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Compte-Rendu - 2018 9 avril Compte Rendu Sommaire
Document publié le Lundi 9 avril 2018 par la commune de Tallard.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2018 9 avril Compte Rendu Sommaire)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Budget,
1
DEPARTEMENT DES HAUTES-ALPES
COMMUNE DE TALLARD
COMPTE RENDU SOMMAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 09 AVRIL 2018
DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
Il est proposé de nommer M. Fernand BARD. Aucune objection n’étant apparue, cette délibération est adoptée ainsi qu’il suit :
- POUR : 18
DELIBERATION 2018-22 :
Approbation du procès-verbal de la séance du 28 mars 2018
Mise aux voix, cette délibération est adoptée ainsi qu’il suit :
- POUR : 18
DELIBERATION 2018-23 :
Approbation du compte administratif 2017 et du compte de gestion du budget de la commune
M. Le Maire quitte la séance et ne prend pas part ni aux débats, ni au vote.
Mise aux voix, cette délibération est adoptée ainsi qu’il suit :
- POUR : 17
DELIBERATION 2018-24 :
Approbation du compte administratif 2017 et du compte de gestion du budget du service de l’eau et de l’assainissement
M. Le Maire quitte la séance et ne prend pas part ni aux débats, ni au vote.
Mise aux voix, cette délibération est adoptée ainsi qu’il suit :
- POUR : 17
DELIBERATION 2018-25 :
Approbation du compte administratif 2017 et du compte de gestion du budget du service des transports
M. Le Maire quitte la séance et ne prend pas part ni aux débats, ni au vote.
Mise aux voix, cette délibération est adoptée ainsi qu’il suit :
- POUR : 17 2
DELIBERATION 2018-26 :
Objet : Affectation des résultats 2017 sur le budget principal et les budgets annexes
Mise aux voix, cette délibération est adoptée ainsi qu’il suit :
- POUR : 18
DELIBERATION 2018-27 :
Objet : Vote du budget primitif 2018 de la commune
Mise aux voix, cette délibération est adoptée ainsi qu’il suit :
- POUR : 18
DELIBERATION 2018-28 :
Objet : Vote du Budget Primitif 2018 du service de l’eau et de l’assainissement
Mise aux voix, cette délibération est adoptée ainsi qu’il suit :
- POUR : 18
DELIBERATION 2018-29 :
Objet : Vote du Budget Primitif 2018 du service des transports
Mise aux voix, cette délibération est adoptée ainsi qu’il suit :
- POUR : 18
DELIBERATION 2018-30 :
Objet : Vote des Taux de Fiscalité Directe
Mise aux voix, cette délibération est adoptée ainsi qu’il suit :
- POUR : 18
DELIBERATION 2018-31 :
Objet : Vote des Subventions aux associations
Mise aux voix, cette délibération est adoptée ainsi qu’il suit :
- POUR : 17
- CONTRE : 02 – M. Gérard JANIN et Mme Agnès ARGENCE
DELIBERATION 2018-32 :
Objet : Vote de la subvention de fonctionnement à l’Association « Les Coquins d’Abord »
Mise aux voix, cette délibération est adoptée ainsi qu’il suit :
- POUR : 18
DELIBERATION 2018-33 :
Objet : Convention avec le CALHAURA SOLIHA 05 – opération « Façades/toitures » et « bois/solaire »
Monsieur le Maire ne prend pas part au vote.
Mise aux voix, cette délibération est adoptée ainsi qu’il suit :
- POUR : 18 3
DELIBERATION 2018-34 :
Objet : Convention avec le Conseil Départemental des Hautes-Alpes relative aux travaux de calibrage de la RD 46
Mise aux voix, cette délibération est adoptée ainsi qu’il suit :
- POUR : 18
DELIBERATION 2018-35 :
OBJET : Création de postes de maître-nageur-sauveteur
Mise aux voix, cette délibération est adoptée ainsi qu’il suit :
- POUR : 18
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