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Compte-Rendu - CR CM 10 05
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Caignac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 10 05)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Démocratie,
MAIRIE DE CAIGNAC
10 Mai
201
6
1
COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL
Présents : Alain Dou, Stéphane Dupraz, Christophe Lemoine, Baptiste Belloc, Baptiste Marquié. Roselyne Marquié, Cathy Michalyk.
Absents excusés : Ginette Dagou, Nadine Sutto, Nicolas Guigard 2 procurations : Ginette Dagou, Nadine Sutto,
Ouverture de la séance à 21h00
- Délibération d’attribution de subvention 2016 au Foyer Rural de Caignac : Vote à l’unanimité pour l’attribution d’un montant de 2200 € de subvention.
- Délibération d’attribution de subvention 2016 à ACCA : Vote à l’unanimité pour l’attribution d’un montant de 150 € de subvention.
- Délibération d’attribution de subvention 2016 à la coopérative scolaire : Vote à l’unanimité pour l’attribution d’un montant de 1200 € de subvention.
- Délibération d’attribution de subvention 2016 aux anciens combattants : Vote à l’unanimité pour l’attribution d’un montant de 150 € de subvention.
- Délibération de demande de subvention pour rénovation de la salle de réception (Halle) au titre de la Réserve Parlementaire :
Vote à l’unanimité pour une demande de subvention de 50% du montant des travaux .
- Délibération de demande de subvention pour rénovation de la salle de réception (Halle) au Conseil Départemental :
Vote à l’unanimité pour une demande de subvention à hauteur de 30% du montant des travaux auprès du Conseil Départemental.
- Délibération pour mise en lumière de la Croix de la Grangette et prises guirlandes pour la fête et interrupteur pour l’éclairage lampadaire Pétanque (Programme d’éclairage 2016 du SDEHG) : Le conseil municipal décide d’annuler cette délibération et de la reporter à une date ultérieure afin de pouvoir demander au SDEHG le détail exact du montant de prise en charge par le SDEHG pour les différents travaux.
- Délibération modificative N°1 : inscription d’une ligne budgétaire pour achat alarme hangar communal : Transfert d’un montant de 2500 € de la ligne comptable 2313-132 => 2313-126 pour l’achat de l’alarme dédiée au hangar.
- Délibération pour achat d’une alarme pour le hangar communal suite au cambriolage : Vote à l’unanimité pour l’achat d’une alarme pour sécuriser le hangar communal suite à un cambriolage courant du mois d’avril 2016.
- Délibération pour achat de nouveaux matériels suite au cambriolage : Vote à l’unanimité pour l’achat de nouveaux matériels (en remplacement du matériel volé) suite au cambriolage subi lors du mois d’avril 2016 dans le hangar communal.
- Délibération autorisant le maire à défendre les intérêts de la commune en cas de litige : Vote à l’unanimité pour autoriser le maire à intenter toute action en justice au nom de la commune et de défendre la commune dans les actions intentées contre elle, dans les cas définis par le conseil municipal pour la durée de son mandat.
- Question diverses :
RAS.
La séance est levée à 22h15. Le Maire, Alain DOU.