Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - compte rendu conseil municipal du 12 octobre 2017
Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal du 08012015
Compte-Rendu - compte rendu conseil 04 20210309083817
Compte-Rendu - compte rendu conseil municipal 01 07 2021
Compte-Rendu - compte rendu conseil municipal 02 06 2022
Compte-Rendu - compte rendu conseil municipal du 08 avril 2021
Déliberation - compte rendu et deliberations du conseil du 4 mai
Compte-Rendu - compte rendu du conseil du 7012016
Déliberation - le compte rendu et les deliberations du 12 juin 20
Déliberation - compte rendu et deliberations du conseil du 2 mars
Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal
Document publié le Jeudi 19 décembre 2019 par la commune de Saint-Cergues.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Investissement et développement économique, Aménagement du territoire,
us COMPTE RENDU
LA DU CONSEIL MUNICIPAL
du 19 décembre 2019 »_
Saiv-(erques vrac
Présents : Mmes M. G. DOUBLET - D. COTTET - R. BOSSON - M. BRIFFAUD — JM. PÉUTET — P. BURNIER — C. SCHNEIDER — MC. BALSAT - E. FEVRIER - B. SOFI - G. LYONNET - F. MOUCHET - G. LEONE DE MAGISTRIS - B. DONSIMONI — M. WIRTH — C. MOUCHET - K. ALLIAUD - S. BONNARD - F. SOUFFLET — A. ZAMENGO
Absents excusés : JM. COMBETTE — A.BARATAY
Procurations : J. CREDOZ à R. BOSSON
Assiste : W. GARCIA -— DGS intérim
Monsieur Gabriel DOUBLET, maire, ouvre la séance à 19h00.
M. le Maiïre : indique que 2 points seront rajoutés à l’ordre du jour.
- Approbation de la CLECT
- Versement de la subvention au CCAS
1 — Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 28 novembre 2019
Approuvé à l'unanimité
2 —- Nomination d’un secrétaire de séance conformément à l’article L 2121.15 du CGCT
M. Jean-Marc PEUTET
3 - Informations, actualités sur commissions communales, intercommunales, structures
intercommunales.
3.1 M. R. BOSSON!: informe qu'un dépôt sauvage a été constaté route des Dombres à proximité du Panfonex.
M: _R. BOSSON: a rencontré la société Decaux qui met en place les abribus pour le compte
d'Annemasse-Agglo. L'installation de l'abri de l'arrêt «Fruitière» sera finalisée après réalisation des
enrobés.
M. R. BOSSON: explique que des devis ont été demandés afin de réparer deux candélabres détériorés ; un au giratoire rue de l’Archet/rue des Allobroges, un autre sur le parvis de l’église.
Au vu des montants il est proposé de sécuriser le premier en condamnant la trappe du mât mais ne pas le remplacer. Pour le parvis de l'église un devis complémentaire sera demandé afin, éventuellement, de reprendre l'intégralité de l'éclairage en place qui est vieillissant.
M. R. BOSSON: a assisté mardi 17 décembre à une commission eau et assainissement à Annemasse- Agglo. Une campagne de relevés de fuites a été faite. Il ressort que les réseaux d'eau potable d'Annemasse-Agglo ont une efficience de 81,46%, ce qui représente environ 8m de pertes par jour sur la totalité du territoire. A noter que l'efficience moyenne nationale est de 78%.
A noter également que le mètre cube d'eau est vendu 1,99€ par Annemasse-Agglo et que le prix national
moyen est de 2.93€.
M. R. BOSSON: rapporte que lors de cette commission a été exposé le PPI (Plan Pluriannuel d'investissement) de travaux sur les réseaux humides.
Compte rendu de conseil municipal du 19 décembre 2019
N°2019-12-19
1/5 Pour Saint-Cergues :
Années Localisations Assainissement Eau potable
2020 Bois-Davaud 245 000 € 310 000 €
2020 Les Tattes (bas) 295 000 € 535 000 €
2021 Les Tattes (haut) 695 000 € 455 000 €
2022 La Mille - Montauban Non-chiffré Non-chiffré
M. R. BOSSON: a rencontré, avec le DST, la société Ventimeca, pour une réflexion sur la climatisation de la salle du Balcon. Un devis est attendu pour demain.
M. S. BONNARD: précise qu'il existe des systèmes programmables et gérables depuis une application smartphone.
M. R. BOSSON: informe que les travaux dureraient 2 semaines et seraient réalisés pendant des vacances scolaires.
3.2 M. C. SCHNEIDER : informe que route de la Maison Blanche, une entreprise a exécuté un branchement des travaux et que la tranchée n’a pas encore été refermée définitivement. Une attention particulière doit
être apportée à la bonne tenue des remblais en attente du revêtement définitif.
M. C. SCHNEIDER: indique avoir assisté au conseil d'administration de la MJC. II a été convenu durant cette réunion que le temps de travail alloué au secrétariat serait, pour l’année 2020, de 15h par semaine (10h/semaine actuellement).
M. le Maire: indique avoir reçu une demande d’un pratiquant de jujitsu désirant occuper le dojo de la MJC
le samedi matin. La MJC est d'accord, reste à la commune (propriétaire des lieux) de se positionner
quant à cette demande.
Demande acceptée
Faire un courrier de réponse stipulant que toute utilisation de la salle se fera via adhésion à la MJC. DGS
Mettre à jour les conventions mairie/associations (y compris MJC). DGS
3.3 M. JM. PEUTET: présente une demande d'adhésion à « Economie Alpestre » pour la gestion de travaux
en alpages. il ne semble pas nécessaire de répondre favorablement.
M. le Maire: ajoute qu'Annemasse-Agglo adhère déjà. il est donc inutile que la commune adhère.
M. JM. PEUTET: indique qu'un sondage sera fait à proximité des marais de Lissoud afin d'y planter un
chêne en mémoire de M. Denis CANGIANI.
M. JM. PEUTET: se charge de contacter un pépiniériste pour choisir un spécimen de qualité.
Travailler à l'élaboration d'une plaque commémorative. Service Communication
M. JM. PEUTET: explique que la bibliothèque organisera en 2020 des ateliers « lecture de Paysages ». Dans cette optique il est envisagé d’implanter des bancs sur plusieurs emplacements présentant un panorama qualitatif.
Mme. MC. BALSAT': propose que le premier banc soit implanté sur le jardin de lecture. M. JM. PEUTET: demande que ce soit fait avant le 04 avril, début des journées de l'environnement.
3.4 Mme. MC. BALSAT: présente en réunion du SIGETA, explique que certaines compétences supplémentaires sont désormais intégrées aux statuts de l’Agglo, principalement en ce qui concerne les travaux de sédentarisation des familles.
Compte rendu de conseil municipal du 19 décembre 2019
N°2019-12-19
2/5 Mme._F. MOUCHET: relate avoir constaté une présence de plus en plus importante d'épaves
automobiles route de Draillant.
M. G. LYONNET: s'enquiert de ce qui peut être fait à ce sujet.
M. K. ALLIAUD: souligne qu'au vu des bonnes relations entretenues avec cet entrepreneur il serait bon
de faire un simple courrier de rappel des contraintes d'exploitation liées à la proximité du Foron.
Faire un courrier en ce sens. DGS
M. le Maire: ajoute que Machilly crée 3 habitats adaptés.
Mme. MC. BALSAT: déplore toutefois le fonctionnement qui aurait déjà attribué ces habitats.
Délibération :
Favorable
19 pour, O0 abstention, 2 contre.
8- Convention de mutualisation du service de voirie de 2020 à 2022
Favorable à l'unanimité.
M. le Maire: informe que M. DURAND a adressé un courrier à Mme DUBY-MULLER pour se plaindre de la gestion de la voirie et plus particulièrement de la route de Montauban.
M. le Maire: a expliqué à M. DURAND qu'avant tous travaux, la route doit être régularisée foncièrement,
et que cette simple étape représente déjà plusieurs milliers d'euros.
9 —- Conventions de missions d'accompagnement avec le CAUE
Favorable à l'unanimité.
10 — Cession de parcelle
Décision reportée.
11 - Régularisation de servitude
Favorable à l'unanimité.
12 — Porter à connaissance au Conseil Municipal
Néant
13 — Point rajouté 1 : Approbation de la CLECT
Favorable à l'unanimité.
14 — Point rajouté 2 : Versement de la subvention au CCAS
Favorable à l'unanimité
15- Questions diverses
Mme. D. COTTET : informe que le jugement de la procédure opposant la Mairie à Mme SAULNIER est
favorable à la Commune.
Mme. D. COTTET : indique avoir reçu les chiffres officiels du recensement, la population de Saint-
Cergues est de 3685 habitants.
Mme. F. MOUCHET: demande quand seront remplacés les divers potelets bois détériorés sur la commune.
Les devis ont été validés, les services techniques sont en attentes du planning de l’entreprise.
Mme. F. MOUCHET : fait remarquer le stationnement gênant la circulation piétonne sur le trottoir au 569 rue des Allobroges.
Mme. E. FEVRIER : informe que samedi prochain à 14h00 aura lieu le Spectacle de noël des enfants. II y a 110 enfants de prévus.
Compte rendu de conseil municipal du 19 décembre 2019
N°2019-12-19
4/5 Mme. F. MOUCHET : rapporte qu'une société a déposé des présents à l'accueil et que ceux-ci ont
disparus. Il serait bon de savoir où ils sont eu qui a décidé d’une éventuelle distribution.
Un mail sera envoyé aux agents eu aux élus afin de rappeler les règles élémentaires de déontologie et la marche
à suivre. DGS
Mme. D. COTTET: demande que le bulletin soit imprimé afin de procéder à la relecture le plus
rapidement possible et ce même s’il reste des articles à écrire.
Mme. MC. BALSAT : était présente au repas de noël. Il y avait peu d'élus, c'est dommage. M. le. Maire: souligne le manque d'activités organisées contrairement aux années précédentes. Faire un retour sur les activités proposées. DSJ
La commune s'interroge sur le profil facebook d'Amélie DUBOIS.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h00
M. Le secrétaire de séance M. Le Maire
M. JM. PEUTET __ ___— M. Gabriel DOUBLET
Es i
Compte rendu de conseil municipal du 19 décembre 2019
N°2019-12-19
5/5