Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Île d'Oléron - vente rod
unknown - Communauté de communes - Île d'Oléron - Vente12023
unknown - Communauté de communes - Île d'Oléron - Arr Vente
unknown - Communauté de communes - Île d'Oléron - RODVENTE6
unknown - Communauté de communes - Île d'Oléron - Vente 5 20
unknown - Communauté de communes - Île d'Oléron - Arr Vente
unknown - Communauté de communes - Île d'Oléron - Vente 3 20
unknown - Communauté de communes - Île d'Oléron - AR042023 p
unknown - Communauté de communes - Île d'Oléron - AR032023 p
unknown - Communauté de communes - Île d'Oléron - AR022023 p
unknown - Communauté de communes - Île d'Oléron - Arrete Vente 3 2023
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Île d'Oléron - Arrete Vente 3 2023)
Thèmes du document : Consommateurs, Entrepreneuriat et startup, Mode, textile et habillement,
LED OLÉRON Î COMMUNAUTÉ DE
COMMUNES
ARRETE
DU
PRESIDENT
BUDGET
REGIE
OLERON
DECHETS
BACS
— CONTENEURS
OM
VENTE
N°
3- 2023
Le
Président
de
la Communauté
de
Communes,
- Vu
la décision
du
conseil
communautaire
en
date
du 30
juillet
2020
n°2,
autorisant
le Président
à aliéner
de
gré
à gré de
biens
mobiliers jusqu’à
4600
€
ARRETE 1
: de
l’aliénation
du
bien
ci-dessous
: Bacs
à ordures
ménagères
Bien
n°245
.
Valeur
2
ac
us
Poids
T
us
Solde
€
Quantité
/
unité|
Solde
unité
initiale
en
€
initial
31,14
44
208,72
|
44
208,72
2 950
2 950
Cession
du
16/3/22
-7,00/-
10
500,00
|
33
708,72
-700
|
2
250
Cession
du
9/6/22
_
-4,38/-
6570,00
|
27
138,72
__
-292
1 958
Cession
du
13/9/22
___
-6,68/-
10020,00
|
17
118,72
-445
1513
Cession
du
18/1/23
-6,40/-
9600,00
7518,72
|
|
-426
1 087
Cession
du
21/8/23
|
-6,68,-
7
518,72
|
-
|
|
-1 087
0
Solde
|
-
-
0
Ce
bien
est
totalement
sorti
de
l’actif.
Date
Achat
: 31/12/2009
pour
44
208.72
€ totalement
amorti
Date
de
la vente
: 18 janvier
2023
Prix
de
la vente
: 6.68
tonnes
x
180
€=
1202.40
€
2
: l’acheteur
du
bien
est
l’entreprise :
ESE 42
rue
Paul
Sabatier
71108
Chalon
sur
Soane
;e Président,
le
15
septembre
2024
4
Le
Vice
Cube.
€.
Soeur.
AR
Prefecture
017-241700624-20230915-VENTE3ROD-AR Reçu le
20/09/2023
Publié le 20/09/2023