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Compte-Rendu - CR CM 11 06
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Caignac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 11 06)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Consommateurs,
MAIRIE DE CAIGNAC
11
JUIN 2016
1
COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL
Présents : Alain Dou, Roselyne Marquié, Christophe Lemoine, Cathy Michalyk, Baptiste Marquié, Nadine Sutto, Nicolas Guigard.
Absents excusés : Stéphane Dupraz, Baptiste Belloc.
Procuration : 1
Compte rendu du conseil municipal du 11/06/2016.
Ouverture de la séance à : 10h15
-Approbation du compte de gestion du CCAS :
=> Vote à l’unanimité.
-Adoption du compte administratif du CCAS :
=> Vote à l’unanimité.
- Délibération pour prises guirlandes pour la fête et interrupteur pour l’éclairage lampadaire Pétanque (Programme d’éclairage 2016 du SDEHG)
=> Vote à l’unanimité.
-Délibération pour attribution de secours de 200€
1 abstention
-Délibération modificative n°2 de transfert de crédits du 60623 (alimentation) au 6713 (secours) 1 abstention
-Délibération concernant l’approbation de la modification des statuts du Siecha 5 abstentions/4 Pour
-Délibération modificative n°3 de transfert de crédits du 7788 (remboursement assurance) au 2158-131 (achat outillage suite vol) => Vote à l’unanimité.
-Délibération pour achat de logiciel/gestion du cimetière
=> Vote à l’unanimité.
-Délibération modificative n°4 transfert de crédits du 21534-135 (SDEHG) au 2051-122 (logiciel cimetière) => Vote à l’unanimité.
-Délibération concernant la création d’une école unique suite à dissolution du RPI => Vote à l’unanimité.
-Délibération modificative n°5 transfert de crédits pour achat équipement scolaire du 022 (dépenses imprévues), du 678 (charges exceptionnelles) et 615221 (entretien bâtiment) au 2313-125 => Vote à l’unanimité.
-Délibération de demande de subvention au CD pour équipement scolaire => Vote à l’unanimité.
-Délibération sur modification des statuts du SIVURS (suite à la loi Notre) => Vote à l’unanimité contre la dissolution
- Questions diverses
Clôture de la séance : 12H10
Le Maire, Alain DOU