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Procès Verbal - listes delibs PV du 03 10 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bussières.
Lien du pdf (Procès Verbal - listes delibs PV du 03 10 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
DEPARTEMENT
DE
LA
HAUTE
SAONE
CANTON
DE
RIOZ
COMMUNE
DE
BUSSIERES
PROCES
VERBAL
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
03
OCTOBRE
2024
Le
Maire
certifie
sous
sa
responsabilité
que
la convocation
du
Conseil
a été
faite
et
affichée
le 30
septembre
2024
et
que
le
nombre
de
conseillers
en
exercice
est
de
ONZE.
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le 03
octobre
à 20h30,
le Conseil
Municipal
de
la Commune
de
Bussières
s’est
réuni
en
séance
ordinaire
dans
la
salle
de
convivialité
sous
la
présidence
de
M.
Emilien
BRENOT,
Maire.
PRESENTS
: Mmes
DUPONT
Joëlle,
GREFFE
Emmanuelle,
NAVARRETE
Véronique.
Ms
BÉLIARD
Hervé,
BRENOT
Emilien,
DUCRET
Guy,
GOUX
Loïc.
ABSENTS
EXCUSES
: M.
BRETON
Cédric
(pouvoir
donné
à
M.
BRENOT
Emilien),
Mme
DEBIEF
Monique
(pouvoir
donné
à
M.
DUCRET
Guy),
M.
FOLLETETE
Nicolas
(pouvoir
donné
à Mme
NAVARRETE
Véronique),
Mme
MACHETEAU
COHADIER
Jacqueline
(pouvoir
donné
à Mme
DUPONT
Joëlle).
Conformément
à l’article
L2121.5
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
il a été
procédé
à
l'élection
d’un
secrétaire
pris
dans
le Conseil,
Mme
DUPONT
Joëlle
a
été
désignée
pour
remplir
ces
fonctions
qu’elle
a acceptées.
M.
BRENOT
Emilien
a déclaré
la séance
ouverte.
LISTE
DES
DELIBERATIONS
D36-2024
CDG70
—
RENOUVELLEMENT
CONVENTION
D'ADHESION
AU
«
SERVICE
PREVENTION
ET
ACCOMPAGNEMENT
DANS
L'EMPLOI
»
2025/2027
VOX
: 11
POUR
: 11
CONTRE
: 0
ABSTENTION
: O0
D37-2024
CDG70
—
RENOUVELLEMENT
ADHESION
AU
CONTRAT
GROUPE
D’ASSURANCE
STATUTAIRE
2025/2028 VOIX
: 11
POUR
: 11
CONTRE
: 0
ABSTENTION
: O0
D38-2024
ETAT
D’ASSIETTE
ET
DESTINATION
DES
COUPES
VOIX
: 11
POUR
: 11
CONTRE :
0
ABSTENTION
: O0
D39-2024
VALIDATION
LISTE
AFFOUAGISTES
2024-2025
VOIX
: 11
POUR
: 11
CONTRE
: O
ABSTENTION
: O
Le
Maire
La
secrétaire
de
séance