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Document publié le Vendredi 1 janvier 2021
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Thèmes du document : Banque, Logement, Jeunesse,
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CONSEIL DE TERRITOIRE DU PAYS D’AUBAGNE ET DE L’ETOILE
SEANCE DU 1ER JUIN 2021
ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE
I - Approbation du procès-verbal du 13 avril 2021
II - Compte rendu des délégations du Président
III - Examens des rapports
Rapports pour approbation
CT4/010621/1 - Adoption du Compte Administratif relatif à l'exercice 2020 du Territoire du Pays
d'Aubagne et de l'Etoile
CT4/010621/2 - Adoption du Compte de Gestion relatif à l'exercice 2020 du Territoire du Pays
d'Aubagne et de l'Etoile
CT4/010621/3 - Etat Spécial de Territoire (EST) – Adoption de la décision modificative N° 3 de
l’exercice 2021
CT4/010621/4 - Convention pluriannuelle d’objectifs 2018-2020 entre le Territoire du Pays
d’Aubagne et de l’Etoile et l’Office de Tourisme Intercommunal du Pays d’Aubagne et de l’Etoile –
Approbation de l’avenant n°1
CT4/010621/5 - Subvention d’équilibre à la SA d’HLM UNICIL - Construction de 46 logements
sociaux – La cour des Dames - Impasse Notre dame à Auriol
CT4/010621/6 - Subvention d’équilibre à la SA d’HLM Famille & Provence - Construction d’une
Pension de Famille Route du Val de Riou à Roquevaire
CT4/010621/7 - Approbation d’une convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage relative
à la création d’une extension en ouvrage sur l’aire de stationnement du parking Plumier par la
commune d’Auriol dans le cadre de la compétence « Aires et Parcs de Stationnement »
Rapports pour avis
CT4/010621/8 - Attribution de chèques cadeaux de Noël aux agents de la Métropole Aix-Marseille- Provence des territoires du Pays d’Aix et du Pays d’Aubagne et de l’Etoile
CT4/010621/9 - Budget Etat Spécial de Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile - Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement "Acquisition d'outillages et d'équipement logistiques"
CT4/010621/10 - Demande de subvention de fonctionnement relative à l'opération "ARGILLA 2021 - Pays invité d'honneur la République Tchèque" à Aubagne les 14 et 15 août
CT4/010621/11 - Adhésion et versement de la cotisation 2021 à l'Association Française des Cités de la Céramique (AFCC) Page 2 sur 2
CT4/010621/12 - Université du Temps Libre (UTL) - Tarifs des sorties à la journée période 2021/2022
CT4/010621/13 - Université du Temps Libre (UTL) - Tarifs inscriptions et activités pour la rentrée 2021/2022
CT4/010621/14 - Budget Annexe Collecte du Pays d'Aubagne et de l'Etoile - Approbation de la révision des opérations de l’autorisation de programme 204160CO des déchets du Conseil de Territoire du Pays d’Aubagne et de l’Etoile
CT4/010621/15 - Approbation d'une garantie d'emprunt à la SCIC SAS Foncière Coopérative de la Région PACA pour le financement de l'opération d’acquisition foncière permettant la construction de 35 logements située Chemin de la Sabatière à Aubagne
CT4/010621/16 - Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Unicil pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 9 logements sociaux dénommée Les Restanques de Loriot 2 située lieudit Le Serre à Auriol
CT4/010621/17 - Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Unicil pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 15 logements sociaux dénommée Côté Rives située 891 avenue des Alliés à Roquevaire
CT4/010621/18 - Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Unicil pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 20 logements sociaux dénommée Les Terrasses du Château située Avenue Elsa Triolet à Roquevaire
CT4/010621/19 - Acquisition à titre onéreux d’une emprise foncière à détacher de la parcelle cadastrée BK 112 appartenant à Monsieur et Madame Vernis pour la réalisation d’équipements publics - Chemin du Camp de Sarlier à Aubagne
CT4/010621/20 - Acquisition à titre onéreux d’une emprise foncière à détacher des parcelles cadastrées BK 16, 17, 18 et 19 appartenant à la société Casa di Fiori pour la réalisation d’équipements publics - Chemin du Camp de Sarlier à Aubagne
CT4/010621/21 - Acquisition à titre onéreux d’une emprise foncière à détacher des parcelles cadastrées BK 89, 252, 253, 256 et 257 appartenant aux Consorts Vercellone/Cucchietti pour la réalisation d’équipements publics - Chemin du Camp de Sarlier à Aubagne
CT4/010621/22 - Approbation d’un protocole transactionnel avec la société IDEX ENERGIES relatif au marché d'exploitation du réseau de chaleur d'Aubagne
CT4/010621/23 - Budget annexe Eau - Approbation de la création et de l’affectation de l’opération d’investissement « Etudes et travaux Territoire du Pays d’Aubagne et de l’Etoile »
CT4/010621/24 - Compétence eau potable en délégation – Régularisations suite au changement de périmètre budgétaire de la commune d’Auriol au 1er janvier 2020
CT4/010621/25 - Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement "Installation STAPS Aubagne"
CT4/010621/26 - Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement "opération voie verte VAL'TRAM "
Rapports pour information
Approbation des conditions de remboursement de Vente en ligne des titres de transport
GEMAPI - Approbation de l'avenant n° 2 à la convention de quasi-régie 2 entre la Métropole Aix- Marseille-Provence et le Syndicat Mixte du Bassin Versant de l'Huveaune
GEMAPI - Approbation des conclusions de la démarche SOCLE et des modalités d'exercice de la compétence GEMAPI sur le territoire de la Métropole Aix-Marseille-Provence.