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Compte-Rendu - compte rendu 150 1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Nozeroy.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu 150 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Aménagement du territoire,
Envoyé
en
préfecture
le 21/07/2023
Reçu
en
préfecture
le
21/07/2023
2023
28D
Publié
le 21/07/2023
ID : 039-213903917-20230710-2023 28D-DE
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DEPARTEMENT DU
JURA
DE
LA
COMMUNE
DE
NOZEROY
Nombre
de
conseillers
Séance
du
10
Juillet
2023
à
20h00
- En
exercice:
09
- Présents :
08
Le
conseil
municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
- Votants
:
09
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi, dans
le lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
- Absents
:
01
la présidence
de
Dominique
CHAUVIN
- Exclus :
00
u Étaient
présents:
Dominique
CHAUVIN,
François
MIVELLE,
Daniel
Date
de
convocation
JEANNAUX,
Marine
BINETRUVY,
Sylvie
BOURGEOIS,
Emilie
COULON,
Audrey
05/07/2023
MENIN
George
BALANCHE.
Date
d'affichage
Absents
Excusés
: Laurent
LESTIENNE
(pouvoir
transmis
à Audrey
MENIN).
21/07/2023
Absents :
/
Objet
Travaux
entretien
des
arbres
du
parc
Secrétaire
de
séance
: Marine
BINETRUY
Monsieur
MIVELLE
et
Monsieur
JEANNAUX
présentent
le
devis
de
l’entreprise
SARL
ROCHE
FRERES
pour
l'abattage
et
la taille
de
15
arbres
sur
le
parc
et
la taille
de
sécurité
des
3 tilleuls
côté
Tour
de
l’Horloge.
Le
montant
des
travaux
s'élève
à
7470€
HT
soit
8
964€
TTC.
À
l'unanimité,
le
conseil
municipal
:
-
VALIDE
les
travaux.
-
RETIENT
la
proposition
de
l’entreprise
ROCHE
FRERES
-
AUTORISE
M.
le
Maire
à signer
tout
document
relatif
à cette
opération.
Fait
et
délibéré
les
jour,
mois
et
an
que
dessus
Fait
à
NOZEROY,
le
10
juillet
2023
PA A
Le
Secrétaire
de
séance,
DE
{|
M. BINETRUY
D.
CHAUVIN
\