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unknown - Communauté de communes - Berry Loire Puisaye - 1138425
Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Berry Loire Puisaye - 1138425)
Thèmes du document : Économie et finances, Bois et produits du bois, Budget,
1 / 3
Conseil communautaire du 12 juillet 2022
Liste des délibérations
(conformément à l’article L.311-9 du code des relations entre le public et l’administration)
Le mardi 12 juillet 2022, à 17 heures 30, le Conseil communautaire de la Communauté de communes
Berry Loire Puisaye, dûment convoqué, s’est réuni en séance ordinaire au siège communautaire, 42 rue
des Prés Gris, 45 250 Briare, sous la présidence d’Emmanuel RAT.
Date de la convocation : le mardi 5 juillet 2022
Etaient présents : dans l’ordre alphabétique des communes
Christine PARMISARI (Adon), Gilles BELLET (Autry-le-Châtel), Hubert POULAIN (Batilly-en-
Puisaye), Céline DESCHAMPS (Beaulieu-sur-Loire), Hervé JACQUIER (Beaulieu-sur-Loire), Michel
CHAILLOU (Bonny-sur-Loire), Michel LECHAUVE (Bonny-sur-Loire), Christiane SERRANO
(Bonny-sur-Loire), René THIEBAUT (Breteau), Pierre-François BOUGUET (Briare), Evelyne
BOURGOIN (Briare), Frédéric GARDINIER (Briare), Dominique GIRAULT (Briare), Laurent
LHOSTE (Briare), Valérie VICHERAT (Briare), Christophe MELLET (Cernoy-en-Berry), Pascal
MUSLIN (Champoulet), Catherine BOURGOIN (Châtillon-sur-Loire), Annie FORTIN (Châtillon-sur-
Loire), Gérard GALFANO (Châtillon-sur-Loire), Catherine LETONNELIER (Châtillon-sur-Loire),
Serge RAGU (Châtillon-sur-Loire), Emmanuel RAT (Châtillon-sur-Loire), Nathalie DONY
(Dammarie-en-Puisaye), Didier HOUDMON (Escrignelles), Jacques EUGENE (Faverelles), Pierre
BODIER (Feins-en-Gâtinais), Dominique GEOFFRENET (la Bussière), Denis GERVAIS (Ouzouër-
sur-Trézée), Sylvie BLOUET (Saint-Firmin-sur-Loire), Blandine LECHAUVE (Thou) soit 31
conseillers.
Etaient excusés :
Jérémy NOËL (Autry-le-Châtel) : représenté par son suppléant, Gilles BELLET
Jacky HECQUET (Beaulieu-sur-Loire) : pouvoir à Hervé JACQUIER (Beaulieu-sur-Loire)
Véronique POULAIN (Bonny-sur-Loire) : pouvoir à Michel CHAILLOU (Bonny-sur-Loire)
Alain CHARMETANT (Briare) : pouvoir à Pierre-François BOUGUET (Briare)
Ted-Fernand GHALI (Briare) : pouvoir à Frédéric GARDINIER (Briare)
Jacqueline LAURENT (Briare) : pouvoir à Valérie VICHERAT (Briare)
Kiné NIANG (Briare)
Edwige SIGNORET (Briare) : pouvoir à Dominique GIRAULT (Briare)
Alexandre BRAGUE (Cernoy-en-Berry) : représenté par son suppléant, Christophe MELLET
Didier CROISSANT (Ousson-sur-Loire) : pouvoir à Emmanuel RAT (Châtillon-sur-Loire)
Valérie CAILLAUT (Ouzouër-sur-Trézée) : pouvoir à Denis GERVAIS (Ouzouër-sur-Trézée)
Audrey RUZZA (Pierrefitte-ès-Bois) : pouvoir à Emmanuel RAT (Châtillon-sur-Loire)
Secrétaire de séance : Blandine LECHAUVE
* 2 / 3
AFFAIRES GENERALES
Rapporteur : Emmanuel RAT
N°2022-139 PERSONNEL COMMUNAUTAIRE – TABLEAU DES EFFECTIFS
Délibéré à l’unanimité
N°2022-140 OUVERTURE AU RECRUTEMENT PAR VOIE DE CONTRAT A DUREE
DETERMINEE
Délibéré à l’unanimité
N°2022-141 PERSONNEL COMMUNAUTAIRE – RIFSEEP
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N°2022-142 PERSONNEL COMMUNAUTAIRE – AUTORISATION DE REMBOURSEMENT
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N°2022-143 COMMISSION LOCALE D’INFORMATION (CLI) DU CNPE DE DAMPIERRE-
EN-BURLY
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N°2022-144 ZONE D’ACTIVITES DE LA PINADE - REGULARISATION DE PARCELLES
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AMENAGEMENT, MOBILITE, ENVIRONNEMENT, URBANISME
Rapporteur : Hervé JACQUIER
N°2022-145 OPERATION PROGRAMMEE D’AMELIORATION DE L’HABITAT (OPAH) -
PRIMES A L’HABITAT
Délibéré à l’unanimité
FINANCES - ECONOMIE
Rapporteur : Hubert POULAIN
N°2022-146 BUDGET DE LA RESIDENCE AUTONOMIE – BUDGET SUPPLEMENTAIRE
2022
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N°2022-147 DUREES D’AMORTISSEMENT
Délibéré à l’unanimité 3 / 3
TOURISME COMMUNICATION
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N°2022-148 LOIRE ITINERANCE – SIGNATURE DE PRINCIPE
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N°2022-149 CONVENTION TOURISME LOIRET « ROUTE DE LA ROSE »
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ENFANCE JEUNESSE CULTURE
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N°2022-150 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS – AUTREMENT CLASSIQUE
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N°2022-151 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS – L’ART DE RIEN
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N°2022-152 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS – LA MAISON DU PIANO HISTORIQUE
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N°2022-153 ENGAGEMENT DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES BERRY LOIRE
PUISAYE DANS UNE CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE (CTG) AVEC LA CAF
DU LOIRET
Délibéré à l’unanimité