagère
et
écologique
Nh
: secteur
à
vocation
d'habitat
dans
un
contexte
naïurel
[évolution
du
bâti
existant
possible,
mais
construction
neuve
interdite)
Ne
: secteur
à
vocation
d'équipements
dans
un
contexte
naturel
Nj
: secteur
de
jardins
Ns
: secteur
où
l'implantation
d'un
parc
solaire
est
autorisé
Zones
agricoles : A
: zone
agricole
constructible
pour
l'activité
agricole
Ap
: secteur
agricole
inconsiructible
Ah
: secteur
à
vocation
d'habitat
dans
un
contexte
agricole
{évolution
du
bâti
existant
possible,
mais
construction
neuve
interdite)
Aha
: sous
secteur
à
vocation
d'habitat
avec
des
contraintes
d'assainissement
Ae
: secteur
où
les
éoliennes
industrielles
sont
autorisées
OQO0O 000000 2222229222, OV0O0O0OOUOWOOO 0000000
O0OOO
OO
OO0O0O
OO0O0Q
AP
Commune
de
JAZENEUIL
REGLEMENT
GRAPHIQUE
(Plan
de
zonage
partie
Centre)
Plan
Local
d'Urbanisme
approuvé
le
03
février
2014
par
délibération
du
Conseil
Municipal
AP
Elaboration
du
Plan
Local
d'Urbanisme P.L.U
ECP
Urbanisme
EAU
MEGA
Archi Paysages
Christine
Guérif
- Urbaniste
Environnementalistes
Paysagiste
Planche
2/4
échelle
1/5000