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PLU - Autres - PPRI Meuse Amont 2 Chiers 20060206
PLU - Autres - PPRI Meuse Amont 2 Chiers 20031208
PLU - Autres - PPRI Meuse Amont 2 Chiers 20031208
Arrêté - 2025 442 09 juillet vigilance meuse chiers
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Villers-Semeuse.
Lien du pdf (Arrêté - 2025 442 09 juillet vigilance meuse chiers)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Espaces terrestres et maritimes, Changement climatique,
Direction
En
|
PRÉFET
|
départementale
DES
ARDENNES
Liberté Égalité Fraternité
des
territoires
Arrêté n° 2025 -44S
plaçant
les
communes
de
la
zone
d'alerte
eaux
superficielles
Meuse
et
Chiers
du
département
des
Ardennes
en
état
de
vigilance
sécheresse
Le
Préfet
des
Ardennes,
Chevalier
de
la
Légion
d'Honneur,
Officier
de
l'Ordre
national
du
Mérite,
Vu
le
Code
de
l'environnement,
notamment
ses
articles
L.211-1,
L.211-2,
L.211-3,
R.211-66
à
R.211-70
et
R.216-9;
Vu
le
Code
de
la
santé
publique,
notamment
son
article
R1321-9 ;
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales,
notamment
son
article
L.2212-2
;
Vu
le
décret
n°2004-374
du
29
avril
2004
modifié,
relatif
aux
pouvoirs
des
préfets,
à
l'organisation
et
à
l’action
des
services
de
l’État
dans
les
régions
et
les
départements;
Vu
le
décret
du
3
novembre
2021
nommant
M.
Alain
BUCQUET
en
qualité
de
préfet
des
Ardennes
;
Vu
l'arrêté
préfectoral
n°2022-005
du
5
janvier
2022
d'orientation
pour
la
mise
en
œuvre
coordonnée
des
mesures
de
limitation
ou
de
suspension
provisoire
des
usages
de
l'eau
en
période
de
sécheresse
sur
le
bassin
Rhin-Meuse ;
Vu
l'arrêté
n°1DF-2022-02-22-00008
du
22
février
2022
d'orientation
pour
la
mise
en
œuvre
coordonnée
des
mesures
de
limitation
ou
de
suspension
provisoire
des
usages
de
l'eau
en
période
de
sécheresse
sur
le
bassin
Seine-Normandie ;
Vu
l'arrêté
préfectoral
n°2022-267
du
30
mai
2022
fixant
un
cadre
pour
la
mise
en
œuvre
des
mesures
de
limitation
ou
de
suspension
provisoire
des
usages
de
l'eau
dans
le
département
des
Ardennes
en
période
de
sécheresse
;
Vu
l'arrêté
du
30
juin
2023,
modifié
par
l'arrêté
du
3
juillet
2024
relatif
aux
mesures
de
restriction,
en
période
de
sécheresse,
portant
sur
le
prélèvement
d'eau
et
la
consommation
d'eau
des
installations
classées
pour
la
protection
de
l'environnement;
Vu
l'arrêté
préfectoral
n°2024-225
du
19
avril
2024
portant
délégation
de
signature
à
M.
Joël
DUBREUIL
secrétaire
général
de
la
préfecture
des
Ardennes ;
Vu
la
circulaire
du
ministre
de
l'écologie,
du
développement
durable,
des
transports
et
du
logement
en
date
du
18
mai
2011
et
relative
aux
mesures
exceptionnelles
de
limitation
ou
de
suspension
des
usages
de
l'eau
en
période
de
sécheresse
;
Vu
l'instruction
du
27
juillet
2021
relative
à
la
gestion
des
situations
de
crise
liées
à
la
sécheresse
hydrologique ; Vu
le
guide
de
mise
en
œuvre
des
mesures
de
restriction
des
usages
de
l'eau
en
période
de
sécheresse
du
ministère
de
la transition
écologique
de
mai
2023 ;
Vu
la
doctrine
régionale
Grand
Est
en
vue
de
la
préservation
de
la
ressource
en
eau
en
période
d'étiage ;
Vu
le
bulletin
de
suivi
d'étiage
de
la
direction
régionale
de
l'environnement,
de
l'aménagement
et
du
logement
(DREAL)
Grand
Est
en
date
du
1 juillet
2025 ;
Considérant
la
nécessaire
solidarité
entre
les
usagers
de
l'eau;
Considérant
que
les
mesures
de
restriction
ou
d'interdiction
provisoire
de
certains
usages
de
l'eau
sont
susceptibles
de
devenir
nécessaires
pour
l'alimentation
en
eau
potable
et
la
préservation
des
écosystèmes
aquatiques
et
de
la
ressource
en
eau
tout
en
assurant
la
salubrité
et
la
sécurité
publiques ;
Considérant
que
la
zone
d'alerte
eaux
superficielles
Meuse
et
Chiers
du
département
des
Ardennes
se
trouve
en
situation
de
vigilance
;
Sur
proposition
du
directeur
départemental
des
territoires
des
Ardennes ;
Arrête
Article
1 : Objet
de
l'arrêté
Le
présent
arrêté
définit
les
mesures
de
limitation
relatives
à
certains
usages
de
l’eau
mises
en
œuvre
pour
les
communes
concernées
par
la
zone
d'alerte
eaux
superficielles
Meuse
et
Chiers.
Les
communes
concernées
sont
listées
en
annexe
1.
Article
2
: Mesures
Les
usagers
sont
invités
à
faire
des
économies
d'eau
et
à
réduire
leur
consommation.
Des
mesures
de
limitation
ou
suspension
provisoire
de
certains
usages
de
l’eau
pourront
être
prises
en
fonction
de
l’évolution
du
niveau
de
la
nappe.
Article
3
: Période
d'application
des
mesures
Les
dispositions
du
présent
arrêté
sont
d'application
immédiate
et
pour
une
période
allant
jusqu'au
31
octobre
2025.
Elles
pourront
faire
l’objet
de
modifications,
d’une
prolongation
ou
d'une
suspension
totale
ou
partielle
en
fonction
de
l'évolution
de
la
situation
hydrologique
et
de
la
situation
météorologique.
Article
4
: Publicité
Le
présent
arrêté
est
publié
au
recueil
des
actes
administratifs
de
la
préfecture
et
des
services
déconcentrés
de
l'État,
mis
en
ligne
sur
le
site
internet
des
services
de
l'État
dans
les
Ardennes
et
adressé
aux
maires
des
communes
concernées
pour
affichage
dès
réception
en
mairie.
Le
présent
arrêté
est
également
communiqué
pour
information
aux
membres
du
comité
de
suivi
de
la
ressource
en
eau
et
des
étiages.
Il est
également
publié
sur
le
site
internet
national
qui
y est
dédié
https://vigieau.gouv.fr/.
Article
5
: Exécution
Sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté :
- le secrétaire
général
de
la
préfecture
des
Ardennes,
- la
sous-préfète
de
Sedan
Page
2/6 - le sous-préfet
de
Vouziers
- le
directeur
départemental
des
territoires,
- la
directrice
départementale
de
l'emploi,
du
travail,
des
solidarités
et
de
la
protection
des
populations,
|
- la
directrice
régionale
et
interdépartementale
de
l'environnement,
de
l'aménagement
et
des
transports
Île-de-France,
- le
directeur
régional
de
l'environnement,
de
l'aménagement
et
du
logement
Grand
Est,
- le délégué
départemental
de
l'agence
régionale
de
santé,
- la
cheffe
du
service
départemental
de
l'office
français
de
la
biodiversité,
- le
commandant
du
groupement
de
gendarmerie
des
Ardennes,
- la
directrice
départementale
de
la
police
nationale,
- les
maires
des
communes
du
département
listées
en
annexe
1.
Charleville-Mézières,
le
9
JUIL,
2925
Le
Préfet,
délégatio
P
général,
4
sporitaire foat
DUuBREUIL
Délais
et
voies
de
recours
Dans
le délai
de
recours
de
deux
mois
à compter
de
la publication
du
présent
arrêté,
peut
être
introduit :
- soit
un
recours
gracieux,
adressé
à
Monsieur
le
Préfet
des
Ardennes
-
1
place
de
la
préfecture
-
BP
60002
-
08005
Charleville-Mézières
CEDEX
- soit
un
recours
hiérarchique,
adressé
à
Mme
la
Ministre
de
la
Transition
écologique,
de
la
Biodiversité,
de
la
Forêt,
de
la
Mer
et
de
la
Pêche
- 246,
Boulevard
Saint-Germain
—
75007
PARIS
- soit
un
recours
contentieux,
en
saisissant
le
Tribunal
administratif
de
Châlons-en-Champagne
-
25
rue
du
Lycée
-
51036
Châlons-en-Champagne
cedex
ou
par
l'application
Télérecours
citoyens
accessible
par
le
site
internet
:
www.telerecours.fr
Page
3/6 Annexe
1 :
Communes
concernées
par
la
zone
d'alerte
eaux
superficielles
Meuse
et
Chiers
placés
en
vigilance
sécheresse
à
l'exception
des
communes
de
BAALONS,
BOULT-AUX-BOIS,
BAIRON-ET-SES-ENVIRONS,
BELLEVILLE-
ET-CHATILLON-SUR-BAR,
CHAGNY,
GERMONT,
HARRICOURT,
MONTIGNY-SUR-VENCE,
POIX-TERRON,
RAILLICOURT,
VAUX-EN-DIEULET
et
TAILLY
communes
en
état
de
crise
par
l'arrêté
n°2025-317
portant
limitation
provisoire
de
certains
usages
de
l'eau
sur
les
communes
de
la
zone
d'alerte
eaux
souterraines
des
Calcaires
de
l’Oxfordien
des
Ardennes
08003
|AIGLEMONT
CHAMPIGNEUL-SUR-
08189
|GIRONDELLE
08099
LENCE
ST
PERS
08105
(CHARLEVILLE-MEZIERES
| 2120
|GIVET
08013
|ANGECOURT
_
08191
|(GIVONNE
08106
|[CHARNOIS
08022
|ARREUX
08194
|GLAIRE
08115
|CHEMERY-CHEHERY
08023
|ARTAISE-LE-VIVIER
08201
[GRUYERES
08119
|[CHEVEUGES
08026
|lAUBIGNY-LES-POTHEES
08202
|[GUE-D'HOSSUS
08028
|AUBRIVES
SRE
|EFHEET
GUIGNICOURT-SUR-
08122
[CHOOZ
08203 | ENCE
08029
|AUFLANCE
a
ur
08124
|CLAVY-WARBY
08206
[HAM-LES-MOINES
AUTRES GUREEL
08125
|CLIRON
08207
| HAM-SUR-MEUSE
08034
LEOURRON
08136
DAIGNY
08209
|HANNOGNE-SAINT-
08035
|AUTRUCHE
08137
|DAMOUZY
en
LUCE
08041
[BAALONS
08139
|DEVILLE
eZ
HaRcy
BAIRONETSES-
08140
|DOM-LE-MESNIL
08116
ERUuRONS
sa
TbOMrERr
08214
[HARGNIES HARRICOURT
08043
BALAN
08142
|DONCHERY
ESS
G8047
TBARBAISE
Ss145
lDOuzr
08216
|HAUDRECY
08053
|BAZEILLES
cergs
lESCOMBRES-ETLE-
08217
|HAULME
08055
|BEAUMONT-EN-
CHESNOIS
08222
|HAYBES
ARGONNE
08155
|ETALLE
08223
IHERBEUVAL
BELLEVILLEET
08057
08156
|ETEIGNIERES
08226
|[HIERGES
CHATFILLON-SUR-BAR
ones
loeruax
08158
|ETREPIGNY
08230
|HOULDIZY
08059
|BELVAL-BOIS-DES-DAMES | [08159
_|EUILLY-ET-LOMBUT
ee
EL
08065
BIEVRES
08160
|[EVIGNY
08235
J|ISSANCOURT-ET-RUMEL
08067
[BLAGNY
08162
|[FAGNON
08236
|JANDUN
08071
[BLOMBAY
08166
IFEPIN
08237
IJOIGNY-SUR-MEUSE
08081
|BOGNY-SUR-MEUSE
08170
|FLEIGNEUX
08149
|L'ECHELLE
08075
[BOULTAUXBOIS
08173
[FLIZE
08061
|LA BERLIERE
08076
|BOULZICOURT
08174
|FLOING
COUSS
|A
BESASE
08078
|BOURG-FIDELE
08175
|FOISCHES
DEAG1
LA GIAPELLE
08083
[BREVILLY
08179
|FRANCHEVAL
08168
LA
FERTE-SUR-CHIERS
08085
|BRIEULLES-SUR-BAR
08183
|FROMELENNES
DETSO
LA
FRANCIEVILLE
Sas
SON
08184
FROMY
08199
[LA GRANDVILLE
08090
[CARIGNAN
08185
|FUMAY
De
PR RORENE
08094
|(CERNION
08186
[GERMONT
08294
LA
MONCELLE
08095
EHAG
08187
IGERNELLE
108317
LA
NEUVILLE-A-MAIRE
08096
(CHALANDRY-ELAIRE
08188
|GESPUNSART
OU2H2
|LAIFOUR
Page
4/6 08247
ILANDRICHAMPS
08327
INOUVION-SUR-MEUSE
08430
ISTONNE
08248
[LAUNOIS-SURVENCE
08328
[NOUZONVILLE
08432
|[SURY
|
08331
INOYERS-PONT-MAUGIS
|[08434
SY
06243
|LAVAL-MORENCY
08332
|(OCHES
08436
|TAILLETTE
ogno
ÎLE
CHATELET-SUR-
08334
(OMICOURT
08437
[FALLY
SORMONNE
08335
(OMONT
08439
[TANNAY
08300
]LE MONT-DIEU
08336
lOSNES
08444
[TETAIGNE
08251
_|LEPRON-LES-VALLEES
08341
[POIXFERRON
08445
[THELONNE
06040
_|LES AYVELLES
08342
|POURU-AUX-BOIS
08448
THILAY
08138
_|LES DEUX-VILLES
08343
|[POURU-SAINT-REMY
08449
|THIN-LE-MOUTIER
08019
LES GRANDES-ARMOISES
G3346
|PRIX-LES-MEZIERES
08450
[THIS
08218
|LES HAUTES-RIVIERES
| 69347
[PUILLY-ET-CHARBEAUX
||08454
TOULIGNY
08284
|LES MAZURES
08349
[PURE
08456
| TOURNAVAUX
08020
[LES PETITES-ARMOISES
|
ng352
RALUCOURT
DS2ET
TOURNES
Dre
SE
08353
(RANCENNES
ogaso
|TREMBLOIS-LES-
08354
[RAUCOURT-ET-FLABA
CARIGNAN
08257
|LOGNY-BOGNY
08357
|REMILLY-AILLICOURT
08460
|TREMBLOIS-LES-ROCROI
08260
ILONNY
08358
[REMILLY-LES-POTHEES
||08463
VAUXEN-DIEULEF
08263
|LUMES
08361
[RENWEZ
08466
|VAUX-LES-MOUZON
08268
Arr
08363
|REVIN
08468
[VAUX-VILLAINE
08365
|[RIMOGNE
08469
[VENDRESSE
Sn
ET
08367
[ROCROI
08471
|[VERRIERES
Dir
Re
08370
[ROUVROY-SUR-AUDRY
[08483
|VILLE-SUR-LUMES
08375
|SACHY
VILLERS-DEVANT-
08276
[MARGUT
08477
MOUTON
08277
|MARLEMONT
See
(PEOJÈRE
08377
[SAINT-AIGNAN
08478
|VILLERS-LE-TILLEUL
08281
[MATTON-ET-CLEMENCY |
Sésee—enINELAGRENT
AS
LUI LERS SEMEUSE
08282
[MAUBERT-FONTAINE
Desee
PRE
ARCE AU
Sete
VILLERS SUREAR
08283
|MESSINCOURT
08389
ISAINT-MARCEL
08482
|VILLERS-SUR-LE-MONT
dire
OS RN —
08391
|[SAINT-MENGES
08485
|VILLY
SAINT-PIERRE-SUR-
08486
|VIREUX-MOLHAIN
08295
|MONDIGNY
08395
À\,ENCE
08487
|[VIREUX-WALLERAND
08287
_|IMONTÉOPNET
08394
[SAINT-PIERREMONT
_|108488
|VIVIER-AU-COURT
08298
|MONTCY-NOTRE-DAME
| 68400
[SAPOGNE-ET-FEUCHERES
(08491
|VRIGNE-AUX-BOIS
08302
_|MONTHERME
08399
|SAPOGNE-SUR-MARCHE
| 08492
|VRIGNE-MEUSE
08304
_|MONTIGNY-SUR-MEUSE_|
63405
[SAUVILLE
08494
|WADELINCOURT
08305
IMONFGNYSURVENCE |
Onaos
(SECHEVAL
08497
[WARCQ
08311
IMOUZON
08409
SEDAN
08498
|WARNECOURT
08312
_IMURTIN-ET-BOGNY
08417
|SEVIGNY-LA-FORET
08501
[WILLIERS
els
_|NEUFPAISON
08421
|SIGNY-MONTLIBERT
08502
[YONCQ
08316
|NEUFMANIL
08422
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08503
|[YVERNAUMONT
08322
[NEUVILLE-LES-THIS
Es
PM
RE
08326
_[NOUART
08429
[SORMONNE
Page
5/6 BAALONS,
BOULT-AUX-BOIS,
BAIRON-ET-SES-ENVIRONS,
BELLEVILLE-ET-CHATILLON-SUR-BAR,
CHAGNY,
GERMONT,
HARRICOURT,
MONTIGNY-SUR-VENCE,
POIX-TERRON,
RAILLICOURT,
VAUX-EN-DIEULET
et
communes
en
état
de
crise
par
l'arrêté
n°2025-317
portant
limitation
provisoire
de
certains
usages
de
l'eau
sur
les
communes
de
la zone
d'alerte
eaux
souterraines
des
Calcaires
de
l'Oxfordien
des
Ardennes
PREFET DES
ARDENNES
Liberté Égalité Fraternité
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6/6
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