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Document publié le Mardi 5 mars 2024 par la commune de Nozeroy.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu 222 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Exploration spatiale,
2024 14D REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DU
JURA
Envoyé
en
préfecture
le
19/03/2024
Reçu
en
préfecture
le
19/03/2024
Publié
le
19/03/2024
ID
: 039-213903917-20240311-2024
14D-DE
Nombre
de
conseillers
- En
exercice:
08
- Présents :
08
- Votants
:
08
- Absents
:
00
- Exclus :
00
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
NOZEROY
Séance
du
11
mars
2024
à
20h00
Le
conseil
municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Dominique
CHAUVIN
Date
de
convocation
05.03.2024
Date
d'affichage
18.03.2024
2 Étaient
présents:
Dominique
CHAUVIN,
François
MIVELLE,
Daniel
JEANNAUX,
Marine
BINETRUY,
Sylvie
BOURGEOIS,
Emilie
COULON,
Audrey
MENIN,
Georges
BALANCHE.
Objet
Absent
Excusé :
/
Désignation
délégué
suppléant
au
SIVOS
DE
NOZEROY
Absent
: /
Secrétaire
de
séance
: François
MIVELLE
Monsieur
LESTIENNE
ayant
démissionné
du
conseil
municipal,
il convient
de
le remplacer
dans
ses
fonctions
de
délégué
suppléant
au
SIVOS
DE
NOZEROY.
Après
avoir
procédé
à
l'appel
des
candidatures
puis
au
vote,
le Conseil
municipal,
à l'unanimité
:
-
DECLARE
élue
en
qualité
de
délégué
suppléant
au
SIVOS
DE
NOZEROY
:
Sylvie
BOURGEOIS
Fait
et
délibéré les
jours
mois
et an
que
dessus.
Fait
à
NOZEROY,
le
11
Mars
2024
Le
Maire
Dominique
CHAUVIN
La
Secrétaire
de
séance,
François
MIVELLE