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Conseil Municipal - CM.25.05.2020
Document publié le Lundi 25 mai 2020 par la commune de Corneilla-del-Vercol.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM.25.05.2020)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
DEPARTEMENT DES PYRENEES-ORIENTALES
REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE CORNEILLA DEL VERCOL
SEANCE DU 25 MAI 2020
Nombre de membres : Afférents au Conseil Municipal : 19 En exercice : 19 Présents : 19
L’an deux mille vingt et le vingt-cinq du mois de Mai à dix-huit heures, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni à huis-clos avec une retransmission en direct au public sur la page FACEBOOK de la Commune, au nombre prescrit par la loi, dans la salle des fêtes (l’ordonnance n°2020-562 du 13 mai 2020) aux fins de lutter contre la propagation de l’épidémie du covid-19, sous la Présidence de Monsieur Marcel AMOUROUX, Maire sortant.
Installation du conseil municipal élu le 15 mars 2020
Membres élus : MANAS Christophe, MEUNIER Aline, TORRES Jean-Louis, LISSARRE Valérie, CARBONEL- RICO Bernard, FORNELLI Sandra, WALLEZ René, BOLASELL Claire-Marie, JONQUERES Stanislas, WOCH Fabienne, ALBALADEJO Joseph, FEDERICO Fatiha, ROUCOLLE Lilian, LECTEZ Laurence, GRANDO Daniel, SABARDEIL Manon, COLARD Lionel, LIRONCOURT Agnès, GERBOLES Henri en fonction et présents. Sous les présidences respectives de Monsieur AMOUROUX Marcel, Maire, et de TORRES Jean-Louis, en qualité de doyen de l’assemblée,
Monsieur AMOUROUX Marcel, Maire, déclare le Conseil Municipal installé, tel qu’il a été constitué lors des élections du 15 mars 2020 conformément à l’article L 2122-8 du code général des collectivités territoriales, la séance au cours de laquelle il est procédé à l’élection du Maire est présidée par le plus âgé des membres du Conseil Municipal. Par conséquent, Monsieur Marcel AMOUROUX après avoir indiqué que c’est la dernière fois qu’il a pris la parole en tant que Maire de CORNEILLA DEL VERCOL cède la présidence du Conseil Municipal au doyen de l’assemblée, à savoir Monsieur Jean-Louis TORRES, en vue de procéder à l’élection du Maire.
Monsieur TORRES prend la présidence de la séance ainsi que la parole. Madame BOLASELL Claire- Marie, benjamine du Conseil Municipal, est désignée comme secrétaire conformément à l’article L 2121-15 du code général des collectivités territoriales. Il est procédé à l’appel nominal des membres du Conseil Municipal. Monsieur TORRES Jean-Louis dénombre dix-neuf conseillers régulièrement présents et constate que le quorum posé au second alinéa de l’article 10 de la loi n° 2020 -290 du 23 mars 2020 était rempli.
ELECTION DU MAIRE
Le Conseil Municipal,
Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L.2122-7 ; Considérant que le maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue ; Considérant que si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un 3ème tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu ;
Le Président a invité les membres du conseil à procéder au vote
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Premier tour de scrutin
Nombre de bulletins : 19
A déduire (bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante) : 0 Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 19 Majorité absolue : 10
A obtenu :
- Monsieur MANAS Christophe 15 voix (quinze)
- Madame SABARDEIL Manon 4 voix (quatre)
Monsieur MANAS Christophe ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé Maire et a été immédiatement installé, et a pris la présidence.
CREATION DES POSTES D’ADJOINTS
Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L.2122-2 ;
Considérant que le Conseil Municipal détermine le nombre des adjoints au maire sans que ce nombre puisse excéder 30 % de l’effectif légal du conseil municipal ;
Monsieur le Maire propose la création de cinq postes d’adjoints
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré décide à la majorité 15 voix pour, 0 voix contre, 4 abstentions la création de cinq postes d’adjoints.
ÉLECTION DES ADJOINTS AU MAIRE
Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L.2122-4 et L.2122-7-2 ;
Considérant que, dans les communes de 1000 habitants et plus, les adjoints sont élus au scrutin de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel. Chaque liste est composée alternativement d’un candidat de chaque sexe. Si, après deux tours de scrutin, aucune liste n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection à lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d’âge la plus élevée sont élus ;
Le Maire a invité les membres du conseil à procéder au vote des adjoints
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Premier tour de scrutin
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 19
A déduire (bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante) : 0 Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 19
Majorité absolue : 10
Ont obtenu : - La liste de MANAS Christophe 15 voix (quinze)
- La liste de SABARDEIL Manon 4 voix (quatre)
La liste de MANAS Christophe ayant obtenu la majorité absolue, ont été proclamés adjoints au maire et immédiatement installés :
- Mme MEUNIER Aline (1er adjoint)
- Mr TORRES Jean-Louis (2ème adjoint)
- Mme LISSARRE Valérie (3ème adjoint)
- Mr CARBONEL-RICO Bernard (4ème adjoint)
- Mme FORNELLI Sandra (5ème adjoint)
L’ordre du jour étant épuisé la séance est levée à 19 heures 05 minutes
Le Maire.