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Déliberation - 20241210 00 recap deliberations cm
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Guillestre.
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Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Culture et patrimoine, Institutions publiques,
je, ul
Liste
des
délibérations
llestre
Conseil
municipai
du
mardi
10
décembre
2024
Président
de séance
: Mme
PORTEVIN
Christine
Secrétaire
de séance
: M
BERARD
Moxime
Délibérations
Vote
20241210-01
Ressources
Humaines
: Tableau
de
cotation
des
postes
{RIFSEEP)
- Actualisation
Le
conseil
municipal
vote
cette
défibération
à
l'unanimité
20241210-02
Ressources
Humaines
: Indemnité
Spéciale
de
Fonction
et d’Engagement
{IFSE)
pour
la filière
police
: Mise
en
place
Le
conseil
municipal,
vote
cette
délibération
à
la
majorité,
avec
deux
votes
contre
: M.
DEJY
Guillaume
et M,
DU
PONTAVICE
Quentin
20241210-03
Ressources
Humaines
: Tableau
des
effectifs
: Actualisation
Le
conseil
municipal
vote
cette
délibération
à
l'unanimité
20241210-04
Ressources
Humaines
: Comité
Sociai
Territorial
(CST)
: Désignation
des
représentants
Le
conseil
municipal,
vote
cette
délibération
à
la
majorité,
avec deux
votes
contre
: M.
DEJY
Guillaume
et M.
DU
PONTAVICE
Quentin
20241210-05
Ressources
Humaines
: Document
Unique
d’Evaluation
des
Risques
Professionnels
- Actualisation
Le
conseil
municipal
vote
cette
délibération
à
l'unanimité
20241210-06
Ressources
Humaines
: Prévention
des
risques
professionnels
- Convention
avec
le CDG
05
Le
conseil
municipal
vote
cette
délibération
à l'unanimité
20241210-07
Finance
: CLECT
: Rapport
du
28 octobre
2024
Le
conseil
municipal
vote
cette
délibération
à l'unanimité
20241210-08
Finance
: Service
DECLALOC
: Convention
avec
la
CCGQ
Le
conseil
municipal
vote
cette
délibération
à l'unanimité
20241210-09
Cimetière
: Reprise
des
concessions
en
l’état
d'abandon
Le
conseil
municipal
vote
cette
délibération
à l'unanimité
20241210-10
Mobilier
urbain
numérique
: Demande
de
subvention
Le
conseil
municipal,
vote
cette
délibération
à la
majorité,
avec
deux
votes
contre
: M.
DEJY
Guiflaume
et M.
DU
PONTAVICE
Quentin
20241210-11
Culture
: La
Lyre
des
Alpes
: Convention
d'objectifs
et de
moyens
: Renouvellement
Le conseïl
municipal
vote
cette
déHhération
à l'unanimité 20241210-12
Culture
: Festival
de
théâtre
de
rue
«
De
place
en
place
» : Demande
de
subvention
Le
conseil
municipal
vote
cette
délibération
à
l'unanimité
20241210-13
Navettes
hivernales
2024-2025
: Participation
financière
Le
conseil
municipal
vote
cette
délibération
à l'unanimité
20241210-14
Travaux
complémentaires
rénovation
de
la
Mairie
- Demande
de
subvention
Le
conseil
municipal,
vote
cette
délibération
à
la
majorité,
avec
deux
votes
contre
: M.
DEJY
Guillaume
et M.
DU
PONTAVICE
Quentin
20241210-15
Voies
d’escalade
du
site
du
Simoust
et de
la
rue
des
Masques
: Aménagement
de
plateformes
Le
conseil
municipal
vote
cette
délibération
à
l'unanimité
20241210-16
Aire
d’envol
pour
la
pratique
du
parapente
: Convention
d’occupation
temporaire
Le
conseil
municipal
vote
cette
délibération
à
l'unanimité
20241210-17
Bail
avec
la société
la Routière
du
Midi
pour
l’occupation
d’une
parcelle
au
lieu-dit
« Grande
Ile
» Renouvellement
Le
conseil
municipal
vote
cette
délibération
à
l'unanimité
20241210-18
Rénovation
thermique
et
modernisation
du
Cinéma
Le
Riou
Bel
: Plan
de
financement
modifié
Le
conseil
municipal
vote
cette
délibération
à
l'unanimité
20241210-19
Commande
publique
: Travaux
de
rénovation
thermique
et
modernisation
du
cinéma
Le
Riou
Bel
: Attribution
du
marché
de
travaux
Le conseil
municipal
vote
cette
délibération
à l'unanimité
20241210-20
Médiathèque
: Partenariat
avec
le Collège
des
Hautes
Vallées
Le
conseil
municipal
vote
cette
délibération
à l'unanimité
20241210-21
Médiathèque
: Partenariat
avec
l’école
élémentaire
du
Simoust
Le
conseil
municipal
vote
cette
délibération
à l'unanimité
20241210-22
Médiathèque
: Partenariat
avec
l’école
maternelle
des
Cascatelles
Le
conseil
municipal
vote
cette
délibération
à
l'unanimité
Date:
12/12/2024
Signature
du
Maire
: