Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - 40 AC DLB29 19062024
Déliberation - 40 AC 22 SKM C360i23121209111
Déliberation - 40 AC 22 SKM C360i23121209111
Déliberation - 40 AC delib 05
Déliberation - 99 DE DLB27 19062024
Déliberation - 99 DE DLB30 19062024
Déliberation - 40 AC 14 SKM C360i24022215400
Déliberation - 40 AC 14 SKM C360i24022215400
Conseil Municipal - 40 AC 15 SKM C360i24022215401
Conseil Municipal - 40 AC 15 SKM C360i24022215401
Déliberation - 40 AC DLB28 19062024
Document publié le Mercredi 19 juin 2024 par la commune de Lens.
Lien du pdf (Déliberation - 40 AC DLB28 19062024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
Direction des Relations et des Ressources Humaines Question n° 28
EG
NOMENCLATURE : 04-01 Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
062-216204982-20240619-DLB28_19062024-DE
VILLE DE LENS Accusé certifié exécutoire
CONSEIL MUNICIPAL Réception par le préfet : 24/06/2024]
SEANCE DU 19 JUIN 2024
PERSONNEL - TABLEAU DES EMPLOIS
Rapporteur : Monsieur Thibault GHEYSENS
Conformément à l'article L.313-1 du code général de la fonction publique, les
emplois de chaque collectivité ou établissement sont créés par l'organe délibérant de la collectivité ou de l'établissement.
Il appartient au Conseil Municipal de fixer l'effectif des emplois à temps complet
et temps non complet nécessaires au fonctionnement des services.
Par ailleurs, il peut être fait appel à du personnel recruté en qualité d'agents
contractuels pour faire face à des besoins liés à un accroissement temporaire ou
saisonnier d'activité ou à un remplacement, mais également sur emploi permanent, dans l'attente de recrutement d’un fonctionnaire ou lorsque la nature des fonctions ou les besoins du service le justifie.
Dans ce contexte, il est proposé :
e _D'adopter le tableau des emplois annexé à la présente délibération
e D'autoriser Monsieur le Maire à signer les actes juridiques, administratifs et
financiers correspondants.
Le montant de la dépense en résultant est affecté aux différentes imputations du
budget de la Ville réservé au paiement des traitements et charges du personnel de
l'exercice - chapitre 012.
La Commission des Finances a émis un avis favorable.
© Adoptée à la majorité absolue des suffrages exprimés après que le Conseil
Municipal en eut délibéré.
Pot: 31
COntre.usses 3 (Mmes LEROY et LAUWERS, M. CLAVET)
Abstentions... 0
La Secrétaire de Séance,
Virginie GLEMBA
Chr a Sylvain ROBERT vile delens
Sylvain ROBERT
Maire de Lens EXTRAIT DU REGISTRE Président de la Communauté
d'Agglomération de Lens-Liévin
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Sn ue AFFICHE EN MAIRIE LE 20 JUIN 2024 Accès aux services publics et ressources internes Service Gestion des Assemblées a ,
Affaire suivie par Véronique BLOTTIAUX
Réf : VB/BB SEANCE DU MERCREDI 19 JUIN 2024
L'an deux mille vingt-quatre, le 19 juin, à 14 heures, le Conseil Municipal de la Ville de
LENS s'est assemblé à l'hôtel de ville, sous la présidence de Monsieur Sylvain ROBERT, Maire, et sur convocation en date du 12 juin 2024.
Etaient_ présents : MM. ROBERT, HANON, Mme AIT CHIKHEBBIH, M. MAZURE, Mme
BOURDON, M. GHEYSENS, Mme CORRE, M. CECAK, Mme LEFEBVRE, M. OUDJANI
Mme LAGNIEZ, M. BOUKERCHA, Mme MEPHU NGUIFO, M. DESOUTTER, Mmes CHOCHOI et MAZEREUVW, M. CUGIER, Mme NION, M. REAL, Mme MASSET, M. HOJNATZKI, Mmes GLEMBA et BRAËET, M. LOURDEL, Mme JACKOWSKI, M. NYCZ, Mme LEROY, M. CLAVET.
Etaient excusés : Mme VAIRON ayant donné pouvoir à M. BOUKERCHA, M. DAUBRESSE ayant donné pouvoir à Mme LEFEBVRE, Mme BRASSART ayant donné pouvoir à
Mme CHOCHOI, Mme LOURDELLE ayant donné pouvoir à Mme AIT CHIKHEBBIH,
Mme BEDNARSKA ayant donné pouvoir à M. CUGIER, Mme LAUWERS ayant donné pouvoir à M. CLAVET, M. PACH n'ayant pas donné pouvoir, Mme VINCENT n'ayant pas donné pouvoir.
Etaient absents : MM. DESMARETZ, DUCASTEL, Mme DAVID.
Les conseillers présents formant la majorité des membres en exercice, lesquels sont au nombre de trente-neuf, il a été procédé, conformément à l'article L. 2121-15 du Code général des collectivités territoriales, immédiatement après l'ouverture de la séance, à la nomination d'un secrétaire pris au sein du Conseil.
Mme GLEMBA, conformément aux dispositions de l'article L. 2121-15 du Code général des collectivités territoriales, a été désignée à l'unanimité des Conseillers présents, pour remplir ces fonctions qu'elle a acceptées.
2307 LENS Cedex Hôtel de Ville - 17bis, Place Jean Jaur
F 1165 Tél. 03 21