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unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 25578 782 N DEL2022 150 Equipements Aquatiques Creation Nouveau Tarif Bientot Maman Taranis 3
Document publié le Samedi 1 janvier 2022
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Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Exploration spatiale,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DE L'ALBIGEOIS
SÉANCE DU 28 JUIN 2022 À 18 HEURES 30
N° DEL2022_150 : EQUIPEMENTS AQUATIQUES - CRÉATION D'UN NOUVEAU TARIF BIENTÔT MAMAN À TARANIS
L'an deux mille vingt deux, le vingt huit juin
Le conseil de la communauté d'agglomération de l'Albigeois s'est réuni en mairie d’Albi le mardi 28 juin 2022 à 18 heures 30, sur convocation de madame Stéphanie GUIRAUD-CHAUMEIL, présidente de la communauté d'agglomération de l'Albigeois.
Présidait la séance : Madame Stéphanie GUIRAUD-CHAUMEIL
Secrétaire : Monsieur Marc VENZAL
Membres présents votants : Mesdames, messieurs,
Stéphanie GUIRAUD-CHAUMEIL, Michel FRANQUES, Marie-Pierre BOUCABEILLE, Roland GILLES, Laurence PUJOL, Jean-Michel BOUAT, Marie-Corinne FORTIN, Bruno LAILHEUGUE, Anne GILLET VIES, Gilbert HANGARD, Odile LACAZE, Nathalie BORGHESE, Fabienne MENARD, Steve JACKSON, Geneviève MARTY, Nathalie FERRAND-LEFRANC, Pascal PRAGNERE, Jean-Laurent TONICELLO, Nicole HIBERT, Marie-Claire GEROMIN, Pierre DOAT, Philippe GRANIER, Eric GUILLAUMIN, Patrice DELHEURE, Marc VENZAL, Gérard POUJADE, Elisabeth CLAVERIE, Bernard DELBRUEL, Ghislain PELLIEUX, Thierry MALLÉ, Christine TAMBORINI, Thierry DUFOUR, Alfred KROL, Michel TREBOSC, David DONNEZ, Sylvie FONTANILLES-CRESPO, Martine LASSERRE, Camille DEMAZURE, Jean- François ROCHEDREUX, Yves CHAPRON, Marie ESTEVENY, Marie-Christine CABAL
Membres présents non votants :
Mesdames Cindy PERLIN COCQUART, Marie-Thérèse LACOMBE, Agnès BRU
Membres excusés :
Messieurs Frédéric CABROLIER, Grégory AVEROUS, Jérôme CASIMIR, Patrick MARIE
Membres représentés : Mesdames, messieurs,
Mathieu VIDAL (pouvoir à Stéphanie GUIRAUD-CHAUMEIL), Naïma MARENGO (pouvoir à Nathalie BORGHESE), Achille TARRICONE (pouvoir à Michel FRANQUES), Patrick BLAY (pouvoir à Bruno LAILHEUGUE), Danielle PATUREY (pouvoir à Jean-Laurent TONICELLO), Anne-Marie ROSÉ (pouvoir à Thierry MALLÉ)
Votants : 48
La présente délibération peut faire l’objet, dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication, d’un recours contentieux auprès du Tribunal administratif de Toulouse ou d’un recours gracieux auprès de la communauté d’agglomération de l'Albigeois étant précisé que celle-ci dispose alors d’un délai de deux mois pour répondre. Un silence de deux mois vaut décision implicite de rejet. La décision ainsi prise qu’elle soit expresse ou implicite pourra être déférée au Tribunal administratif de Toulouse dans un délai de deux mois. Le tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyen » accessible sur le site internet www.telerecours.fr SÉANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU MARDI 28 JUIN 2022
N° DEL2022_150 : EQUIPEMENTS AQUATIQUES - CRÉATION D'UN NOUVEAU TARIF BIENTÔT MAMAN À TARANIS
Pilote : Equipements aquatiques
Monsieur Michel FRANQUES, rapporteur,
La nouvelle grille tarifaire des équipements aquatiques est applicable depuis le 1er janvier 2022.
Deux nouvelles activités ont été créées au sein de l’espace aquatique Taranis. Il s’agit du jardin aquatique pour les enfants de trois à six ans, le mercredi matin, et l’activité Bientôt Maman, le jeudi soir. Le tarif a été fixé à 46,20 € par période (durée équivalente à un trimestre).
Concernant l’activité Bientôt Maman, le public ciblé étant particulièrement sujet à des présences aléatoires et ne pouvant s’engager sur un trimestre complet, il est proposé de fixer un nouveau tarif à 20 € pour quatre séances.
Le Conseil de la communauté d'agglomération de l'Albigeois,
VU le code général des collectivités territoriales,
VU l’avis favorable du Bureau communautaire du 24 mai 2022,
ENTENDU LE PRÉSENT EXPOSÉ,
APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ, À L'UNANIMITÉ,
CRÉE un nouveau tarif pour l’activité Bientôt Maman pour quatre séances.
FIXE le tarif pour ces quatre séances à 20 €.
Pour extrait conforme,
Fait le 28 juin 2022,
Pour la présidente et par délégation,
Le directeur général des services,
Olivier LEVREY
La présente délibération peut faire l’objet, dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication, d’un recours contentieux auprès du Tribunal administratif de Toulouse ou d’un recours gracieux auprès de la communauté d’agglomération de l'Albigeois étant précisé que celle-ci dispose alors d’un délai de deux mois pour répondre. Un silence de deux mois vaut décision implicite de rejet. La décision ainsi prise qu’elle soit expresse ou implicite pourra être déférée au Tribunal administratif de Toulouse dans un délai de deux mois. Le tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyen » accessible sur le site internet www.telerecours.fr