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Déliberation - liste delibs 20 10 2022
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bussières.
Lien du pdf (Déliberation - liste delibs 20 10 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
DEPARTEMENT
DE
LA
HAUTE
SAONE
CANTON
DE
RIOZ
COMMUNE
DE
BUSSIERES
PROCES
VERBAL
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
20
OCTOBRE
2022
Le
Maire
certifie
sous
sa
responsabilité
que
la convocation
du
Conseil
a été
faite
et
affichée
le
13
octobre
2022
et
que
le
nombre
de
conseillers
en
exercice
est
de
ONZE.
L'an
deux
mille
vingt-deux,
le 20
octobre
à 20h30,
le Conseil
Municipal
de
la Commune
de
Bussières
s’est
réuni
dans
la
salle
de
convivialité
sous
la
présidence
de
M.
Emilien
BRENOT,
Maire.
PRESENTS
:
Mmes
DEBIEF
Monique,
DUPONT
Joëlle,
GREFFE
Emmanuelle,
MACHETEAU
COHADIER
Jacqueline.
Ms
BÉLIARD
Hervé,
BRENOT
Emilien,
BRETON
Cédric,
DUCRET
Guy,
FOLLETETE
Nicolas,
GOUX
Loic.
ABSENTE
EXCUSEE
: Mme
NAVARRETE
Véronique.
Conformément
à l’article
L2121.5
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
il a été
procédé
à
l’élection
d’un
secrétaire
pris
dans
le Conseil,
Mme
DUPONT
Joëlle
a été
désignée
pour
remplir
ces
fonctions
qu’elle
a acceptées.
M.
BRENOT
Emilien
a déclaré
la séance
ouverte.
LISTE
DES
DELIBERATIONS
D45-2022
DEPART
DU
LOCATAIRE
AU
19
RUE
DE
L'EGLISE
: RESTITUTION
DE
LA
CAUTION
VOIX :
10
POUR
: 10
CONTRE
: O0
ABSTENTION
: O0
D46-2022
NOUVEAUX
LOCATAIRES
AU
19
RUE
DE
L'EGLISE
VOIX
: 10
POUR
: 10
CONTRE
: O0
ABSTENTION
: O0
D47-2022
NOMINATION
D'UN
CORRESPONDANT
INCENDIE
ET
SECOURS
VOIX
: 10
POUR
: 10
CONTRE
: O0
ABSTENTION
: O
D48-2022
VALIDATION
LISTE
AFFOUAGISTES
VOX
: 10
POUR
: 10
CONTRE
: O0
ABSTENTION
: O
D49-2022
VALIDATION
CONVENTION
PREFECTORALE
DEMATERIALISATION
ACTES
ADMINISTRATIFS VOIX
: 10
POUR
: 10
CONTRE
: O0
ABSTENTION
: O
D50-2022
VALIDATION
DEVIS
DEMATERIALISATION
ACTES
ADMINISTRATIFS
VOIX
: 10
POUR
: 10
CONTRE
: O
ABSTENTION
: O