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Déliberation - cm delib 2026 32 design representants commission etablissement titanobel
Document publié le Vendredi 27 mars 2026 par la commune de Roquebrussanne.
Lien du pdf (Déliberation - cm delib 2026 32 design representants commission etablissement titanobel)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
Envoyé
en
préfecture
le
17/04/2026
Reçu
en
préfecture
le
17/04/2026
Publié
le
Délibération
du
C10:0832:8301083:20260401-cM
2026 32-DE
N°2026/32
Portant
désignation
des
représentants
à
la
commission
de
suivi
des
sites
établissement
Titanobel
D
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
premier
avril,
à
dix-huit
heures
neuf,
le
conseil
Nombre
de
conseillers
en
à
;
:
s
éxortlce :
23
municipal
de
la
Commune
de
La
Roquebrussanne
s'est
réuni,
après
convocation
légale
adressée
par
le
Maire,
conformément
aux
articles
L
2121-9
à
L
2121-12
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
en
session
ordinaire,
dans
la
salle
du
conseil
municipal,
sous
la
présidence
de
son
Maire,
Monsieur
Jean-Luc
ANGELINI.
Présents
: 19
Représentés
: 4
Votants
:
23
Absent
: O
Présents
: Jean-Luc
ANGELINI,
Christelle
SAVELLI,
Guillaume
FRENDO,
Ingrid
LORENTE,
Jean-Christophe
COMOR,
Emmanuelle
VIALE,
David
LIBOUBAN,
Lydie
LABORDE,
Philippe
QUILICHINI,
Alexandre
REBOUL,
Date:affichage:
Manon
ANQUET,
Siegfrid
HUGUET,
Vanessa
DUMONT,
Léo
MANESSE,
27.03.2026
Julien
LUQUE,
Delphine
KOSOWSKI,
Bryan
JACQUIN,
Nathalie,
D
D
EN
A EPP
n
S ES
WETTER,
Pierre
VENEL.
Date
de
la
convocation
:
26.03.2026
Procurations
: Marie-Paule
GIRAUDO
donne
procuration
à Jean-Luc
ANGELINI-AUTRAN
Virginie
POITEVIN
donne
procuration
à
Ingrid
LORENTE
Michel
GROS
donne
procuration
à
Pierre
VENEL
Sabine
FONTANILLE
donne
procuration
à
Bryan
JACQUIN
Absent
: /
Secrétaire
de
séance
: Christelle
SAVELLI
Considérant
que
les
membres
délégués
de
la
commission
de
suivi
de
site
pour
l'établissement
TITANOBEL
situé
sur
la
commune
de
Mazaugues
doivent
être
renouvelés,
Considérant
qu'il
convient
de
désigner
deux
de
représentants
titulaires
et
deux
représentants
suppléants, Monsieur
le
Maire
expose
à
l'assemblée
qu'à
la
demande
des
services
préfectoraux,
il
convient
de
désigner
les
nouveaux
membres
titulaires
et
suppléants
dans
le
cadre
de
l'installation
de
la
nouvelle
équipe
municipale
pour
la
mandature
2026-2032.
La
nouvelle
liste
des
titulaires
et
suppléants
de
cette
commission
de
suivi
de
site
proposée
est
la
suivante
: - Monsieur
David
LIBOUBAN,
Titulaire
- Madame
Emmanuelle
VIALE,
Suppléant
- Monsieur
Siegfrid
HUGUET,
Titulaire
- Monsieur
Léo
MANESSE,
Suppléant
Entendu
l’exposé
de
Monsieur
le
Maire
et
après
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
adopte
à
l’unanimité
des
suffrages
exprimés,
décide :
-
D'ADOPTER,
la
nouvelle
liste
des
titulaires
et
suppléants
telle
que
ci-dessus ;
La
ROQUEBRUSSANNE,
le 02
avril
2026
Le
Maire,
Le
secrétaire
de
séance,
Jean-
Luc
ANGELINI
Christelle
SAVELLI
AN)
ER ZE
%
La
ne
déibératon po
t faire l'objet d'un
recours
pour
excés
de pouvoir
devant
le tribunal
administratif de
Toulon
dans
un
délai
de
de
x.mois\à
compter
de
sa
publication
et
de
sa
réception
par
le
représentant
de
l'Etat.
Certifié
ac
Publiée le :
Reçu
en
préfecture
le :