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Déliberation - 20240116 00 recap delibs cm signe
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Guillestre.
Lien du pdf (Déliberation - 20240116 00 recap delibs cm signe)
Thèmes du document : Institutions publiques, Humanitaire, Eau et assainissement,
Liste
des
délibérations
uillestre
Conseil
municipal
du
mardi
16
janvier
2024
Président
de séance
: Mme
PORTEVIN
Christine
Secrétaire
de séance
: M.
BERARD
Maxime
Délibérations
Vote
20240116-01
Finances
: Tarifs
2024
Le conseil
municipal
vote
cette
délibération
à l’unanimité
20240116-02
Culture
: Théâtre
du
Briançonnais
: Les
Traversées
Convention
de
partenariat
2024
Le conseif
municipal
vote
cette
délibération
à l'unanimité
20240116-03
Cutture
: AIX
QUI
? et
ECHOOO
: Convention
de
partenariat
2024
Le conseil
municipal
vote
cette
délibération
à l’unanimité
20240116-04
Mobilité
: Navettes
skieurs
Guiflestre
— Risoul
— Saison
2023/2024
Le
conseil
municipal
vote
cette
délibération
à
l'unanimité
20240116-05
Cimetière
: Reprise
des
sépultures
en
terrain
commun
Le
conseil
municipal
vote
cette
détibération
à
l’unanimité
20240116-06
Demande
de
ciassement
de
ja commune
de
Guillestre
en
calamités
agricoles
Le
conseil
municipal
vote
cette
délibération
à
l'unanimité
20240116-07
Inondations
du
1er
décembre
: Estimation
des
dégâts
matériels
et
demande
de
subventions
Le
conseil
municipal
vote
cette
délibération
à
l'unanimité
20240116-08
inondations
du
1er
décembre
: Subvention
à
l’Agence
de
l’eau
Le
conseil
municipal
vote
cette
délibération
à
l'unanimité
20240116-09
Hangar
pour
les
services
techniques
: Avenant
au
bail
avec
M.
Bertuletti
Le
conseit
municipal
vote
cette
délibération
à
l'unanimité
20240116-10
Prorogation
de
la Convention
tripartite
de
mise
en
réserve
foncière
avec
la SAFER
et
le
Département
- Avenant
n°1
Le
conseil
municipal
vote
cette
délibération
à l'unanimité
20240116-11
BAFA
: Soutien
financier
- Convention
CCAS
et
Mairie
de
Guillestre
Le conseil
municipal
vote
cette
délibération
à l’unanimité
20240116-12
Accueil
de
Loisirs
Sans
Hébergement
: Demande
de
subventions
Le
conseil
municipal
vote
cette
délibération
à
l'unanimité
20240116-13
Crèche
municipale
: Demande
de
subventions
Le
conseil
municipal
vote
cette
délibération
à
l'unanimité 20240116-14
Ecoles
: Versement
des
subventions
aux
coopératives
scolaires
— Année
2024
Le conseil
municipal
vote
cette
délibération
à l'unanimité
20240116-15
Associations
: Versement
des
subventions
communales
— Année
2024
Le conseil
municipal
vote
cette
délibération
à l’unanimité
20240116-16
ALSH
: Gratification
des
stagiaires
BAFA
Le conseil
municipal
vote
cette
délibération
à l’unanimité
20240116-17
Refuge
animation
APAHD :
convention
tripartite
pour
le refuge
animalier
d’Embrun
Le
Sos
nIEpet
vote
cette
délibération
à l’unanimité
Date :
18
JAN.
1074
Signature
du
Maire: