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Déliberation - 2.Tableau Deliberations Examinees
Document publié le Jeudi 21 septembre 2023 par la commune de Saint-Avé.
Lien du pdf (Déliberation - 2.Tableau Deliberations Examinees)
Thèmes du document : Éducation, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
Page 1 sur 2
DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
LORS DE LA SEANCE DU JEUDI 21 SEPTEMBRE 2023
Date de mise en ligne : 03/10/2023
Direction
concernée
N° Objet du dossier Rapporteur Décisions
URBANISME-
FONCIER
1 CRAC 2022 de la ZAC de Beau Soleil et avenant à la
concession
Jean Marc
TUSSEAU
Adopté
URBANISME-
FONCIER
2 Contrat de mixité sociale Jean Marc TUSSEAU
Adopté
URBANISME-
FONCIER
3 Dénomination de rue derrière le cimetière Yannick MUSSETA
Adopté
CONDUITE
D’OPERATIONS
4 Validation de l'Avant-Projet Définitif pour la réhabilitation
et l'extension de la maison communale située rue du 5
août 1944
Nicole
THERMET
Adopté
CONDUITE
D’OPERATIONS
5 Conventions avec Orange et Morbihan Energie pour le
financement et la réalisation de travaux coordonnés
d’effacement de réseaux électriques, de
télécommunication et de rénovation de l’éclairage public
secteur de Kerozer
Sandrine
PICARD
JAECKERT
Adopté
FINANCES 6 Versement d’une avance de trésorerie au CCAS Sophie MAR Adopté
PETITE
ENFANCE,
7 Activités et prestations du service enfance jeunesse :
extension tarif accueil garderie 2023/2024
Julie
MAGDELAINE
LE TAILLY
Adopté Page 2 sur 2
ENFANCE
JEUNESSE
MEDIATHEQUE 8 Règlement intérieur de la ludothèque Yannick MUSSETA
Adopté
AFFAIRES
GENERALES
9 Rétrocession concession ARNOULIN Michel DE FRANCESCHI
Adopté
RESSOURCES
HUMAINES
10 Modalités de mise en œuvre des titres restaurant Noëlle FABRE MADEC
Adopté
RESSOURCES
HUMAINES
11 Contrat groupe CDG – Risque statutaire Ronan DANIEL Adopté
RESSOURCES
HUMAINES
12 Renouvellement de la convention d’adhésion au service
de médecine professionnelle et préventive du CDG56
Hervé
BROCHERIEU
Adopté
RESSOURCES
HUMAINES
13 Modification du règlement intérieur – Titre 1 –
Organisation du travail et dispositions particulières Ronan DANIEL Adopté
RESSOURCES
HUMAINES
14 Modification du tableau des effectifs suite au départ en
mutation d’un agent
Noëlle FABRE
MADEC
Adopté
RESSOURCES
HUMAINES
15 Contrat d’apprentissage Michel DE FRANCESCHI
Adopté