unknown - Communauté d'agglomération - Puy-en-Velay - Compterendu 150514

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unknown - Communauté d'agglomération - Puy-en-Velay - Compterendu 150514 Document publié le Lundi 1 janvier 2018 Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Puy-en-Velay - Compterendu 150514)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Démocratie, Jeunesse, Ref.

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Berger-Levraut

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A ” =. Date d’affichage :

f Ggle le PUY 2 2 MAI TO

nVELAY

Conseil communautaire

z .

Séance du jeudi 15 mai 2614

Etaient présents ou représentés: Madame Marie-José ALLEMAND, Madame Magalie ALLIBERT, Monsieur

Georges ASSEZAT, Monsieur Jean-Marie BADIOU, Madame Caroline BARRE, Monsieur Jérôme BAY, Madame

Brigitte BENAT, Monsieur Marc BOLEA, Monsieur Bernard BONNAL, Monsieur Alexandre BOUCHIT, Monsieur Daniel BOYER, Monsieur Jean-Paul BRINGER, Monsieur Michel CHAPUIS, Monsieur Gérard CONVERT,

Monsieur Michel DECOLIN, Monsieur Adrien DEFIX, Monsieur Guy EYRAUD, Monsieur Jean-Claude EYRAUD, Monsieur Jean FAVARD, Monsieur Michel FORESTIER présent à partir de Ja question n°3, Madame Séverine FOUGEROUSE présente à partir de la question n° 3. Madame Corinne GONÇALVES, Monsieur Gérard GROS , Monsieur Willy GUIEAU, Madame Nadine HERITIER-BRANCO, Monsieur Laurent JOHANNY, Monsieur Michel JOUBERT, Madame Danielle MALARTRE, Madame Christiane MOSNIER, Monsieur Thierry MOURGUES, Monsieur Franck PAILLON, Madame Elisabeth RAFFIER, Monsieur Eric RAVEYRE, Monsieur André REYNAUD, Monsieur Jean-Yves REYNAUD,. Madame Madeleme RIGAUD, Monsieur Pierre ROBERT, Monsieur Michel ROUSSEL, Monsieur Yves TAFIN, Monsieur Jean-Dominique TOUSSAINT, Monsieur Jean-Pierre TOURETTE, Madame Christelle VALANTIN, Monsieur Maurice VALENTIN, Monsieur Jean-Paul VIGOUROUX, Monsieur Jacques VOLLE

Ont donné procuration : Madame Huguette PORTAL a donné proturation à Madame Corinne GONÇALVES puis

présente à partir de la question n° 55, Monsieur Laurent WAUQUIEZ a donné procuration à Madame Caroline BARRE

Etait excusé : Monsieur Pierre PAILLER

Les Conseillers présents formant Ia majonté des membres en exercice, Monsieur Michel JOUBERT déclare la séance ouverte, Sur son invitation, le Conseil communautaire procéde à la désignation d'un secrétaire de séance : Madame Magalie ALLIBERT

La séance a été levée à 20 heures 25

COMPTE-RENDU

Le Conseil communautaire, après en avoir délibéré, :

N°1 : DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE

rs Désigne Madame Magalie ALLIBERT pour remplir les fonctions de secrétaire de séance du Conseil du 15 mai 2014

DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE : À L'UNANIMITÉ

N°2 : COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE PRÉSIDENT DE LA

COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DU PUY-EN-VELAY AU TITRE DE L'ARTICLE L5211-

16 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES

æ de prendre acte du compte rendu des décisions prises par le Président de la Communauté

d'agglomération au titre de l’article L 5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales.

N°3: COMMISSIONS PERMANENTES : CRÉATION ET DÉSIGNATION DES MEMBRES

Æ LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE DÉCIDE :

1) de créer les commissions suivantes :

Affaires administratives, juridiques et financières.

— Emploi, développement économique et formation.Aménagement de l'espace communautaire, urbanisme, travaux et équipements.

Gestion, animation et actions touristiques et culturelles.

Gestion des déchets, mobilité et évolution énergétique.

Cohésion sociale, petite enfance et jeunesse.

Gestion des équipements sportifs d'intérêt communautaire et animation sportive.

2) de fixer le nombre de membres de chacune d’entre elles ainsi qu'il suit:

Désignation des commissions Nombre de délégués*

: ss : Lu Ai . :s 11 Affaires administratives, juridiques et financières

E +: 14 : : x 19 mploi, développement économique et formation

Aménagement de l'espace communautaire, urbanisme, travaux et 17 équipements

Gestion, animation et actions touristiques et culturelles 16

Gestion des déchets, mobilité et évolution énergétique 10

Cohésion sociale, petite enfance et jeunesse 13

Gestion des équipements sportifs d'intérêt communautaire et 11 animation sportive

*Le nombre indiqué ci-dessus n'inclut pas le Président, membre de droit de ces commissions.

3) de procéder aux désignation des conseillers communautaires qui siégeront au sein de ces

commissions :

VUUUUUEUUUEL

EYUEUULUUUUUUUEU

Affaires administratives, juridiques et financières :

Adrien DEFIX

Jacques VOLLE

Michel CHAPUIS

Brigitte BENAT

Jérôme BAY

Jean-Pierre TOURETTE

Jean FAYARD

Georges ASSEZAT

Jean Paul VIGOUROUX

Jean-Paul BRINGER

Pierre ROBERT

Emploi, développement économique et formation :

Laurent WAUQUIEZ

Michel DECOLIN

Pierre ROBERT

Franck PAILLON

Madeleine RIGAUD

Jérôme BAY

Brigitte BENAT

Jacques VOLLE

Yves TAFIN

Bernard BONNAL

Jean-Marie BADIOU

Gérard GROSRef.

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YUUULUUU

VUUVUYULULELULUUEUUL

Jean FAYARD

Georges ASSEZAT

Christelle VALANTIN

Pierre PAILLER

Marie-José ALLEMAND

Laurent JOHANNY

Michel FORESTIER

Aménagement de l'espace communautaire, urbanisme, travaux et équipements : Michel ROUSSEL

Franck PAILLON

Gérard GROS

Brigitte BENAT

Alexandre BOUCHIT

Jean-Paul VIGOUROUX

Marc BOLEA

Christiane MOSNIER

Guy EYRAUD

Jean-Marie BADIOU

Yves TAFIN

Jean FAYARD

Willy GUIEAU

Caroline BARRE

Jean-Yves REYNAUD

Maurice VALENTIN

Laurent JOHANNY

Gestion, animation et actions touristiques et culturelles :

- Corinne GONCALVES

- Madeleine RIGAUD

- Alexandre BOUCHIT

- Eric RAVEYRE

Danielle MALARTRE

Magalie ALLIBERT

Guy EYRAUD

- Jean-Marie BADIOU

- Jean-Pierre TOURETTE

- Daniel BOYER

- Michel ROUSSEL

- Pierre PAILLER

- Nadine HERITIER-BRANCO

- Laurent JOHANNY

- Marie-José ALLEMAND

- Séverine FOUGEROUSE

UyLUULUUULE

Gestion des déchets, mobilité et évolution énergétique :

Willy GUIEAU

Jean-Paul BRINGER

Marc BOLEA

André REYNAUD

Jean FAYARD

Michel ROUSSEL

Daniel BOYER

Adrien DEFIX

Michel FORESTIER

Laurent JOHANNYCohésion sociale, petite enfance et jeunesse :

André REYNAUD

Thierry MOURGUES

Elisabeth RAFFIER

Brigitte BENAT

Séverine FOUGEROUSE

Danielle MALARTRE

Franck PAILLON

Jean FAYARD

Jean-Claude EYRAUD

Jean-Yves REYNAUD

Maurice VALENTIN

Michel DECOLIN

Gérard CONVERT EUULUEUELULLuEL

Gestion des équipements sportifs d'intérêt communautaire et animation sportive :

Eric RAVEYRE

Jérôme BAY

Alexandre BOUCHIT

Marc BOLEA

Christiane MOSNIER

Jean-Yves REYNAUD

Jean Dominique TOUSSAINT

Jean-Pierre TOURETTE

Michel DECOLIN

Jean-Paul VIGOUROUX

Franck PAILLON yyuLUuyvLLiuu

DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE : À L'UNANIMITÉ

N° 4 : RÉUNIONS DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION : PRISE EN CHARGE DES

FRAIS DE DÉPLACEMENT DES ÉLUS

BD LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE DECIDE :

» La prise en charge des frais de déplacement réalisée sur demande de chaque élu, à la fin de chaque trimestre et selon le barème en vigueur.

DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE : À L'UNANIMITÉ

N°5 : MANDAT SPÉCIAL DES ÉLUS : REMBOURSEMENT AUX FRAIS RÉEES

Æ LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE DECIDE :

> de procéder pour le Président et les élus de la Communauté d'agglomération au remboursement

aux frais réels, des frais liés à l'exécution de mandats spéciaux, dans le cadre de l'exercice de leurs fonctions.

DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE ;: À L'UNANIMITÉRef.

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N° 6 : ELUS : INDEMNITÉS

Æ LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE DECIDE :

= D'adopter les taux d'indemnité des élus proposés dans la délibération et le tableau ci-joint appliqués à compter leur date d'entrée en fonction.

DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE : À L'UNANIMITÉ DES SUFFRANGES EXPRIMÉS

- pour : 46

- abstention :1

Monsieur Laurent Johanny

N°7 : ELUS : FORMATION

Æ LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE DECIDE :

- d'approuver les orientations de formation proposées,

- de fixer le montant des crédits formation des élus à 20 000 €,

d'autoriser la dépense correspondante chaque année au chapitre 65, article 6531 du budget principal,

DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE : À L'UNANIMITÉ

DÉLÉGATION DES SERVICES PUBLICS : DÉSIGNATION DES MEMBRES

Æ& LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE :

1) Procède à l'élection des membres de la commission d'appel d'offres :

Suite à ce vote, sont déclarés élus :

Le Président est membre de droit et président de la Commission

Membres titulaires :

- Monsieur Franck PAILLON

- Monsieur Gérard GROS

- Monsieur Jean-Paul BRINGER

- Monsieur Georges ASSEZAT

- Monsieur Gérard CONVERT

Membres suppléants :

- Madame Caroline BARRE

- Monsieur Yves TAFIN

- Monsieur André REYNAUD

- Monsieur Jean-Yves REYNAUD

- Monsieur Laurent JOHANNY

2) Procède à l'élection des membres du jury de concours

Suite à ce vote, sont déclarés élus :

Le Président est membre de droit et président du jury

Membres titulaires :

- Monsieur Franck PAILLON

- Monsieur Gérard GROS

- Monsieur Jean-Paul BRINGER

- Monsieur Georges ASSEZAT

- Monsieur Gérard CONVERTMembres suppléants :

- Madame Caroline BARRE

- Monsieur Yoes TAFIN

- Monsieur André REYNAUD

- Monsieur Jean-Yves REYNAUD

- Monsieur Laurent JOHANNY

3) Procède à l'élection des membres de la commission de délégation de service public

Suite à ce vote, sont déclarés élus :

Le Président est membre de droit et président de la Commission

Membres titulaires :

- Monsieur Franck PAILLON

- Monsieur Gérard GROS

- Monsieur Jean-Paul BRINGER

- Monsieur Georges ASSEZAT

- Monsieur Gérard CONVERT

Membres suppléants :

- Madame Caroline BARRE

- Monsieur Yves TAFIN

- Monsieur André REYNAUD

- Monsieur Jean-Yves REYNAUD

- Monsieur Laurent JOHANNY

DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE : À L'UNANIMITÉ

N° 9 : CONSEIL D'ÉTABLISSEMENT DU CONSERVATOIRE À RAYONNEMENT DÉPARTEMENTAL : DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION

Æ LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE DECIDE :

œ de désigner les Membres suivants pour siéger au sein du Conseil d'établissement du

Conservatoire à Rayonnement Départemental :

- le Président,

- en cas d'empêchement, l'élu en charge des Ateliers des Arts,

- les Membres de la Commission Gestion, animation et actions touristiques et culturelles.

DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE : À L'UNANIMITÉ

N° 10 :CONSEIL D'EXPLOITATION DU GOLF : DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE

LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION

Æ LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE DECIDE :

- de désigner 7 membres pour siéger au Conseil d'Exploitation du golf du Puy-en-Velay :

-Corinne GONÇALVES

- Jérôme BAY

- Éric RAVEYRE

- Jean-Yves REYNAUD

- Gérard GROS

-Madeleine RIGAUD

- Gérard CONVERT

DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE : À L'UNANIMITÉRef.

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N°11 : CONSEIL D'EXPLOITATION DE LA RÉGIE DES TRANSPORTS : DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION

D LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE DECIDE :

D de désigner 8 membres pour siéger au Conseil d'exploitation de la Régie des Transports (RTCA).

- Jean-Paul BRINGER

- Willy GUIEAU

- Marc BOLEA

- Jean FAYARD

- Daniel BOYER

- Adrien DEFIX

- Jean-Marie BADIOU

- Jean-Paul VIGOUROUX

DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE : À L'UNANIMITÉ

N°12: COMMISSION A

DÉSIGNATION DES REPRÉ

LCESSIPILITÉ AUX PERSONNES HANDICAPÉES :

TANYS DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION

& LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE DECIDE:

1) de valider la composition de la commission d'accessibilité aux personnes handicapées comme suit:

— le Préfet de la Haute-Loire ou son représentant,

le Président de la Communauté d'agglomération du Puy-en-Velay ou son représentant,

— le Président du Conseil Général de la Haute-Loire ou son représentant,

— les Vice-Présidents de la Commission Gestion des déchets, mobilité et évolution énergétique de la Communauté d'agglomération,

— les Vice-Présidents de la Commission Aménagement de l'espace communautaire, urbanisme, travaux et équipements,

— les Vice-Présidents de la Commission Affaires Administratives, Juridiques et Financières

de la Communauté d'agglomération,

le Maire des communes concernées ou son représentant

— le responsable du service Transports de la Communauté d'agglomération du Puy-en- Velay, directeur de la Régie des transports

— le responsable des services techniques des communes ou son représentant

— le Directeur de la Maison Départementale des Personnes Handicapées

les associations représentant les personnes à mobilité réduite.

N° 13 : COMMISSION LOCALE D'ÉVALUATION DES CHARGES TRANSFÉRÉES (CLECT) :

DÉTERMINATION DE LA COMPOSITION

Ææ LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE DECIDE :

+ de confirmer la composition de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées ainsi qu'il suit :

deux représentants pour la Ville du Puy,

— _etun représentant pour les autres communes,= de demander aux communes membres de désigner les représentants qui siégeront au sein de cette commission.

DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE : À L'UNANIMITÉ

N° 14 : COMMISSION INTERCOMMUNALE DES IMPÔTS DIRECTS : DÉSIGNATION DES COMMISSAIRES TITULAIRES ET SUPPLÉANTS

OLE CONSEIL COMMUNAUTAIRE DECIDE :

» de proposer au Directeur des services fiscaux les commissaires titulaires listés dans le tableau

ci-annexé,

» de proposer au Directeur des services fiscaux les commissaires suppléants listés dans le tableau

ci-annexé.

DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE : À L'UNANIMITÉ

N° 15 : OFFICE DE TOURISME : DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA

COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION

& LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE DECIDE :

- de désigner les 14 délégués titulaires pour siéger au sein du Conseil d'Administration de l'Office

de tourisme en plus du Président et des 2 Vice-Présidents de la Commission Gestion, animation

et actions touristiques et culturelles :

- Corinne GONCALVES

- Madeleine RIGAUD

- Séverine FOUGEROUSE

- Alexandre BOUCHIT

- Eric RAVEYRE

- Danielle MALARTRE

- Magalie ALLIBERT

- Guy EYRAUD

- Jean-Marie BADIOU

- Jean-Pierre TOURETTE

- Daniel BOYER

- Michel ROUSSEL

- Pierre PAILLER

- Nadine HERITIER-BRANCO

- Laurent JOHANNY

- MARIE-JOSÉ ALLEMAND

DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE : À L'UNANIMITÉ

N°16 : COMMISSION CONSULTATIVE DES USAGERS DES SERVICES PUBLICS LOCAUX (CCSPL) : DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNAUTÉ

D'AGGLOMÉRATION

Æ LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE DECIDE

- de désigner les membres titulaires et suppléants au sein de la Commission Consultative des usagers des Services Publics Locaux :Ref.

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7 Titulaires 7 Suppléants

- Willy GUIEAU - Gérard GROS

- Jean-Paul BRINGER -Madeleine RIGAUD

- Jérôme BAY - Brigitte BENAT

- Corinne GONÇALVES - Jean-Marie BADIOU - Adrien DEFIX - Eric RAVEYRE

- Michel ROUSSEL -Daniel BOYER

- Franck PAILLON -Pierre ROBERT

- de désigner les membre titulaires et suppléants pour les associations :

Titulaires Suppléants

- Monsieur Pierre Pommarel Œ(NAUT) - Monsieur Daniel Frasse (FNAUT)

- Monsieur Jean Colin (Assoc. Golf) - Mme Monique Wedeux Julien (Assoc. Golf)

- Monsieur Frédéric Marcon (Assoc. Golf) - Monsieur Stéphane Madelmont (Assoc. Golf)

- Monsieur Roby Lenhof (Assoc. Golf) - Monsieur Jean-Pierre Radiguet (Assoc. Golf)

- Madame Chantal Badiou (UFC 43) - Monsieur Yves Jouve (UFC 43)

- Madame Marie-Andrée Blanc (UDAF) - Monsieur Sylvain Laurent (UDAF)

- Monsieur Hubert Guillon (Assoc.crématiste) - Monsieur René GOUPIL (Assoc. crématiste)

DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE : À L'UNANIMITÉ

N°17 : UNION DÉPARTEMENTALE DES OFFICES DE TOURISME ET SYNDICATS

D'INITIATIVE : DÉSICMA LION D'UN REPRÉSENTANT DE LA COMMUNAUTÉ

Æ& LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE DECIDE :

« de désigner un représentant de la Communauté d'agglomération du Puy-en-Velay au sein de l'UDOTSI :

- Corinne GONÇALVES

DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE : À L'UNANIMITÉ

N°18 :ASSOCIATION DU ROI DE L'OISEAU : DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DE

LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION

Æ LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE DECIDE :

» de désigner un membre de droit parmi les Conseillers communautaires pour siéger au sein du

Conseil d'Administration de l'association du Roi de l'oiseau :

- Brigitte BENAT

DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE : À L'UNANIMITÉ

N° 19 : ASSOCIATION DU TRAIL SAINT-JACQUES : DÉSIGNATION DES

REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION

Æ LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE DECIDE :

- de désigner les 4 représentants de la Communauté d'agglomération du Puy-en-Velay au sein de l'association du Trail Saint-Jacques :

- Guy EYRAUD

- Eric RAVEYRE- Corinne GONÇALVES

- Jean-Dominique TOUSSAINT

DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE : À L'UNANIMITÉ

N° 29 : ASSOCIATION DE PRÉFIGURATION DU PARC NATUREL RÉGIONAL DES

SOURCES ET GORGES DU HAUT ALLIER : DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DE LA

COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION

1 LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE DECIDE:

>» de désigner un représentant de la Communauté d'agglomération du Puy-en-Velay pour siéger

au sein de l'association de Préfiguration du PNR des sources et gorges du Haut-Allier :

- Guy EYRAUD

DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE : À L'UNANIMITÉ

N° 21 :FÉDÉRATION EUROPÉENNE CHEMINS DE SAINT JACQUES DE COMPOSTELLE :

DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION

BD LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE DÉCIDE :

- de désigner un titulaire pour représenter la Communauté d'agglomération du Puy en Velay au

bureau et au Conseil d'administration de la Fédération européenne des Chemins de Saint-Jacques- de-Compostelle ainsi que deux membres complémentaires :

- Titulaire : Laurent WAUQUIEZ

- 1er membre complémentaire : Michel JOUBERT

- 2ème membre complémentaire : Madeleine RIGAUD

DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE : À L'UNANIMITÉ

N° 22 : CENTRE RÉGIONAL AUVERGNAT DE L'INFORMATION GÉOGRAPHIQUE :

DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION

D LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE DECIDE :

> de désigner un délégué titulaire et un délégué suppléant pour siéger au Centre Régional Auvergnat de l'Information Géographique (CRAIG):

Titulaire : Suppléant :

- Michel ROUSSEL - Brigitte BENAT

DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE : À L'UNANIMITÉRef.

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N° 23 ; SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE DU VELAY (SEML) : DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION

& LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE DECIDE :

1) de désigner pour la SEML du Velay :

- 3 membres pour siéger au Conseil d'administration :

-Michel JOUBERT

-Franck PAILLON

-Marc BOLEA

dont:

- un membre pour siéger aux Assemblées Générales Ordinaires et Extraordinaires (choisis parmi les 3 membres précédents) :

- Michel JOUBERT

et

- 1 membre titulaire et 1 membre suppléant pour assurer la représentation de la Comuanuté

d'agglomération à la Commission d'appel d'offres de la SEML, en qualité de représentant du

groupement de collectivités concédant, membre à voix consultative, invité par le Président de la

Commission pour les opérations d'aménagement en concession.

- Titulaire : Franck PAILLON

- Suppléant : Marc BOLEA

2) d'autoriser ses représentants à accepter toutes fonctions qui pourraient leur être confiées, ainsi

que tous mandats spéciaux qui leur seraient confiées par le Président du Conseil d'Administration.

DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE : À L'UNANIMITÉ

N° 24 : SPL DU VELAY : DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION

Æ LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE DECIDE :

de désigner les 5 représentants qui siègeront au Conseil d'administration de la SPL : - Michel JOUBERT

- Franck PAILLON

- Gérard GROS

- Georges ASSEZAT

- Jérôme BAY

DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE : À L'UNANIMITÉ

N° 25 :SA HLM LE FOYER VELLAVE : DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION

B LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE DECIDE :

- de désigner un représentant pour siéger au Conseil d’administration du « Le Foyer Vellave » :

- Elisabeth RAFFIER

DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE : À L'UNANIMITÉN° 26 : EPF SMAF: DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION

B LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE DECIDE :

- de désigner les représentants titulaires et suppléants pour siéger à l’Assemblée Générale de l'EPF-

Smaf.

Commune Conseillers titulaires EPEF |Conseillers suppléants EPF

Aiguille Monsieur Michel ROUSSEL Monsieur Jean-Paul DESAGE

MArsac-en-Velay Monsieur Thierry MOURGUES Monsieur Jean MIALON

Bains Monsieur Michel DECOLIN Monsieur Gérard FOUILLIT

Blavozy Monsieur Franck PATLLON Monsieur Michel BEGON

Le Brignon Monsieur Jérôme BAY Madame Gabrielle BONY

, . . Madame Marie José Brives-Charensac Monsieur Maurice VALENTIN ALLEMAND

Ceyssac Monsieur Jean-Yves REYNAUD Monsieur Marc BROC

Chadrac Monsieur Gérard CONVERT Madame Magalie ALLIBERT

Chaspinhac Monsieur Pierre PATLLER Madame Danielle GRAVIER

. . Monsieur Bernard GIRAUD- Chaspuzac Monsieur Michel JOUBERT ROBIN

Coubon Monsieur Adrien DEFIX Madame Christelle VALANTIN

Cussac-sur-Loire Monsieur Georges ASSEZAT Monsieur Jean-Pierre

THEROND

Dolaizon

Espaly-Saint-Marcel Monsieur Jacques VOLLE Madame Christiane MOSNIER

Loudes Monsieur Jean-Claude EYRAUD Monsieur Michel CHABIDON

. Madame Nadine HERITIER . Ve Le Monteil BRANCO Monsieur Rémi BARRY

Polignac Monsieur Jean-Paul VIGOUROUX [Madeleine RIGAUD

Madame Caroline BARRE Monsieur Pierre ROBERT

Le Puy-en-Velay - = - - Monsieur Michel CHAPUIS Monsieur Willy GUIEAU

Saint-Christophe-sur- 1j rieur Daniel BOYER Madame Céline DEBARD

Saint-Germain-Laprade Monsieur Michel FORESTIER

Madame Séverine

FOUGEROUSE

Saint-Jean-de-Nay Monsieur Jean-Marie BADIOU Monsieur Hervé TALON

Saint-Privat d'Allier Monsieur Guy EYRAUD Monsieur Bruno COUDERT

Saint-Vidal Monsieur Gérard GROS Monsieur Jérôme VEYSSEYRE

Sanssac-l'Eglise Monsieur Jean FAYARD Monsieur Pierre BEAUDET

Solignac-sur-Loire Monsieur Bernard BONNAL Monsieur Martial JOUBERT

Vals-près-le-Puy Madame Danielle MALARTRE Monsieur Marc BOLEA

Vazeilles-Limandre Monsieur Yves TAFIN Monsieur Jean ACHARD

Vergezac Monsieur Jean-Pierre TOURETTE Madame Jocelyne FAISANDIER

Le Vernet Monsieur Alexandre BOUCHIT Madame Aline MARTEL

DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE : À L'UNANIMITÉRef.

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N°27: SYNDICAT MIXTE DU PAYS DU VELAY : DÉSIGNATION DES RÉPRÉSENTANTS

DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION

BB LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE DECIDE :

- DE DESIGNER les représentants de la Communauté d'agglomération qui seront appelés à siéger au conseil syndical du syndicat miste du Pays du Velay, soit 24 délégués titulaires et 12 délégués suppléants

Délégués titulaires

— Michel JOUBERT

— Michel ROUSSEL

— Madeleine RIGAUD

— Georges ASSEZAT

— Jacques VOLLE

— Jean-Paul BRINGER

— Adrien DEFIX

— Franck PAILLON

- Caroline BARRE

— Michel FORESTIER

— Jérôme BAY

— Jean-Pierre TOURETTE

— Jean-Paul VIGOUROUX

— Jean-Claude EYRAUD

— Laurent WAUQUIEZ

— Gérard GROS

— Elisabeth RAFFIER

— Michel CHAPUIS

— Yves TAFIN

— Thierry MOURGUES

— Brigitte BENAT

- Daniel BOYER

— Jean FAYARD

— Laurent JOHANNY

Dékégués suppléants :

- André REYNAUD

- Alexandre BOUCHIT

- Pierre ROBERT

- Marie-José ALLEMAND

- Guy EYRAUD

- Jean-Marie BADIOU

- Danielle MALARTRE

- Eric RAVEYRE

- Christelle VALANTIN

- Willy GUIEAU

- Jean-Yves REYNAUD

- Michel DECOLIN

DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE : À L'UNANIMITÉ

N°28 : COMITÉ DE PROGRAMMATION DU GROUPEMENT D'ACTION LOCALE DU

PAYS DU VELAY (GAL) : DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNAUTÉ

D'AGGLOMÉRATION

1) de désigner les 3 délégués titulaires et 3 délégués suppléants pour siéger au Comité de

Programmation du GAL du Pays du Velay :Titulaires : Suppléants :

- Gérard GROS - Madeleine RIGAUD

- Franck PAILLON - Michel ROUSSEL

- Georges ASSEZAT - Jérôme BAY

DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE : À L’'UNANIMITÉ

N° 29 : CNAS : DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNAUTÉ

D'AGGLOMÉRATION

BD LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE DECIDE :

- de procéder à la désignation d'un délégué pour représenter la Communauté d'agglomération au sein du CNAS :

- Elisabeth RAFFIER

DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE : À L'UNANIMITÉ

N°30 _: HAUTE-LOIRE MUSIQUES DANSES : DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE

LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION

& LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE DECIDE :

- de désigner pour représenter le Conseil Communautaire à l'Association Haute-Loire Musiques

Danses :

- Le Président,

- en cas d'empêchement, l'élu en charge des Ateliers des Arts,

et d'autoriser le Directeur des Ateliers des Arts, en cas d'empêchement des élus, à représenter la Communauté d'agglomération.

DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE : À L'UNANIMITÉ

N° 31 : COMMISSION DE SUIVI DE SITE : DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA

COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION

Æ LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE DECIDE :

1) de désigner :

> Willy GUIEAU comme représentant de la Communauté d'agglomération pour l'installation de tri, de traitement et de transit des déchets exploitée par la SRVV,

> Willy GUIEAU comme représentant de la Communauté d'agglomération pour le centre de

traitement et de valorisation des déchets non dangereux exploité par Altriom.

DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE : À L'UNANIMITÉRef.

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Berger-Levr:

N° 37 : COMMISSION CONSULTATIVE D'ÉLABORATION ET DE SU:VI (CCES) DU PLAN

DE PRÉVENTION ET DE GESTION DES DÉCHETS NON DANGEREUX (PPGDND) :

DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION

Æ LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE DECIDE :

- de désigner un représentant titulaire ainsi qu'un suppléant pour représenter la Communauté

d'agglomération à la Commission Consultative d'Élaboration et de Suivi du PPGDND :

- titulaire : Willy GUIEAU

- suppléant : Jean-Paul BRINGER

DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE : À L'UNANIMITÉ

N°33 SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMÉNAGEMENT DE LA LOIRE ET DE SES

AFFLUENTS (SICALA) : DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNAUTÉ

& LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE DECIDE :

- de désigner les 10 délégués titulaires et 10 délégués suppléants pour siéger au Syndicat

Intercommunal d'Aménagement de la Loire et de ses Affluents (SICALA) :

Titulaires : Suppléants :

- Georges ASSEZAT - Willy GUIEAU

- Jean-Paul BRINGER - Jean-Marie BADIOU

- Michel ROUSSEL -Gérard GROS

- Adrien DEFIX - Michel FORESTIER

- Franck PAILLON - Jean-Yves REYNAUD

- Nadine HERITIER-BRANCO - Eric RAVEYRE

- Jérôme BAY - Danielle MALARTRE

- Jean-Paul VIGGOUROUX - Pierre ROBERT

- Brigitte BENAT - Gérard CONVERT

- Jean FAYARD - Pierre PAILLER

DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE : À L'UNANIMITÉ

N° 34: COMMISSION LOCALE DE L'EAU : DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION

Æ@ LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE DECIDE :

- de désigner un représentant pour siéger au collège des collectivités territoriales et des

établissements publics locaux de la Commission Locale de l'Eau (C.LE) du Schéma

d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) de Loire Amont :

- Jean-Paul BRINGER

DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE : À L'UNANIMITÉN° 35 : ATMO AUVERGNE : DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DE LA

COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION

BD LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE DECIDE :

- de désigner un représentant pour siéger au Conseil d'administration de l'ATMO AUVERGNE :

- Willy GUIEAU

DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE : À L'UNANIMITÉ

N° 36 : ASSOCIATION DE GESTION DE LA MAISON DE LA JEUNE ENTREPRISE :

DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS TITULAIRES ET SUPPLÉANTS

LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE DECIDE :

- de désigner des représentants titulaires et suppléants pour siéger au sein de la Maison de la

Jeune Entreprise :

Titulaires :

- Michel DECOLIN

- Brigitte BENAT

- Jean-Marie BADIOU

Suppléants :

- Marc BOLEA

- Jacques VOLLE

- Michel FORESTIER

DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE : À L'UNANIMITÉ

N°37 : AGENCE RÉGIONALE DE DÉVELOPPEMENT ECONOMIQUE : DÉSIGNATION

D'UN REPRÉSENTANT DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION

Ææ LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE DECIDE :

- de désigner un représentant titulaire pour siéger au sein de l'Agence Régionale de

Développement Économique :

-Michel DECOLIN

DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE : À L'UNANIMITÉ

N°38 : SYNDICAT MIXTE D'ETUDES ET DE PROMOTION DE L'AXE TOULOUSE LYON :

DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION

& LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE DECIDE :

1) de désigner deux représentants pour siéger au sein du Syndicat Mixte d'Études et de Promotion de l'Axe Toulouse Lyon :

- un représentant titulaire : Jérôme BAY

- un représentant suppléant: Daniel BOYER

DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE : À L'UNANIMITÉRef.

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(1012)

N°39 : SYNDICAT MIXTE DE GESTION DE L'AÉRODROME LE PUY/LOUDES :

DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION

1 LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE DECIDE :

1) de désigner des représentants titulaires et suppléants pour siéger au sein du Syndicat Mixte de

Gestion de l'Aérodrome Le Puy Loudes :

Titulaires :

- Gérard GROS

- Jean-Claude EYRAUD

- Eric RAVEYRE

Suppléants :

- Jean-Marie BADIOU

- Alexandre BOUCHIT

- Jean FAYARD

DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE : À L'UNANIMITÉ

EN-VELAY : DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DE LA COMMUNAUTÉ

D'AGGLOMÉRATION

Æ& LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE DECIDE :

- de désigner un représentant titulaire et un représentant suppléant pour siéger au sein de l'Office

de Commerce et de l'Artisanat de l'agglomération du Puy-en-Velay :

— un représentant titulaire: Michel DECOLIN

— unreprésentant suppléant : Marie-José ALLEMAND

DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE : À L'UNANIMITÉ

N° 41 : ECOLE SUPÉRIEUR EUROPÉENNE DE PACKAGING : DÉSIGNATION D'UN

REPRÉSENTANT DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION

Æ LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE DECIDE :

- de désigner un représentant titulaire pour siéger au sein de l'École Supérieure Européenne de

Packaging :

- Michel DECOLIN

DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE : À L'UNANIMITÉN° 42 : FONDATION DE L'UNIVERSITÉ D'AUVERGNE : DÉSIGNATION D'UN

REPRÉSENTANT DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION

& LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE DECIDE :

- de désiguer le Président de la Communauté d'agglomération,

- et un membre du Conseil Communautaire pour siéger au sein du comité de pilotage de l'action partenariale : Brigitte BENAT

DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE : À L'UNANIMITÉ

N° 43: ASSOCIATION RÉGIONALE POUR LA PROMOTION DE L'APPRENTISSAGE

DANS L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR EN AUVERGNE (ARPAESA) : DÉSIGNATION

D'UN REPRÉSENTANT DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION

BB LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE DECIDE :

- de désigner 1 délégué titulaire pour siéger au conseil d'administration de l'ARPAESA :

- Brigitte BENAT

DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE : À L'UNANIMITÉ

N° 44 : COLLÈGES ET LYCÉES : DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION

B LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE DECIDE :

© -de désigner les représentants de la Communauté d'agglomération qui seront appelés à siéger au sein des établissements suivants :

Collège Lafayette

Titulaire :

Elisabeth RAFFIER

Suppléant :

André REYNAUD

Collège Jules Vallès :

Titulaires :

Brigitte BENAT

Elisabeth RAFFIER

Suppléants:

Madeleine RIGAUD

Huguette PORTAL

Collège de Corsac à Brives-Charensac

Titulaire :

Christelle VALANTIN

Suppléant :

Jean-Paul BRINGERRef.

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Berger-Levrault

(1012)

Lycée Simone Weil :

Titulaires :

Elisabeth RAFFIER

Nadine HERITIER-BRANCO

Suppléants:

Daniel BOYER

Marie-José ALLEMAND

Lycée Charles et Adrien Dupuy:

Titulaires :

Georges ASSEZAT

Pierre ROBERT

Suppléants:

Thierry MOURGUES

Eric RAVEYRE

Lycée d'Enseignement Professionnel Jean Monnet :

Titulaires :

Corinne GONÇALVES

Elisabeth RAFFIER

Suppléants:

Jean-Dominique TOUSSAINT

Pierre ROBERT

Lycée d'Enseignement Professionnel public du bâtiment à Espaly-Saint-Marcel

Titulaires :

Christiane MOSNIER

Jean-Marie BADIOU

Suppléants:

Brigitte BENAT

Thierry MOURGUES

DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE : À L'UNANIMITÉ

N° 45 : GROUPEMENT DES AUTORITÉS RESPONSABLES DE TRANSPORTS {GART) : DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION

Æ LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE DECIDE :

- de désigner :

- Jean-Paul BRINGER en qualité de délégué titulaire

- Willy GUIEAU en qualité de délégué suppléantpour siéger au Groupement des Autorités Responsables de Transport (GART).

DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE : À L'UNANIMITÉ

N° 46 ; MISSION LOCALE : DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA

COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION

Æ& LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE DECIDE :

de désigner six représentants de la Communauté d'agglomération au collège des élus de la mission

locale du Velay :

Titulaires Suppléants

- Michel DECOLIN - Brigitte BENAT

- André REYNAUD - Jérôme BAY

- Thierry MOURGUES - Danielle MALARTRE

- Jacques VOLLE - Michel CHAPUIS

- Jean-Yves REYNAUD - Pierre ROBERT

- Elisabeth RAFFIER -Christelle VALANTIN

DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE : À L'UNANIMITÉ

N° 47: DISPOSITIF RELHAIS (RÉSEAU EDUCATIF DE HAUTE-LOIRE ET D'AIDE À

L'INSERTION SCOLAIRE) : DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DE LA

COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION

Æ LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE DECIDE :

- de désigner un représentant de la Communauté d'agglomération pour siéger au comité de pilotage du

dispositif REHLAIS :

-Brigitte BENAT

DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE : À L'UNANIMITÉ

N° 48 : CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'INSERTION PAR L'ACTIVITÉ ECONOMIQUE (CDIAE) : DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNAUTÉ

D'AGGLOMÉRATION

Æ LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE DECIDE :

- de désigner un représentant titulaire et un représentant suppléant de la Communauté

d'agglomération pour siéger au Conseil Départemental de l'Insertion par l’Activité Economique :

Titulaires : Suppléants

- Thierry MOURGUES - Elisabeth RAFFIER

DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE : À L'UNANIMITÉRef.

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503

Berger-Levrault

(1012)

N° 49 : CENTRE INTERCOMMUNAL DE SÉCURITÉ ET DE PRÉVENTION DE LA

DÉLINQUANCE (CISPD) : CONFIRMATION

Æ LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE DECIDE :

- de confirmer le Conseil Intercommunal de Sécurité et prévention de la Délinquance conformément au décret n° 2007-1126 du 23 juillet 2007, la composition de ce conseil étant fixé par arrêté du président de

l'établissement public de coopération intercommunale.

- de demander aux communes qui le composent de désigner leur représentant pour siéger au sein du

conseil intercommunal de sécurité et de prévention de la délinquance.

DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE : À L'UNANIMITÉ

N° 50: CENTRE INTER INSTITUTIONNEL DE BILAN DE COMPÉTENCES (CIBC) :

DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION

LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE DECIDE :

- de désigner un représentant pour siéger au sein du conseil d'administration du centre inter

institutionnel de bilan de compétences :

- Brigitte BENAT

DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE : À L'UNANIMITÉ

N°51 : JARDINS DES ESTREYS : DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION

1 LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE DECIDE :

- de désigner un membre pour sièger au sein du conseil d'administration du jardin des Estreys :

- Eric RAVEYRE

DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE : À L'UNANIMITÉ

N° 52 : RÉGIE DE QUARTIERS : DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION

B LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE DECIDE :

de désigner un membre pour siéger au sein du conseil d'administration de la régie de quartier :

- Thierry MOURGUES

DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE : À L'UNANIMITÉN° 53 : CONSEIL DE SURVEILLANCE DE L'HÔPITAL EMILE ROUX : DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION

D LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE DECIDE :

- de désigner les délégués titulaires pour siéger au Conseil de Surveillance de l'Hôpital Émile

Roux :

- André REYNAUD

- Elisabeth RAFFIER

DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE : À L'UNANIMITÉ

N° 54 : CENTRE PERMANENT D'INITIATIVES POUR L'ENVIRONNEMENT DU VELAY

(CPIEV) : DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNAUTÉ

D'AGGLOMÉRATION

& LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE DECIDE :

-- de désigner un représentant parmi les membres titulaires de la communauté d'agglomération pour siéger au sein de conseil d'administration de CPIEV :

- Brigitte BENAT

DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE : À L'UNANIMITÉ

N° 55 : GROUPEMENT D'ÉTABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX D'ENSEIGNEMENT

(GRETA) : DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DE LA COMMUNAUTÉ

D'AGGLOMÉRATION

& LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE DECIDE :

- de désigner un représentant de la Communauté d'agglomération pour siéger au sein du conseil inter-

établissement du GRETA :

- Brigitte BENAT

DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE : À L'UNANIMITÉ

N° 56 : ASSOCIATIONS ET ORGANISMES PARTENAIRES DANS LE DOMAINE DE LA

COHÉSION SOCIALE : DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION

@ LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE DESIGNE :

- les membres du bureau en charge de l'animation de la commission cohésion sociale, petite enfance et jeunesse pour représenter la Communauté d'agglomération au sein des organismes et associations partenaires dans le cadre de la cohésion sociale et de la politique de la ville.

DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE : À L'UNANIMITÉRef.

201

503

Berger-Levrault

(1012)

N°57: MAROQUINERIE DU PUY : MODIFICATION DU PRIX DE CESSION

2 LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE DECIDE :

1) d'autoriser la cession au profit de la Maroquinerie du Velay ou toute Dersonne physique ou morale

agissant pour Son compte et habilitée aux fins de présentes de 53 807 m° sur la zone de l'Aérodrome sur

la commune de Chaspuzac.

2) d'approuver cette transaction pour un montant total de 271.829 € H.T., conformément à la

valeur vénale fixée par France Domaine le 31 Janvier 2014,

3) de maintenir les autres clauses de la délibération n° 12 du conseil communautaire du 7 Février 2014.

DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE : À L'UNANIMITÉ

N° 58 : ETUDES PRÉALABLES À L'EXTENSION DE LA ZA DE BLEU À POLIGNAC ET DE

LA ZA DES BARAQUES À CUSSAC SUR LOIRE : APPROBATION DU PLAN DE

FINANCEMENT ET DEMANDES DE SUBVENTION

Æ& LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE DECIDE :

1) d'approuver le plan de financement de l’opération,

2) de solliciter la participation financière auprès du Pays du Velay au titre du programme Leader,

3) d'autoriser le Président à signer la convention relative à l'attribution d'une aide du Fonds

Européen Agricole pour le Développement Rural (FEADER).

4) d'autoriser le Président ou son représentant à signer les actes nécessaires à la réalisation de

cette opération.

DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE : À L'UNANIMITÉ

N° 59 : CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC LE FOYER VELLAVE

POUR LA CONSTRUCTION DU PLATEAU TECHNOLOGIQUE IUT ET D'UNE RÉSIDENCE

ALTERNANTS : AVENANT N°1

Æ LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE DECIDE :

- d'autoriser le Président à signer l’avenant n° 1 à la convention de groupement de commandes

avec le Foyer Vellave pour la construction de plateau technologique de l'IUT et de la résidence

alternants.

DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE : À L'UNANIMITÉ

N° 60: IUT PLATEAU TECHNOLOGIQUE ET RÉSIDENCE ALTERNANTS : AVENANT N°1

AU MARCHÉ DE MAÎTRISE D'OEUVRE

LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE DECIDE :

- d'autoriser le Président à signer l'avenant n° 1 au marché de maîtrise d'œuvre relatif aux délais

d'exécution pour la construction d'un plateau technologique pour l'IUT et d'une résidence

alternants.

DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE : À L'UNANIMITÉN° 61 : AMÉNAGEMENT SIGNALÉTIQUE TOURISTIQUE DIRECTIONNELLE :

APPROBATION DU PLAN DE FINANCEMENT - DEMANDES DE SUBVENTIONS

Æ& LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE DECIDE :

- d'approuver le plan de financement de l'opération,

- de solliciter la participation financière auprès du Pays du Velay au titre du programme Leader,

- d'autoriser le Président à signer la convention relative à l'attribution d'une aide du Fonds

Européen Agricole pour le Développement Rural (FEADER),

- d'autoriser le Président ou son représentant à signer les actes nécessaires à la réalisation de cette opération.

DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE : À L'UNANIMITÉ

N° 62 : CENTRE AQUALUDIQUE LA VAGUE. ; GRILLE TARIFAIRE 2014/2015

Æ@ LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE DECIDE :

1) d'adopter la création de tarifs suivant :

_ 10 entrées location bike

baptêmes de plongée

_ animations clubs

= baignade + balnéo annuelle

2) d'adopter la nouvelle tarification des piscines communautaires à compter du ler juillet 2014 annexée ci-après.

DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE : À L'UNANIMITÉ

Fait à Le Puy-en-Velay, le 21 mai 2014

Le Président de la (ommunauté,

d'agglomération dfuy-en-Velay,

ichà] JOUBERT