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Procès Verbal - DELB 20200142 w
Document publié le Lundi 18 mai 2020 par la commune d'Havre.
Lien du pdf (Procès Verbal - DELB 20200142 w)
Thèmes du document : Histoire et mémoire, Handicap et inclusivité, Armement,
Conseil municipal
Séance du 18 mai 2020
Dossier n° 2020.05.30..
DELB-20200142 - MONDE COMBATTANT - DEVOIR DE MEMOIRE - ESPRIT CIVIQUE - ASSOCIATIONS D'ANCIENS COMBATTANTS - SUBVENTIONS - ATTRIBUTION - AUTORISATION.-
M. Yves HUCHET, adjoint.- La ville du Havre poursuit son soutien aux associations d’anciens combattants et aux associations patriotiques dans leur action de solidarité, de souvenir et de transmission aux plus jeunes des valeurs et de l’histoire de la France en leur allouant des subventions de fonctionnement et des subventions exceptionnelles.
Des associations havraises, œuvrant en ce sens, ont présenté des dossiers de demande. Les subventions suivantes pourraient être accordées à ces associations :
- Association républicaine des anciens combattants et victimes de guerre (ARAC) : 350 euros - Comité du Havre du souvenir français : 200 euros
- Fédération des sociétés d’anciens militaires et mouvements associés (FAMMA) : 800 euros - Association des sous-officiers de réserve du Havre (ASOR) : 450 euros
- Amicale des anciens du transit interarmées Manche (AATIM) : 150 euros
Compte tenu de ces éléments d’information, je vous propose d’adopter la délibération suivante :
LE CONSEIL MUNICIPAL,
VU le code général des collectivités territoriales ;
VU le budget primitif de l’exercice 2020 ;
VU les demandes présentées par les associations citées ci-dessous ;
CONSIDERANT
- l’implication des associations énumérées ci-dessous dans le devoir de mémoire et dans l’éclat des cérémonies patriotiques organisées par la ville du Havre ;
Sa commission municipale finances, ressources humaines, bâtiments communaux et moyens généraux, réunie le 5 mai 2020, consultée ;
VU le rapport de M. l’adjoint au maire, chargé des espaces publics et des anciens combattants ;
Après en avoir délibéré,DECIDE
- d’attribuer une subvention, au titre de l’exercice 2020, aux associations ci-après désignées : . Association républicaine des anciens combattants et victimes de guerre (ARAC) : 350 euros (tiers n° 102835)
. Comité du Havre du souvenir français : 200 euros (tiers n° 116351)
. Fédération des sociétés d’anciens militaires et mouvements associés (FAMMA) : 800 euros (tiers n° 101051)
. Association des sous-officiers de réserve du Havre (ASOR) : 450 euros (tiers n° 106634) . Amicale des anciens du transit interarmées Manche (AATIM) : 150 euros (tiers n° 103543)
Imputation budgétaire
Exercice 2020
Sous-fonction ou rubrique 025 : aides aux associations
Nature 6574.1 : subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé
Code mission : A10M07
Montant de la dépense : 1 950 euros
Vote : adoptée à l'unanimité