Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C52 09 202
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C52 12 202
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C56 09 202
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C51 09 202
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C52 11 202
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C50 09 202
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C52 11 202
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C52 11 201
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c52 09 201
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C52 02 202
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C52 09 2020
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C52 09 2020)
Thèmes du document : Éducation, Culture et patrimoine, Justice et droit,
Votants : 79
Convocation du Conseil d’Agglomération :
le 18 septembre 2020
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Séance du lundi 28 septembre 2020
CONSERVATOIRE – CONVENTION AVEC LE CONSEIL DEPARTEMENTAL DES DEUX-SEVRES DANS LE CADRE DU DISPOSITIF DE SOUTIEN AUX ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES
Titulaires présents :
Stéphanie ANTIGNY, Jérôme BALOGE, Jeanine BARBOTIN, Ségolène BARDET, Fabrice BARREAULT, Daniel BAUDOUIN, Jean-Michel BEAUDIC, Valérie BELY-VOLLAND, Jacques BILLY, Gérard BOBINEAU, Claude BOISSON, François BONNET, Marie-Christelle BOUCHERY, Cédric BOUCHET, Yamina BOUDAHMANI, Sophie BOUTRIT, Christian BREMAUD, Sophie BROSSARD, Françoise BURGAUD, Alain CANTEAU, Alain CHAUFFIER, Thierry DEVAUTOUR, Jean-Pierre DIGET, Patricia DOUEZ, Romain DUPEYROU, Olivier D'ARAUJO, Gérard EPOULET, Emmanuel EXPOSITO, François GIBERT, Cathy Corinne GIRARDIN, Anne-Sophie GUICHET, François GUYON, Thibault HEBRARD, Christine HYPEAU, Florent JARRIAULT, Nadia JAUZELON, Lucien-Jean LAHOUSSE, Anne-Lydie LARRIBAU, Alain LECOINTE, Alain LIAIGRE, Sonia LUSSIEZ, Elisabeth MAILLARD, Sophia MARC, Bastien MARCHIVE, Elmano MARTINS, Sébastien MATHIEU, Philippe MAUFFREY, Dany MICHAUD, Marie-Paule MILLASSEAU, Marcel MOINARD, Lucy MOREAU, Aurore NADAL, Rose-Marie NIETO, Frédéric NOURRIGEON, Richard PAILLOUX, Eric PERSAIS, Franck PORTZ, Claire RICHECOEUR, Corinne RIVET-BONNEAU, Nicolas ROBIN, Agnès RONDEAU, Noëlle ROUSSEAU, Jean-François SALANON, Florent SIMMONET, Dominique SIX, Johann SPITZ, Mélina TACHE, Philippe TERRASSIN, Séverine VACHON, Yvonne VACKER, Nicolas VIDEAU, Florence VILLES
Titulaires absents ayant donné pouvoir :
Christelle CHASSAGNE à Bastien MARCHIVE, Guillaume JUIN à Eric PERSAIS, Gérard LEFEVRE à Jérôme BALOGE, Jérémy ROBINEAU à Gérard EPOULET, Lydia ZANATTA à Aurore NADAL
Titulaires absents suppléés :
Clément COHEN par Anne ULVOAS, Philippe LEYSSENE par Christian GRONDEIN
Titulaires absents :
Annick BAMBERGER, Michel PAILLEY
Titulaires absents excusés :
Gérard LABORDERIE, Gérard LEFEVRE
Président de séance : Jérôme BALOGE
Secrétaire de séance : Eric PERSAIS
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20200928-C52-09-2020-DE
Date de télétransmission : 02/10/2020
Date de réception préfecture : 02/10/2020 C- 52-09-2020
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU NIORTAIS
CONSEIL D’AGGLOMERATION DU 28 SEPTEMBRE 2020
CONSERVATOIRE – CONVENTION AVEC LE CONSEIL DEPARTEMENTAL DES DEUX-SEVRES DANS LE CADRE DU DISPOSITIF DE SOUTIEN AUX ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES
Monsieur Alain CHAUFFIER, Vice-Président Délégué, expose,
Après examen par la Conférence des Maires,
Sur proposition du Président,
Le Conservatoire Danse et Musique Auguste-Tolbecque s’attache à faciliter l’accès à la pratique musicale amateur en associant diffusion et création. Il collabore régulièrement avec les associations et les différents Ministères.
Son budget et son équipe pédagogique contribuent à mettre en œuvre les axes inscrits dans le Projet d’Etablissement 2015/2020, dont le développement des actions en milieu scolaire en partenariat avec l’Education Nationale et l’impulsion de projets transversaux d’action culturelle.
Cette charge pédagogique, les actions prévues pour 2019/2020, et le nombre d’élèves de moins de 18 ans accueillis, permettent aujourd’hui un engagement financier du Conseil Départemental des Deux-Sèvres à travers la Direction des partenariats culturels, sportifs et associatifs.
Par courrier du 18 mai 2020, le Conseil Départemental a confirmé l’attribution de la subvention à hauteur de 25 000€.
Le Conseil d’Agglomération :
− Autorise le Président ou le Vice-Président Délégué à signer la convention annuelle relative à l’enseignement musical spécialisé entre le Département des Deux-Sèvres et la CAN, au titre du soutien aux enseignements artistiques 2019/2020.
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Pour : 79
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Alain CHAUFFIER
Vice-Président Délégué Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20200928-C52-09-2020-DE
Date de télétransmission : 02/10/2020
Date de réception préfecture : 02/10/2020