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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Étaples.
Lien du pdf (Déliberation - DELIBERATION N°14 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Associations, ONG et mouvements politiques,
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
062-216203182-20190605-del14-05062019-DE Accusé
certifié
exécutoire
Réception
par
le préfet :
11/06/2019
Es
=
Liberté
+Égalité
+Fraternité
D
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
&taples
Délibération
n°
14
|
Conseil Municipal
du
Mercredi
05
juin
2019
Service
des
Sports
.
Domaine
de
compétence
;
7-
Finances
locales
Le
Mercredi
5
Juin
deux
mille
dix
neuf
à
18
h
30,
le
Conseil
Municipal
dûment
convoqué
|
s'est
réuni
en
réunion
publique,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
du
Maire,
Monsieur
Philippe
Fait.
Présents
:
Monsieur
Philippe
FAIT,
Monsieur
Bernard
GHESELLE,
Monsieur
Date
de
convocation:
Sébastien
BAILLET,
Madame
Christelle
BEAURAIN,
Madame
Kathy
HANQUEZ,
27/05/2019
Madame
Dominique
DELSAUX,
Monsieur
Frédéric
CADET
,
Madame
Maryse
MAILLART,
Adjoints,
Monsieur
Christian
RAMET,
Monsieur
Gérard
ANDRE,
Membres présents
: 22
Monsieur
Joël
DACHICOURT,
Monsieur
Yvon
BRIHIER,
Madame
Josiane
BOUTOILLE,
Monsieur
Jean-Michel
GOSSELIN,
Madame
Charlotte
Membres ayant
donné
pouvoir
:
10
PERRAULT,
Madame
Marie-Antoinette
LIZIK,
Monsieur
Stéphane
SAGNIER,
Monsieur
Francis
GRAVET,
Monsieur
Georges
BOUCHART,
Monsieur
Francis
Membre(s)
excusé(s)
: 0
LEROY,
Madame
Monique
VAMBRE,
Monsieur
Jean-Pierre
LAMOUR,
conseillers
municipaux.
Membre(s)
non
excusé(s):
1
Absents
excusés
ayant
donné
pouvoir :
Monsieur
Bagdad
GHEZAL
à
Nombre desotents::32
Monsieur
Frédéric
CADET,
Monsieur
Lucien
BONVOISIN
à
Madame
Josiane
BOUTOILLE,
Monsieur
KASPRZAK
Richard
à
Monsieur
Gérard
ANDRE,
Madame
COUSIN
Angélique
à
Madame
Kathy
HANQUEZ,
Madame
Isabelle
ROMANCANT
à
Monsieur
le
Maire,
Madame
Laurie
CAFFIER
à
Monsieur
Sébastien
BAILLET,
Madame
Stéphanie
CODRON
à
Monsieur
Georges
BOUCHART,
Monsieur
Edouard
YDEE
à
Monsieur
Francis
LEROY,
Monsieur
Pascal
THIEBAUX
à
Monsieur
Jean-Pierre
LAMOUR,
Monsieur
1ean-Panl
HAGNFREF
à
Madame
Monique
VAMBREF.
Absent
(s)
non
excusé(s)
:
Madame
Martine
GHEZAL
Votants
: 32
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
Sébastien
BAILLET
Objet
: Versement
de
la
subvention
annuelle
aux
associations
sportives
non
fédérées
pour
l'année
2019
Rapporteur
: Madame
Dominique
DELSAUX,
Adjointe.
Synthèse
de
la
délibération
:
Subventions
2019
versées
aux
associations
non
fédérées.
Vu
l'ordonnance
n°58-896
du
23
septembre
1958
et
notamment
l'article
31ali,
Vu
la
loi
n°
45-0195
du
31
décembre
1945
et
notamment
l'article
112,,
Vu
la
circulaire
du
18
janvier
2010
relative
aux
relations
entre
les
pouvoirs
publics
et
les
associations,
Vu
les
commissions
«
sports
»
du
18
novembre
2014
et
du
21
avril
2015,
Vu
la
commission
«
sports
»
du
16
mai
2019, Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
062-216203182-20190605-del14-05062019-DE Accusé
certifié
exécutoire
Réception
par
le
préfet :
11/06/2019 Considérant
que
chaque
association
sportive
a
rempli
un
dossier
de
subvention
(téléchargeable
sur
le
site
de
la
ville)
et
que,
chaque
dossier
a
été
examiné
par
les
membres
du
comité
consultatif,
Considérant
qu'il
y
a
lieu
de
soutenir
l'action
des
associations
à
Etaples/mer
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
décide
de :
Approuver
les
montants
des
subventions
présentés
dans
le
tableau
ci-dessous
:
Associations
sportives
non
affiliées
à
une
fédération
2048
ASE
Volley
ball
215,00
€
ASE
Remise
en
forme
402,00
€
Lyha
Orien't
art
705,00
€
Côte
d'Opale
Pétanque
405,00
€
Club
d'Education
Canine
810,00
€
Club
«
La
ballade
étaploise
»
300,00
€
Club
Nautique
Etaplois
300,00
€
TOTAL
3 137,00
€
La
délibération
est
adoptée
par
30
voix
pour,
Monsieur
Francis
LEROY
ne
prend
pas
part
au
vote.
Vu
pour
être
affiché
le
07/06/2019
conformément
aux
prescriptions
de
l'Article
L
2121-25
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Le
Maire
Philippe
FAIT
cc
ne
és
deux
mois
suivant
leur
lication
TT
TT
d'un
recours
contentieux
auprès
du
Tribunal
Administratif
de
Lille.
Les
présentes
délibérations
peuvent
faire
l'objet
da
d'un
recours
gracieux
auprès
de
Monsieur
le
Maire