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Convocation - 202211 ConvocationCM
Procès Verbal - 20260331 AfficheCM
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Colombiers.
Lien du pdf (Procès Verbal - 20260331 AfficheCM)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Institutions publiques,
l'Mairie
À
REUNION
:
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
&
7 CT
hr CS
Mesdames
et
Messieurs
les
Membres
du
Conseil
Municipal
sont
convoqués
à
la
mairie,
à salle
du
conseil
municipal,
pour
la
réunion,
en
séance
ordinaire
qui
aura
lieu : Le
Mardi
31
mars
2026
A20 h
30
Ordre
du
Jour
1
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
20
mars
2026
Fonctionnement
des
instances
2.
Délégation
du
conseil
municipal
au
maire
3.
Indemnités
de fonction
des
élus
4.
Droit
à
la formation
des
élus
5.
Création
et
composition
des
commissions
municipales
6.
Élection
des
membres
de
la Commission
d'Appel
d'Offres
(CAO)
7.
Désignation
des
représentants
au
Syndicat
Energies
Vienne
8.
Désignation
du
correspondant
défense
9.
Désignation
du
représentant
à
l'Agence
des
Territoires
de
la Vienne
10.
Désignation
du
représentant
auprès
du
Conseil
d'Administration
de
« Action
Emploi
»
11.
Désignation
du
représentant
auprès
de
TOPE
5
12.
Désignation
du
représentant
de
l’EBE
le
Ressort
13.
Désignation
du
délégué
auprès
du
CNAS
14.
Désignation
d’un
référent
déontologue
15.
Publication
des
actes
Finances 16.
Approbation
du
Compte
Financier
Unique
(CFU)
2025
de
la commune
17.
Approbation
du
CFU
du
budget
annexe
du
Lotissement
Les
Colombes
18.
Attribution
d’une
subvention
à la coopérative
scolaire
de
Colombiers
pour
l’organisation
d’une
classe
transplantée
19.
Redevance
occupation
du
domaine
public
par
SRD
20.
Questions
diverses