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Compte-Rendu - compte rendu 219 1
Document publié le Mardi 5 mars 2024 par la commune de Nozeroy.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu 219 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Défense, Justice et droit,
Envoyé
en
préfecture
le
19/03/2024
Reçu
en
préfecture
le
19/03/2024
2024
17D
Publié
le 19/03/2024
ID
: 039-213903917-20240311-2024
17D-DE
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DEPARTEMENT DU
JURA
DE
LA
COMMUNE
DE
NOZEROY
Nombre
de
conseillers
- En exercice
:
08
Séance
du
11
mars
2024
à 20h00
- Présents :
08
- Votants :
08
Le
conseil
municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
- Absents :
00
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi, dans
le lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
- Exclus
:
00
la
présidence
de
Dominique
CHAUVIN
Date
de
convocation
Étaient__
présents
:
Dominique
CHAUVIN,
François
MIVELLE,
Daniel
05.03.2024
JEANNAUX,
Marine
BINETRUY,
Sylvie
BOURGEOIS,
Emilie
COULON,
Audrey
MENIN,
Georges
BALANCHE.
Date
d’affichage
18.03.2024
Absent
Excusé
: /
Objet
Attribution
de
Absent
: /
subventions
2024
(Team
Bancales
et
OncoDoubs)
Secrétaire
de
séance
: François
MIVELLE
Monsieur
le Maire
présente
les demandes
de
subvention
adressées
à la
Mairie
et demande
l'avis
au
conseil
municipal
:
-
Team
Bancales
organise
la
2ème
édition
de
l’Ain-Possible
Défi-bancale
le
samedi
4
mai
2024.
Ils
sollicitent
la
commune
pour
un
soutien
logistique
et financier.
-
OncoDoubs
qui
a
pour
but
d'apporter
un
soutien
et
du
bien-être
aux
personnes
confrontées
à
la
chimiothérapie.
L'association
souhaite
aller
plus
loin
dans
ses
projets
en
multipliant
les
heures
d'intervention
auprès
des
patients.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
décide
:
-
A
l'unanimité,
DE
VERSER
la
somme
de
300€
à Team
Bancales
-
Avec7
voix
pour
et
1 voix
contre,
DE
VERSER
300€
à OncoDoubs
Fait
et
délibéré
les jours
mois
et
an
que
dessus.
Fait
à
NOZEROY,
le
11
Mars
2024
La
Secrétaire
de
séance,
Le
Maire
François
MIVELLE
Dominique
CHAUVIN