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Document publié le Jeudi 22 septembre 2022 par la commune de Saint-Avé.
Lien du pdf (Déliberation - Tableau Site Internet)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Logement,
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LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL LORS DE LA SEANCE DU JEUDI 22 SEPTEMBRE 2022
Date de mise en ligne : 27/09/2022
Direction concernée N° Objet du dossier Rapporteur Décisions du CM
Administration générale 1 2022/6/87 - Rapport d’activités Golfe du Morbihan-Vannes agglomération 2021 M. LE ROUX Prend acte
Urbanisme 2 2022/6/88 - Plan de gestion de la carrière de Beau Soleil J.M. TUSSEAU
Adoptée
Aménagement urbain foncier 3 2022/6/89 - Circuit des Moulins – Acquisitions de parcelles S. MAR Adoptée
Aménagement urbain -foncier 4 2022/6/90 - Cession gratuite à la commune d’une parcelle appartenant à la copropriété des Sénioriales
N. THERMET Adoptée
Culture 5 2022/6/91 - Convention de partenariat avec Déclic – Golfe du Morbihan-Vannes agglomération
S. PICHERIT Adoptée
Culture 6 2022/6/92- Convention de partenariat avec le CHRS Kéranne S. LE ROCH Adoptée
Jeunesse scolaire 7 2022/6/93 - Autorisation de lancement d'un projet de construction de locaux pour l'accueil de loisirs sans hébergement et appel à subventions
J.
MAGDELAINE
LE TAILLY
Adoptée
Finances – achats durables 8 2022/6/94 - Annulation décision d'attribution de subvention Vannes Golfe Habitat M. LE ROUX Adoptée
Finances – achats durables 9 2022/6/95 - Admissions en non-valeurs N. FABRE MADEC
Adoptée
Finances – achats durables 10 2022/6/96) - Convention fonds de concours Golfe du Morbihan-Vannes agglomération – Terrains de football
H.
BROCHERIEU
Adoptée
Finances – achats durables 11 2022/6/97 - Convention fonds de concours Golfe du Morbihan-Vannes agglomération – Stade d’athlétisme
M. DE
FRANCESCHI
Adoptée
Ressources humaines 12 2022/6/98 - Modification de la durée hebdomadaire de service du poste du cabinet A. GALLO Adoptée
Ressources humaines 13 2022/6/99 - Modification du tableau des effectifs N. FABRE MADEC
Adoptée
Ressources humaines 14 2022/6/100 - Contrats d’apprentissage M. DE FRANCESCHI
Adoptée