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Compte-Rendu - CR CM 13 09
Document publié le Vendredi 7 juillet 2017 par la commune de Caignac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 13 09)
Thèmes du document : Démocratie, Banque, Consommateurs,
13
sept
Présents : Alain Dou, Ginette Dagou, Nicolas Guigard, Stéphane Dupraz, Roselyne Marquié, Christophe Lemoine, Baptiste Belloc, Cathy Michalyk, Nadine Sutto.
Absent excusé : Baptiste Marquié.
Secrétaire de séance : Baptiste Belloc
Compte rendu du conseil municipal du 13/09/2016
Ouverture de la séance à 20h45.
D2016.43 : Mise à disposition d’un agent communal au profit de ColaurSud pour l'accueil périscolaire.
Du 1° septembre 2016 au 7 Juillet 2017.
12H$Gpar semaine.
De 8H30 à 9H00. De 15H45 à 17H00.
Avec l'accord de l'agent concerné et du centre de gestion.
Vote à l'unanimité.
D2016.44 : Cession d’une parcelle communale au SMEA, suite à l'enquête publique.
Vote à l'unanimité.
D2016.45 : Décision budgétaire modificative n°6. Virement à l’intérieur de la section de fonctionnement.
Une partie des remboursements d'assurance (10205 € sur la ligne 7788).
Vote à l'unanimité.
AP eu a all a 13
sept
D2016.46 Décision budgétaire modificative n°7 (annule et remplace la DM n°3). Virement à Fintérieur de la section d’investissement.
Vote à l'unanimité.
D2016.47 : Avis sur les modifications de statuts de ColaurSud.
Vote à l'unanimité pour un avis favorable aux modifications des statuts de ColaurSud.
D2016.48 : Demande de garantie d'emprunt déposée par la SAHLM La Cité Jardins pour lFopération de construction de 14 logements.
Vote :
7 Pour
2 abstentions
uestions div
Questions liées à la mise en place du logiciel cimetière.
La séance est levée à 22H05
Alain DOU
Meire de Calgnac