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Procès Verbal - liste delibs PV 20 06 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bussières.
Lien du pdf (Procès Verbal - liste delibs PV 20 06 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
DEPARTEMENT
DE
LA
HAUTE
SAONE
CANTON
DE
RIOZ
COMMUNE
DE
BUSSIERES
PROCES
VERBAL
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
20
JUIN
2024
Le
Maire
certifie
sous
sa
responsabilité
que
la convocation
du
Conseil
a été
faite
et
affichée
le
13
juin
2024
et
que
le nombre
de
conseillers
en
exercice
est
de
ONZE.
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
20
juin
à 20h40,
le Conseil
Municipal
de
la Commune
de
Bussières
s’est
réuni
en
séance
ordinaire
dans
la salle
de
convivialité
sous
la présidence
de
M.
Emilien
BRENOT,
Maire.
PRESENTS
:
Mmes
DEBIEF
Monique,
DUPONT
Joëlle,
GREFFE
Emmanuelle,
NAVARRETE
Véronique. Ms
BÉLIARD
Hervé,
BRENOT
Emilien,
BRETON
Cédric,
DUCRET
Guy,
FOLLETETE
Nicolas,
GOUX
Loïc. ABSENTE
EXCUSEE
: Mme
MACHETEAU
COHADIER
Jacqueline
(pouvoir
donné
à Mme
DEBIEF
Monique). Conformément
à l’article
L2121.5
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
il a été
procédé
à
l'élection
d’un
secrétaire
pris
dans
le Conseil,
Mme
DUPONT
Joëlle
a été
désignée
pour
remplir
ces
fonctions
qu’elle
a acceptées.
M.
BRENOT
Emilien
a déclaré
la séance
ouverte.
LISTE
DES
DELIBERATIONS
D28-2024
REPRISE
VOIRIE
CHEMIN
OREE
DU
BOIS
VOIX
: 11
POUR
: 11
CONTRE
: 0
ABSTENTION
: O0
D29-2024
VALIDATION
DU
DEVIS
POUR
L’ELABORATION
DU
PLAN
COMMUNAL
DE
SAUVEGARDE
ET
DU
DOCUMENT
D'INFORMATION
COMMUNAL
SUR
LES
RISQUES
MAJEURS
VOIX
: 11
POUR
: 11
CONTRE
: O0
ABSTENTION
: O0
D30-2024
MODIFICATION
ET
NUMEROTATIONS
ROUTE
DE
BOULOT,
ROUTE
DE
GENEUILLE
ET
RUE
DE
LA
CHAPELLE
VOIX
: 11
POUR
: 11
CONTRE
: O0
ABSTENTION
: O0
Le
Maire
La
secrétaire
de
séance
fo
Y