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Procès Verbal - liste delibs PV 23 05 2024 1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bussières.
Lien du pdf (Procès Verbal - liste delibs PV 23 05 2024 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Transports, Démocratie,
DEPARTEMENT
DE
LA
HAUTE
SAONE
CANTON
DE
RIOZ
COMMUNE
DE
BUSSIERES
PROCES
VERBAL
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
23
MAI
2024
Le
Maire
certifie
sous
sa
responsabilité
que
la convocation
du
Conseil
a été
faite
et
affichée
le
16
mai
2024
et
que
le
nombre
de
conseillers
en
exercice
est
de
ONZE.
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
23
mai
à 20h30,
le Conseil
Municipal
de
la Commune
de
Bussières
s'est
réuni
en
séance
ordinaire
dans
la salle
de
convivialité
sous
la
présidence
de
M.
Emilien
BRENOT,
Maire.
PRESENTS
:
Mmes
DUPONT
Joëlle,
GREFFE
Emmanuelle,
MACHETEAU
COHADIER
Jacqueline,
NAVARRETE
Véronique.
Ms
BÉLIARD
Hervé,
BRENOT
Emilien,
BRETON
Cédric,
FOLLETETE
Nicolas,
GOUX
Loïc.
ABSENTS
EXCUSES
: Mme
DEBIEF
Monique
(pouvoir
donné
à
Mme
MACHETEAU
COHADIER
Jacqueline)
et
M.
DUCRET
Guy
(pouvoir
donné
à
M.
BRENOT
Emilien).
Conformément
à l’article
L2121.5
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
il a été
procédé
à
l'élection
d’un
secrétaire
pris
dans
le Conseil,
Mme
DUPONT
Joëlle
a été
désignée
pour
remplir
ces
fonctions
qu’elle
a acceptées.
M.
BRENOT
Emilien
a déclaré
la séance
ouverte.
LISTE
DES
DELIBERATIONS
D22-2024
ACCES
AU
PARKING
ROUTE
DE
BOULOT
: SERVITUDE
DE
PASSAGE
ET
ACTE
NOTARIE
AVEC
LES
CONSORTS
PATTON
—
CORRECTION
DE
LA
D15-2024
VOIX
: 11
POUR
: 11
CONTRE
: 0
ABSTENTION
: O0
D23-2024
VALIDATION
DU
DEVIS
POUR
POTEAU
ROUTE
DE
BOULOT
POUR
ECLAIRAGE
ARRET
DE
BUS
VOIX
: 11
POUR
: 11
CONTRE
: 0
ABSTENTION
: O0
D24-2024
DEVIS
CUISINE
AMENAGEE
LOGEMENT
N°1
AU
19
RUE
DE
L'EGLISE
VOIX
: 11
POUR
: 11
CONTRE
: 0
ABSTENTION
: O0
D25-2024
DON
A
LA
COMMUNE
VOIX
: 11
POUR
: 11
CONTRE
: 0
ABSTENTION
: O
D26-2024
COMMISSION
BIODIVERSITE
: DESIGNATION
D'UN
NOUVEAU
MEMBRE
VOX
: 11
POUR
: 11
CONTRE
: O
ABSTENTION
: O0
D27-2024
REVERSEMENT
FCTVA
BUDGET
2020
SUR
TRAVAUX
EAU
A
LA
CCPR
VOIX
: 11
POUR
: 10
CONTRE
:
ABSTENTION
: O0
Le
Maire
La
secrétaire
de
séance
|
|]
/_ D