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Document publié le Lundi 15 décembre 2025 par la commune de Jaillans.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 15 12 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 15 DECEMBRE 2025
L'an Deux mil vingt-cinq et le 15 DECEMBRE à 19H le Conseil Municipal de la Commune de JAILLANS, dûment convoqué, s'est réuni, en mairie, en session ordinaire, sous la présidence de M. FOURNAT Jean-Noël, Maire.
DUMARCHE Olivier
MUNIER Daniel
Nombre de membres ARÈNES au Conseil 13 Présents ou représentés 11 Municipal :
En exercice : 13 Date de la convocation : 09/12/2025
Quorum à atteindre (membres en exercice) : 7 Secrétaire de séance : = = oO 4 + VU
S|S|3 Qui a donné S | S|3 Qui a donné NOM et prénom des élus | & | 8 | %£ NOM et prénom des élus | & | & | & s
à < ui pouvoir a : à < Lu pouvoir a:
FOURNAT Jean-Noël X ROYER Fabrice X | FOURNAT Jean-Noël
VALLA Christophe X BELLE Christine X
DE ROSSI Virginie X HAFSOUNI Marjory X | ‘DUMARCHE Olivier
DILLENSEGER Sylvain X PRUVOST Brigitte X
VINCENT Annick X BONNET Alain X
X
X
X BOUVERON Grégory
ARRET DU PROCES-VERBAL DE LA PRECEDENTE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le procès-verbal de la réunion du 17 NOVEMBRE est approuvé.
RAPPEL DES DELIBERATIONS PRISES LORS DE LA PRESENTE SEANCE :
Transmission en Préfecture le :
N° de la
délibération Thème
13/03/2024
Objet Décision ADJOINTS
lère Adjoint 2°% Adjoint
VALLA Christophe DE ROSSI Virginie
ES LC
A 2e
AGE
3°" Adjoint 4" Adjoint
DILLENSEGER Sylvain VINCENT Annick
F\\, AL AA
|
CONSEILLERS MUNICIPAUX
DUMARCHE | MUNIER Daniel BOUVERON | PRUVOST Brigitte Olivier Grégory
|
D WW À _ J
\ _
ROYER Fabrice HAFSOUNI BONNET Alain | BELLE Christine Marjory
Absent pouvoir à Absente pouvoir à
FOURNAT DUMARCHE
Jean-Noël Olivier
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