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Document publié le Mardi 19 novembre 2024 par la commune d'Entrevaux.
Lien du pdf (Déliberation - 20241120 162451)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Inégalités sociales, Sécurité sociale,
Département
des
Alpes-de-Haute-Provence
COMMUNE
D’ENTREVAUX
LISTE
DES
DELIBERATIONS
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
19.11.2024
o
5 Si
Objet
des
délibérations
Décision
|Observations
d’Ordre
.
à
5
;
dE
5
;
Adoptée
à
289
Protection
sociale
complémentaire
—
Participation
pour
la
couverture
du
risque
prévoyance
des
agents.
l'onarémité
_.
:
Adoptée
à
290
Indemnités
recensement
de
la population
l’unanimité
Secrétaire
de
Séance
: Dominique
LACOMMARE.
Rédaction
: Christine
ROBARDET.