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Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM 25 06 2025
Ordre du Jour - Ordre du Jour SANS rappoteurs 12 10 2021
Document publié le Mardi 12 octobre 2021 par la commune de Saint-Mandé.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour SANS rappoteurs 12 10 2021)
Thèmes du document : Banque, Grandes et moyennes entreprises, Famille,
CONSEIL MUNICIPAL
12 OCTOBRE 2021 -
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 16 juin 2021
ADMINISTRATION GENERALE
1
Approbation de la Convention de Partenariat entre la Ville de Saint- Mandé et l’Association des Secouristes Français Croix Blanche 94 Nord Val-de-Marne
FINANCES ET EVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES, RESSOURCES HUMAINES ET ADMINISTRATION GENERALE
FINANCES 2 Adoption de la décision modificative n°2 - Budget 2021
3 Approbation des créances admises en non-valeur et créances éteintes pour l’exercice 2021
4
Approbation de la Convention de reversement de l’aide financière de l’agence régionale de santé entre l’association cantonale de permanence de soins et d’urgences médicales de Fontenay Saint- Mandé et Vincennes et la ville de Saint-Mandé pour le fonctionnement du centre de vaccination
5
Approbation du renouvellement de la garantie d’emprunt accordée à RATP Habitat- Réaménagement de prêts accordés par la Caisse de Dépôts et Consignation (CDC)
6
Approbation de l’accord de principe - garantie d’emprunt accordée à Immobilière 3F – Opération d’acquisition et amélioration de 17 logements sis 12/14 Rue Jeanne d’Arc à Saint-Mandé
RESSOURCES
HUMAINES 7
Autorisation de recruter un agent contractuel sur un emploi permanent sur le grade d’attaché territorial pour occuper les fonctions de directeur du conservatoire
8 Modification des taux de promotion pour les avancements de grade
9 Modification du régime d’indemnités horaires pour travaux supplémentaires
10 Mise à jour du nouveau règlement sur les congés, les autorisations d’absence et le compte épargne temps
11 Mise en œuvre du compte personnel de formation
12 Adoption du règlement de formation et de la charte de la formation
13 Adoption du plan de formation triennal 2021-2023
14 Modification du tableau des emplois de la ville TRANSITION ECOLOGIQUE ET NUMERIQUE, URBANISME, CADRE DE VIE, REDYNAMISATION DU COMMERCE ET DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
15 Attribution d’une subvention à l’association Tou’s’Ressource
16
Approbation de la Convention d’occupation précaire à titre privatif
du domaine public communal (bail de location d’un emplacement
de Parking sis voie Villa Carnot)
17
Approbation d’un acte complémentaire au contrat de vente en état
futur d’achèvement des équipements publics de l’opération de la
pointe Paul Bert - complétement de prix
18 Constat de la désaffectation et déclassement du domaine public du site de Berulle -16-18 Rue de Berulle
19 Location par bail emphytéotique de la résidence Michelet au profit de la SA HLM immobilière 3F
20 Cession d’un ancien bien présumé sans maitre sis 10 rue Renault
21 Constitution d’une servitude d’appui sur le tréfonds partiel de la parcelle communale sis 42 Avenue du Générale De Gaulle
FAMILLES, PETITE ENFANCE VIE SCOLAIRE ET PERISCOLAIRE
22
Approbation de l’avenant n°1 à la Convention relative à la prise en charge par la ville de Saint-Mandé des dépenses de fonctionnement de l’école privée sous contrat maternelle et élémentaire Notre Dame
23 Fixation des tarifs du séjour ski hiver 2022
AFFAIRES CULTURELLES ET ANIMATION
24 Adhésion à l’Association Agence pour le développement régional du cinéma (ADRC)
25 Adhésion à l’Association Cinéma Public
26 Modification des tarifs de location des salles du bâtiment CRESCO
27 Modification des tarifs de la saison artistique 2021-2022
SPORTS, VIE ASSOCIATIVE, JEUNESSE ET VIE LOCALE
28 Approbation de la Convention d’objectifs entre la ville de Saint-Mandé et l’Association sportive Football club de Saint-Mandé
29 Approbation de la Convention d’objectifs entre la ville de Saint-Mandé et l’Association sportive Saint-Mandé Handball
30 Approbation de la Convention d’objectifs entre la ville de Saint-Mandé et l’Association la Saint-Mandéenne
DECISIONS DU MAIRE
31 Application de l’article L 2122.21 L 2122.22 L2122.23 du Code Général des Collectivités Territoriales
QUESTIONS DIVERSES