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Document publié le Lundi 15 janvier 2024 par la commune de Jaillans.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberation CM du 15 01 2024)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
FEUILLET DE CLOTURE
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES LORS DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 JANVIER 2024
N° ORDRE N° DELIBERATION OBJET
1 2024-01 Conventions ADTIM -— Autorisation de signature
2 2024-02 Remboursement de frais à un adjoint
4 2024-03 Budget commune 2024 — Subventions versées aux associations
5 2024-04 Cession de terrain à la commune à l’euro symbolique
6 2024-05 Etude diagnostic église Sainte-Marie inscrite au titre des monuments historiques — demande de subvention auprès des
organismes financeurs
Signature du Maire
Signature du secrétaire
de séance 5
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