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Document publié le Mardi 11 juillet 2023
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Thèmes du document : Logement, Économie et finances, Bois et produits du bois,
1 / 3
Conseil communautaire du 11 juillet 2023
Compte-rendu
Le mardi 11 juillet 2023, à 17 heures 30, le Conseil communautaire de la Communauté de communes
Berry Loire Puisaye, dûment convoqué, s’est réuni en séance ordinaire au siège communautaire, 42 rue
des Prés Gris, 45 250 Briare, sous la présidence d’Emmanuel RAT.
Date de la convocation : le mardi 4 juillet 2023
Etaient présents : dans l’ordre alphabétique des communes
Christine PARMISARI (Adon), Jérémy NOËL (Autry-le-Châtel), Céline DESCHAMPS (Beaulieu-sur-
Loire), Hervé JACQUIER (Beaulieu-sur-Loire), Michel CHAILLOU (Bonny-sur-Loire), Michel
LECHAUVE (Bonny-sur-Loire), Véronique POULAIN (Bonny-sur-Loire), Christiane SERRANO
(Bonny-sur-Loire), René THIEBAUT (Breteau), Pierre-François BOUGUET (Briare), Frédéric
GARDINIER (Briare), Philippe LE DEM (Briare), Dominique GIRAULT (Briare), Jacqueline
LAURENT (Briare), Laurent LHOSTE (Briare), Kiné NIANG (Briare), Valérie VICHERAT (Briare),
Alexandre BRAGUE (Cernoy-en-Berry), Pascal MUSLIN (Champoulet), Catherine BOURGOIN
(Châtillon-sur-Loire), Annie FORTIN (Châtillon-sur-Loire), Gérard GALFANO (Châtillon-sur-Loire),
Catherine LETONNELIER (Châtillon-sur-Loire), Emmanuel RAT (Châtillon-sur-Loire), Nathalie
DONY (Dammarie-en-Puisaye), Dominique GEOFFRENET (la Bussière), Claudie LABAUME
(Ousson-sur-Loire), Valérie CAILLAUT (Ouzouër-sur-Trézée), Denis GERVAIS (Ouzouër-sur-
Trézée), Sylvie BLOUET (Saint-Firmin-sur-Loire), soit 30 conseillers.
Etaient absents :
Hubert POULAIN (Batilly-en-Puisaye) : pouvoir à Véronique POULAIN (Bonny-sur-Loire)
Jacky HECQUET (Beaulieu-sur-Loire) : pouvoir à Céline DESCHAMPS (Beaulieu-sur-Loire)
Evelyne BOURGOIN (Briare) : pouvoir à Frédéric GARDINIER (Briare)
Edwige SIGNORET (Briare) : pouvoir à Dominique GIRAULT (Briare)
Alain CHARMETANT (Briare) : pouvoir à Laurent LHOSTE (Briare)
Serge RAGU (Châtillon-sur-Loire) : pouvoir à Gérard GALFANO (Châtillon-sur-Loire)
Didier HOUDMON (Escrignelles)
Jacques EUGENE (Faverelles) : pouvoir à Michel LECHAUVE (Bonny-sur-Loire)
Pierre BODIER (Feins-en-Gâtinais) : pouvoir à Emmanuel RAT (Châtillon-sur-Loire)
Didier CROISSANT (Ousson-sur-Loire) : représenté par sa suppléante Claudie LABAUME
Audrey RUZZA (Pierrefitte-ès-Bois)
Blandine LECHAUVE (Thou)
Secrétaire de séance : Jérémy NOËL
AFFAIRES GENERALES
Rapporteur : Emmanuel RAT
2023-151 RECOURS A L’APPRENTISSAGE
Le conseil communautaire a délibéré à l’unanimité 2 / 3
2023-152 CONSULTATION DE L’AGENCE REGIONALE DE SANTE
2024 Le conseil communautaire a délibéré à l’unanimité
ASSAINISSEMENT, VOIRIE, GEMAPI
Rapporteur : Michel LECHAUVE
2024-153 ASSAINISSEMENT : AVENANT AU CONTRAT DE CONCESSION AVEC SUEZ
Le conseil communautaire a délibéré à l’unanimité
2024-154 GEMAPI – ENTRETIEN DES DIGUES AVEC L’ETABLISSEMENT PUBLIC LOIRE
– REPARTITION DES COUTS
Le conseil communautaire a délibéré à l’unanimité
2024-155 GEMAPI – MISE EN PLACE DES CONVENTIONS POUR LA GESTION DES
DIGUES AVEC LE DEPARTEMENT DU LOIRET
Le conseil communautaire a délibéré à l’unanimité
AMENAGEMENT, MOBILITE, ENVIRONNEMENT, URBANISME
Rapporteur : Hervé JACQUIER
2024-156 OPAH-RU DE BRIARE – OBJECTIFS ET FINANCEMENTS
Le conseil communautaire a délibéré à l’unanimité
FINANCES - ECONOMIE
Rapporteur : Emmanuel RAT
2024-157 BUDGET PRINCIPAL – DECISION MODIFICATIVE
Le conseil communautaire a délibéré à l’unanimité
2024-158 BUDGET DE L’ASSAINISSEMENT COLLECTIF – DECISION MODIFICATIVE
Le conseil communautaire vote la présente décision modificative à l’unanimité.
TOURISME COMMUNICATION
Rapporteur : Valérie VICHERAT
2024-159 CONVENTION DE PARTENARIAT « LA ROUTE DE LA ROSE »
Le conseil communautaire a délibéré à l’unanimité 3 / 3
2024-160 TARIFS DE L’OFFICE DE TOURISME TERRES DE LOIRE ET CANAUX
Le conseil communautaire a délibéré à l’unanimité
2024-161 EXTENSION DU SIEGE COMMUNAUTAIRE – DEPOT DE LA DEMANDE DE
PERMIS DE CONSTRUIRE
Le conseil communautaire, après en avoir délibéré à l’unanimité, autorise le Président à signer la
demande de permis de construire telle que présentée.