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Déliberation - 20260331 ListeDelibApprouve copy
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Colombiers.
Lien du pdf (Déliberation - 20260331 ListeDelibApprouve copy)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Démocratie,
M
mairie
CONSEIL
MUNICIPAL
ARS
C-
L
Mesdames
et
Messieurs
les
Membres
du
Conseil
F
Coimliess
Municipal
se
sont
réunis
dans
la
salle
du
conseil
municipal,
en
mairie,
en
séance
ordinaire :
Le
mardi
31
mars
2026
à
20h30
Liste
des
délibérations
adoptées
au
cours
de
la
séance
DEL2026/16
: Délégation
du
conseil
municipal
au
Maire Approuvée
DEL2026/17
: Indemnité
de
fonction
des
élus
Approuvée
DEL2026/18
: Droit
à la formation
des
élus
Approuvée
DEL2026/19
:
Création
et
composition
des
commissions
municipales
Approuvée
DEL2026/20
:
Élection
des
membres
de
la
Commissions
d'Appel
d’Offre
—
titulaires:
Patrice
RUNFOLA,
Dominique
MACHARD,
Kevin
DUBOIS
; suppléants
: Geoffrey
TIROT,
Cécile
POYANT,
Laurent
DUCHAMP
Approuvée
DEL2026/21
: Désignation
des
représentants
de
la
commune
pour
le
Syndicat
Energies
Vienne
—
titulaire:
Bruno
TAFFANEAU
; suppléant
: Geoffrey
TIROT
Approuvée
DEL2026/22
: Désignation
du
correspondant
Défense
- Patrice
RUNFOLA
Approuvée
DEL2026/23
: Désignation
du
représentant
de
la
commune
à
l'Agence
des
Territoires
de
la
Vienne
(AT86)
—
Hindeley
MATTARD
Approuvée
DEL2026/24
: Désignation
d’un
représentant
auprès
du
Conseil
d'Administration
«Action
Emploi»-
Titulaire:
Isabelle
GUILLARD
:suppléant
:Sandrine
BENITO
Approuvée DEL2026/25
: Désignation
d’un
représentant
auprès
de
TOPE
5
—
Dominique
MACHARD
Approuvée
DEL2026/26
: Désignation
du
délégué
au
Collège
Élus
du
CNAS
—
Patrice
RUNFOLA
Approuvée
DEL2026/27
: Désignation
d’un
référent
déontologue
—
choisi
parmis
les
propositions
de
l'AMF
86
Approuvée
DEL2026/28:
Autorisation
de
publication
des
actes
sous
forme
de
registre
mis
à disposition
du
public
en
mairie
Approuvée
DEL2026/29
: Approbation
du
Compte
Financier
Unique
2025
du
budget
principal
de
la commune
Approuvée
DEL2026/30:
Approbation
du
Compte
Financier
Unique
2025
du
budget
annexe
du
Lotissement
les
Colombes
Approuvée
DEL2026/31
: Attribution
d’une
subvention
à
la
coopérative
scolaire
de
l’École
du
Val
d’Envigne
d’un
montant
de
60
€
par
enfant
pour
l’organisation
d’une
classe
transplantée
Approuvée
DEL2026/32
: Redevance
d'occupation
du
domaine
public
de
part
de
SRD,
pour
un
montant
de
245
€
Approuvée
A
Colombiers,
le
07
Avril
2026
Le
Maire,
Hindeley
MATTARD
Affiché
le 07/04/2026