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Ordre du Jour - CCMV CONVOC ODJ 2024 02 20
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Déliberation - Ccmv Liste Delib 001 023 2024
Document publié le Mardi 20 février 2024 par la commune de Dangolsheim.
Lien du pdf (Déliberation - Ccmv Liste Delib 001 023 2024)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Loisirs, Logement,
Séance ordinaire du conseil de communauté du 20 février 2024
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA MOSSIG ET DU VIGNOBLE
67310 WASSELONNE
Date de publication : 21 février 2024
LISTE DES DELIBERATIONS
SEANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE COMMUNAUTE
DU 20 FEVRIER 2024
Numéro OBJET DECISION du Conseil de
communauté
01/2024 DECISIONS PRISES PAR DELEGATION APPROUVEE
02/2024 ADHESION A L’AGENCE TERRITORIALE D’INGENIERIE PUBLIQUE (ATIP) – APPROBATION DES STATUTS ET DESIGNATION DES MISSIONS
APPROUVEE
03/2024 AVENANT PORTANT SUBSTITUTION D’UNE CONVENTION DE
PRESTATION DE SERVICE A LA CONVENTION RELATIVE A UNE
DELEGATION PARTIELLE DE COMPETENCE SIGNEE EN DATE DU 23
DECEMBRE 2022 POUR LA GESTION D’UNE PLATEFORME DE
COVOITURAGE
APPROUVEE
04/2024 MODIFICATION DU DISPOSITIF D’AIDES ET AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE DELEGATION DE COMPETENCE PARTIELLE D’OCTROI
D’AIDES EN MATIERE D’INVESTISSEMENT IMMOBILIER POUR LES
BATIMENTS-RELAIS DES ENTREPRISES
APPROUVEE
05/2024 CONVENTION DE FONCTIONNEMENT ET DE MAINTENANCE DU GROUPE SCOLAIRE ET PERISCOLAIRE DE NORDHEIM
APPROUVEE
06/2024 CONVENTION DE FINANCEMENT POUR LA REALISATION DU RESEAU D’INITIATIVE PUBLIQUE REGIONAL DE TRES HAUT DEBIT EN ALSACE
(ROSACE)
APPROUVEE
07/2024 RAPPORT D’ORIENTATION BUDGETAIRES 2024 APPROUVEE
08/2024 ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION 2024 HORS WASSELONNE APPROUVEE
09/2024 ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION 2024 WASSELONNE APPROUVEE
10/2024 REGULARISATION HOTEL D’ENTREPRISES RATTRAPAGE DES REPRISES DE SUBVENTION
APPROUVEE
11/2024 DELIBERATION DE PRINCIPE REFACTURATION FRAIS DE PERSONNEL BP VERS EJ
APPROUVEE
12/2024 ALLOCATION DE SUBVENTION ECOLE DE MUSIQUE LES 3 CHAPELLES APPROUVEE
13/2024 ALLOCATION DE SUBVENTION ECOLE DE MUSIQUE ESPERANCE MUZIKE APPROUVEE Séance ordinaire du conseil de communauté du 20 février 2024
14/2024 PARTICIPATIONS PREVISIONNELLES 2024 POUR LES ACCUEILS
PERISCOLAIRES MOSSIG VIGNOBLE
DSP 2023-2028
APPROUVEE
15/2024 PARTICIPATION PREVISIONNELLE 2024 POUR L’ANIMATION JEUNES APPROUVEE
16/2024 ADOPTION ET SIGNATURE DE LA CONVENTION D’OBJECTIFS 2024 ET VERSEMENT DE L’ACOMPTE DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT
– ASSOCIATION TOURISTIQUE MOSSIG VIGNOBLE
APPROUVEE
17/2024 ACQUISITION DE BONS CADEAUX AUPRES DE LA SOCIETE « RIEN NE VAUT UN LIVRE » POUR LES COLLEGIENS DANS LE CADRE DU SALON
« DYNAMIK »
APPROUVEE
18/2024 PISCINE INTERCOMMUNALE DE WASSELONNE - ATTRIBUTION DU MARCHE DE MAITRISE D’OEUVRE
APPROUVEE
19/2024 AMENAGEMENT DU PARC DE LOISIRS ET D’APPRENTISSAGE DU VELO A WANGENBOURG-ENGENTHAL – ATTRIBUTION DU MARCHE DE
MAITRISE D’ŒUVRE
APPROUVEE
20/2024 TRAVAUX DE VOIRIE 2023 – LOT 09 NORDHEIM / LOT 10 DAHLENHEIM / LOT 11 WESTHOFFEN - ATTRIBUTION DES MARCHES
APPROUVEE
21/2024 CREATION D’UN POSTE PERMANENT D’ADJOINT ADMINISTRATIF – ESPACE FRANCE SERVICES
APPROUVEE
22/2024 CREATION D’UN POSTE D’ADJOINT D’ANIMATION – MULTI ACCUEIL INTERCOMMUNAL DE WASSELONNE
APPROUVEE
23/2024 CREATION D’UN POSTE D’ADJOINT D’ANIMATION – MULTI ACCUEIL INTERCOMMUNAL DE MARLENHEIM
APPROUVEE
L’ensemble des délibérations ont été examinées en séance du conseil de communauté du 20 février
2024.
Conformément à l’article L. 2121-25 modifié du CGCT, la liste des délibérations, examinées par le conseil
municipal/ de communauté, doit être affichée à la mairie et publiée sur le site internet de la commune,
lorsqu’il existe, dans un délai d’une semaine à compter de l’examen de ces délibérations par le conseil
municipal.